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177 résultats pour « Sophie LABARRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

696a2bb0cdc6046d47849109

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Jugement du 09 Janvier 2020-TJ de [Localité 10] - RG n° 16/02212 APPELANTE Madame [L] [V] née le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 12] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Anne-sophie

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 2

6163db3921096bcc7de7d137

Appel

10 juin 2010

10 juin 2010

avocat au barreau D'ARRAS INTIMÉE Madame [X] [R] [M] [BI] née le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 17] (ETATS UNIS) [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 5] représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

67f6e266a9d5adc26062706f

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

l'affaire opposant : Mme [K] [C] née le [Date naissance 2] 1996 à , demeurant [Adresse 4] représentée par la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocats au barreau de NIMES, avocats postulant, Me Sophie

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68e897fd6d821fc8a3c656fc

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

V] née le 12 Avril 1970 à [Localité 16] de nationalité Française Profession : Chargé de clientèle, demeurant [Adresse 13] intimée dans la déclaration d'appel du 05.05.22 Représentés par Me Sophie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6864bdeccf476b3ae025853d

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

01 JUILLET 2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 28 Mai 2024 APPELANTE : Madame [T] [K] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Sophie

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10078

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

Gauthier, conseiller référendaire rapporteur, Mme Riffault-Silk, conseiller doyen, Mme Labat, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Doris

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6881beb853f7f060d28c78bf

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

fond du tribunal judiciaire du Puy en Velay du 30 Avril 2024, enregistrée sous le n° 20/00375 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Sophie

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c97ecb8dca058e3e78a3

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

La MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables, SIREN N°784.647.349, dont le siège social est [Adresse 3] Représentée par Me ROLDA substituant Me Sophie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fca4af6efd5034a37e0868f

Appel

24 novembre 2020

24 novembre 2020

ANNE LAFARE CREATIONS 3. APPLICATIONS DE TECHNIQUES 4. AUTOMATISMES ET METROLOGIE 5. B + B 6. COMPAGNIE IMMOBILIERE 7. ENTREPRISE DE MACONNERIE 8. EQUIPEMENT POUR L'INDUSTRIE 9.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6034a3b0d163948fe4e55b99

Appel

27 octobre 2016

27 octobre 2016

avocats au barreau de TARBES SARL K'BOIS [Adresse 6] [Adresse 7] prise en la personne de son gérant en exercice Monsieur [I] [V], domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Sophie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68fb977f11af6ba0065f39b9

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

APPELANTE : FÉDÉRATION DES EMPLOYÉS ET CADRES FORCE OUVRIERE [Adresse 7] [Localité 10] représentée par Me Nathalie VALLEE de la SCP VALLEE-LANGUIL, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Sophie

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6163aead8d16be2ca5050a40

Appel

7 juin 2010

7 juin 2010

Grande Instance de SAINT OMER REF : MM/AMD APPELANT Monsieur [K] [O] né le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 10] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE

Source officielle
TJ

C6-REFERES

68644e6d0bb2f8a66ca67bf3

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

HABITAT immatriculée au RCS de Nanterre sous le n°722 057 460, dont le siège social est sis 313 Terrasse de l’Arche 92000 NANTERRE, prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Sophie

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

61631521e03efc4516bd2e35

Appel

2 avril 2012

2 avril 2012

RADIOLOGIE DE [Localité 2] ayant son siège social [Adresse 4] - Clinique [3] [Adresse 4] Représentée par Maître Guy DRAGON, avocat au barreau de DOUAI constitué aux lieu et place de la SCP COCHEME LABADIE

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6627fcbe42439575e2f7dff1

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

BRAULT ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0082 Décision du 23 Avril 2024 18° chambre 1ère section N° RG 12/09327 - N° Portalis 352J-W-B64-B5TCB COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sophie

Source officielle
CA

4e chambre

6033a934735d815d4e2dec5d

Appel

2 mai 2017

2 mai 2017

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Franck LAFON, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 20130441 vestiaire : 618 Représentant : Maître Sophie

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

, 328°/ la société anonyme Bougainvilliers, dont le siège est à Lausanne (Suisse), 1, Galeries Benjamin CP..., 329°/ Mme Franziska XZV..., épouse FW..., demeurant à Berlin (Allemagne), 37, 51 Sophie

Source officielle

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