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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
696a2bb0cdc6046d47849109
15 janvier 2026
Jugement du 09 Janvier 2020-TJ de [Localité 10] - RG n° 16/02212 APPELANTE Madame [L] [V] née le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 12] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Anne-sophie
CHAMBRE 7 SECTION 2
6163db3921096bcc7de7d137
10 juin 2010
avocat au barreau D'ARRAS INTIMÉE Madame [X] [R] [M] [BI] née le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 17] (ETATS UNIS) [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 5] représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE
Troisième Chambre Civile
67f6e266a9d5adc26062706f
9 avril 2025
l'affaire opposant : Mme [K] [C] née le [Date naissance 2] 1996 à , demeurant [Adresse 4] représentée par la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocats au barreau de NIMES, avocats postulant, Me Sophie
2ème CHAMBRE CIVILE
68e897fd6d821fc8a3c656fc
9 octobre 2025
V] née le 12 Avril 1970 à [Localité 16] de nationalité Française Profession : Chargé de clientèle, demeurant [Adresse 13] intimée dans la déclaration d'appel du 05.05.22 Représentés par Me Sophie
Chambre Sociale
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1 juillet 2025
01 JUILLET 2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 28 Mai 2024 APPELANTE : Madame [T] [K] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Sophie
comm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10078
20 février 2019
Gauthier, conseiller référendaire rapporteur, Mme Riffault-Silk, conseiller doyen, Mme Labat, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Doris
Chambre Commerciale
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23 juillet 2025
fond du tribunal judiciaire du Puy en Velay du 30 Avril 2024, enregistrée sous le n° 20/00375 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Sophie
62c7c97ecb8dca058e3e78a3
7 juillet 2022
La MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables, SIREN N°784.647.349, dont le siège social est [Adresse 3] Représentée par Me ROLDA substituant Me Sophie
Pôle 5 - Chambre 8
5fca4af6efd5034a37e0868f
24 novembre 2020
ANNE LAFARE CREATIONS 3. APPLICATIONS DE TECHNIQUES 4. AUTOMATISMES ET METROLOGIE 5. B + B 6. COMPAGNIE IMMOBILIERE 7. ENTREPRISE DE MACONNERIE 8. EQUIPEMENT POUR L'INDUSTRIE 9.
1ère Chambre
6034a3b0d163948fe4e55b99
27 octobre 2016
avocats au barreau de TARBES SARL K'BOIS [Adresse 6] [Adresse 7] prise en la personne de son gérant en exercice Monsieur [I] [V], domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Sophie
68fb977f11af6ba0065f39b9
23 octobre 2025
APPELANTE : FÉDÉRATION DES EMPLOYÉS ET CADRES FORCE OUVRIERE [Adresse 7] [Localité 10] représentée par Me Nathalie VALLEE de la SCP VALLEE-LANGUIL, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Sophie
CHAMBRE 1 SECTION 1
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7 juin 2010
Grande Instance de SAINT OMER REF : MM/AMD APPELANT Monsieur [K] [O] né le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 10] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE
C6-REFERES
68644e6d0bb2f8a66ca67bf3
HABITAT immatriculée au RCS de Nanterre sous le n°722 057 460, dont le siège social est sis 313 Terrasse de l’Arche 92000 NANTERRE, prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Sophie
61631521e03efc4516bd2e35
2 avril 2012
RADIOLOGIE DE [Localité 2] ayant son siège social [Adresse 4] - Clinique [3] [Adresse 4] Représentée par Maître Guy DRAGON, avocat au barreau de DOUAI constitué aux lieu et place de la SCP COCHEME LABADIE
18° chambre 1ère section
6627fcbe42439575e2f7dff1
23 avril 2024
BRAULT ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0082 Décision du 23 Avril 2024 18° chambre 1ère section N° RG 12/09327 - N° Portalis 352J-W-B64-B5TCB COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sophie
4e chambre
6033a934735d815d4e2dec5d
2 mai 2017
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Franck LAFON, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 20130441 vestiaire : 618 Représentant : Maître Sophie
civ1
613721bfcd580146773f6d49
10 juin 1992
, 328°/ la société anonyme Bougainvilliers, dont le siège est à Lausanne (Suisse), 1, Galeries Benjamin CP..., 329°/ Mme Franziska XZV..., épouse FW..., demeurant à Berlin (Allemagne), 37, 51 Sophie
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