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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372182cd580146773f4594
11 juin 1991
Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.
Pôle 3 - Chambre 1
5fdd748e399137208b98f5f9
12 septembre 2018
Thierry X... percevra un tiers de l'actif net de succession; - débouter M. Thierry X... de sa demande de dommages intérêts; - débouter M.
Pôle 1 - Chambre 2
633fc374e633183e2ee17b50
6 octobre 2022
ARMAND THIERRY [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marie-hélène DUJARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2153 INTIMEE S.A.
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2503174_20250729
29 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 juillet 2025, le président de la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry demande au juge des référés, de désigner un expert
DTA_2502065_20250521
21 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 mai 2025, le président de la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry demande au juge des référés de désigner un expert
DTA_2504148_20251001
1 octobre 2025
Un exemplaire de ce rapport sera notifié au président de la communauté d’agglomération de la région de Château Thierry, à Mme C... et à M. A...
DTA_2203446_20221031
31 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 octobre 2022, le président de la communauté d'agglomération de Château-Thierry demande au juge des référés, de désigner un expert en application
DTA_2203444_20221031
Un exemplaire de ce rapport sera notifié au président de la communauté d'agglomération de Château-Thierry et à M.
ORTA_2103892_20230927
27 septembre 2023
Lorente, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 30 septembre 2021 par laquelle le président de la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry a refusé de lui verser, d'une
Cour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c3c
6 novembre 2014
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 06691 Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Janvier 2013- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 08/ 11311 APPELANTS Monsieur Thierry
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2408596_20241113
13 novembre 2024
Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
ECLI:FR:CCASS:2018:C110258
11 avril 2018
Thierry Z...) et le [...]
ORTA_2103445_20230118
18 janvier 2023
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry.
ORTA_2103446_20230118
6253cd2cbd3db21cbdd927ce
30 mars 2015
Thierry X...et de Mme Stéphanie Ravaetua Z.... Au cours de l'année 2003, M. Thierry X...a obtenu la garde des deux filles. Depuis l'année 2005, M.
ORTA_2100802_20221206
6 décembre 2022
et un mémoire complémentaire, enregistrés les 5 mars et 22 avril 2021, le préfet de l'Aisne demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 11 septembre 2020 par lequel le maire de la commune de Château-Thierry
DTA_2202886_20220905
5 septembre 2022
Le président de la communauté d'agglomération de Château-Thierry soutient que l'immeuble dont M. E A, Mme F A, Mme D A, Mme H A et M.
6253ccc7bd3db21cbdd913fe
9 avril 2014
Thierry Marcel Hugues Y...
6253c863bd3db21cbdd85240
14 novembre 2000
Thierry C/ S.A.R.L. OLIVIER Jugement du C.P.H. LE MANS du 10 Décembre 1999.
comm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00612
23 juin 2015
, pas plus qu'elle ne prouve que Thierry X... demeure dirigeant de fait de la société ; que la même attestation indique que la radiation de la signature de Thierry X... et la désignation de Jean-François
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