Codes de loi français

LEGIARTI000022937876

Fermeture de l'unité éducative de milieu ouvert de Château-Thierry (Aisne) au 11 février 2010. Mutation ou déplacement des agents de l'unité effectué à compter du 1er juin 2009.

Article 229-II-1.35

Les lampes d'éclairage de secours des ponts extérieurs ou celles qui éclairent la mise à l'eau des engins de sauvetage et qui pourraient être gênantes en navigation courante peuvent comporter des interrupteurs placés sur la passerelle et manœuvrables

Article 221-II-1/26

Pour les installations à turbines, ce dispositif de sécurité peut être remplacé par une lampe avertisseuse disposée au tableau de manœuvre et s'allumant lorsque le vireur est embrayé. 8 On doit accorder une attention particulière à la conception, à la

Article Annexe I

L'éclairage artificiel se fait par lampes électriques à incandescence sous enveloppe protectrice en verre ou par tout procédé présentant des garanties équivalentes. Il est interdit d'utiliser des lampes Objet du contrôle : 2.8.

Article Annexe

dossier par l'entreprise d'entretien mentionnant les visites techniques, incidents et faits importants touchant l'appareil. b) Fournitures relatives à des produits ou à du petit matériel d'entretien (chiffons, graisses et huiles nécessaires) et aux lampes

Article Annexe 1

BARCELONNETTE DIGNE AIX-EN-PROVENCE 04 FORCALQUIER MANOSQUE (ex-GD) AIX-EN-PROVENCE 13 ARLES TARASCON AIX-EN-PROVENCE 83 HYERES TOULON AMIENS 02 VERVINS LAON AMIENS 02 CHATEAU-THIERRY

Article Annexe Ib

CONNAISSANCES NIVEAUX D'EXIGENCE 1 2 3 4 S2-1 ÉCLAIRAGE : Différentes sources lumineuses et appareils annexes d'alimentation et d'amorçage : incandescence, halogène (BT, TBT), fluorescence, lampes, tubes et ballons, luminescence,

Article 228-4.18

L'autorité compétente peut exiger des précautions supplémentaires pour les lampes électriques portatives, outils ou accessoires similaires destinés à être utilisés dans des espaces restreints ou exceptionnellement humides où peuvent exister des risques

Article 226-5.04

L'administration peut exiger des précautions supplémentaires pour les lampes électriques portatives, outils ou accessoires similaires destinés à être utilisés dans des espaces confinés ou exceptionnellement humides où peuvent exister des risques particuliers

Article ANNEXE I

Prise en charge des coûts des opérations de collecte assurées par les collectivités territoriales et leurs groupements dans le cadre du service public de gestion des déchets (SPGD) -composants contenant du mercure (hors lampes et écrans plats) ; L'éco-organisme

Article Annexe 5

Précautions à prendre : Avant le départ : - contrôler le bon état, la propreté, le réglage, le bon fonctionnement des feux ; - contrôler la charge de la batterie ; - s'assurer qu'on a une boîte d'ampoules de rechange, des fusibles, une lampe de poche

Article Annexe IV

Lampe à mirer les oeufs. Pince anatomique droite (pince à disséquer, brucelles,...) à bouts mousse et sans mors. Ciseaux à bouts ronds. Bain thermostaté à 37° C. Chronomètre. Pipettes, tubes à essai, béchers... Seringues de 1 ml à 5 ml.

Article 1

probation Ressort de compétences Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Ain Bourg-en-Bresse Néant Circonscription judiciaire de Bourg-en-Bresse Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Aisne Laon Antenne de Château-Thierry

Article ANNEXE V

La liste des arrondissements éligibles au titre de la densité est la suivante : Département Code Arrondissement Nom Arrondissement 01 1 Belley 01 2 Bourg-en-Bresse 01 3 Gex 01 4 Nantua 02 1 Château-Thierry 02 2 Laon 02 3 Saint-Quentin

Article Annexe I

Dans tous les cas, les locaux de déchets dangereux doivent être rendus inaccessibles au public (à l'exception des stockages d'huiles, des lampes, des cartouches d'encre, des déchets d'équipements électriques et électroniques et des batteries).

Article Annexe 1

Pour les catégories D1 et D, le candidat vérifie visuellement la sellerie, les ceintures de sécurité, la présence de la lampe autonome et de la boîte de secours, les inscriptions, marteaux pics et extincteur. Evaluation des phases 1,2 et 3.

Article Annexe Ia

déchets : - réception - tri - conditionnement - transfert Réception en centre de tri, en déchetterie, en installations de stockage Tri et orientation des déchets ferreux et non ferreux, plastiques, papiers, cartons, bois, verre, piles et lampes

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

arrêtés des 28 décembre 2012, 17 avril 2014 et 12 septembre 2015) Départements/collectivités Aérodromes Ain Ambérieu (1) Bellegarde - Vouvray Belley - Peyrieu Bourg - Ceyzériat Oyonnax - Arbent Pérouges - Meximieux Aisne Château-Thierry

Article Annexe

Oiseaux L'incubation des oeufs et l'élevage des couvées nécessitent un local calme et d'un nettoyage aisé, équipé au minimum d'une couveuse, d'une éleveuse et d'une lampe à rayonnement ultraviolet.

Article Annexe Ib

C 464 - Trier et orienter des déchets : - ferreux et non ferreux - plastiques - papiers, cartons - bois - verre - piles et lampes - textiles - solvants...