représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Adeline HERMARY, avocat au barreau de BETHUNE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 20 Janvier 2011, tenue par Cécile ANDRE

répertoire général : S 15/ 03238 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 14 Janvier 2015 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS RG no 13/ 13262 APPELANT Monsieur Thomas

de Me Aurélie ANDRE, de la SCP BRUNEL/PIVARD/REGNARD, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Thomas BRUNEL, avocat plaidant Monsieur [J] [A] né le 29 Novembre 1985 à [Localité 13] [Adresse

Josiane, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, en date du 26 mai 1998, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Marc André

du 31/ 08/ 2010 demeurant ensemble ..., 59149 COUSOLRE représentés par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistés de Me DOUAY, avocat au barreau d'AVESNES SUR HELPE INTIMÉS Monsieur Thomas

Tatu, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les observations de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat des consorts Z..., les conclusions

2 ARRÊT DU 19/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 07782 Ordonnance (No 10/ 03636) rendue le 22 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : DG/ VV APPELANT Monsieur André

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils pour M. X...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André A..., demeurant ... à La Roche Bernard (Morbihan), en cassation d'un arrêt rendu le

cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 8), dans le litige les opposant à la société Tooandré, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société André

Eugène E..., demeurant ... en Chef Thomas, 35260 Cancale, 3 / de Mme Nicole E..., veuve Y... et épouse Morel, demeurant ..., 4 / de Mme France E..., épouse X..., demeurant ..., 5 / de M.

Brémond, premier conseiller, - les conclusions de Mme Thomas, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

X..., sa veuve Andrée Y... X... et ses deux fils, MM. Philippe-André et Joseph Y... X..., ont, le 3 avril 1995, assigné en référé les consorts Z..., ayants droit de Louise Y...

2 ARRÊT DU 26/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 06621 Jugement (No 10/ 01172) rendu le 23 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES REF : HA/ VV APPELANT Monsieur Thomas

JUIN 2022 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER - N° RG 22/1171 DEMANDEURE A LA REQUETE : UNEDIC Délégation AGS CGEA d'ILE DE FRANCE OUEST [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Delphine ANDRES

André X..., demeurant à Agen (Lot-et-Garonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 décembre 1988 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit : 1°/ de la société Basquet et compagnie,

CHAMPAGNE COMPARANT, concluant par la SCP SIX-GUILLAUME-SIX avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Jacques LEGAY, avocat au barreau de CHALONS EN CHAMPAGNE APPELANTS ET INTIMES : Monsieur André

André X..., demeurant ..., 3 / de la société civile immobilière (SCI) Sabcat, dont le siège est ..., 4 / de la société Investissement lyonnais, société à responsabilité limitée, dont le siège est

représenté par Me Thomas Y... de la SCP Y.../E.../REGNARD, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame Andrée Z... épouse X... née le [...] à CASTELNAU LE LEZ de nationalité Française [...]

.- C'est officiel avec André !