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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2008650_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
du chiffre d'affaires, des pertes d'exploitation ou une dégradation de la trésorerie ou de l'excédent brut d'exploitation, soit par tout autre élément de nature à justifier de ces difficultés./ Une baisse
Source officielle1ère chambre
DTA_2008651_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
du chiffre d'affaires, des pertes d'exploitation ou une dégradation de la trésorerie ou de l'excédent brut d'exploitation, soit par tout autre élément de nature à justifier de ces difficultés./ Une baisse
Source officielle1ère chambre
DTA_2008652_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
du chiffre d'affaires, des pertes d'exploitation ou une dégradation de la trésorerie ou de l'excédent brut d'exploitation, soit par tout autre élément de nature à justifier de ces difficultés./ Une baisse
Source officielle1ère chambre
DTA_2008653_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
du chiffre d'affaires, des pertes d'exploitation ou une dégradation de la trésorerie ou de l'excédent brut d'exploitation, soit par tout autre élément de nature à justifier de ces difficultés./ Une baisse
Source officielle1ère chambre
DTA_2008654_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
du chiffre d'affaires, des pertes d'exploitation ou une dégradation de la trésorerie ou de l'excédent brut d'exploitation, soit par tout autre élément de nature à justifier de ces difficultés./ Une baisse
Source officielle1ère chambre
DTA_2008655_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
du chiffre d'affaires, des pertes d'exploitation ou une dégradation de la trésorerie ou de l'excédent brut d'exploitation, soit par tout autre élément de nature à justifier de ces difficultés./ Une baisse
Source officielle1ère chambre
DTA_2008647_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
du chiffre d'affaires, des pertes d'exploitation ou une dégradation de la trésorerie ou de l'excédent brut d'exploitation, soit par tout autre élément de nature à justifier de ces difficultés./ Une baisse
Source officielle1ère chambre
DTA_2008648_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
du chiffre d'affaires, des pertes d'exploitation ou une dégradation de la trésorerie ou de l'excédent brut d'exploitation, soit par tout autre élément de nature à justifier de ces difficultés./ Une baisse
Source officielle1ère chambre
DTA_2008649_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
du chiffre d'affaires, des pertes d'exploitation ou une dégradation de la trésorerie ou de l'excédent brut d'exploitation, soit par tout autre élément de nature à justifier de ces difficultés./ Une baisse
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310333
14 septembre 2017
14 septembre 2017
X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Tiipoto et M.
Source officielleTrib. de Commerce
69b4eab0cdc6046d479c9bfd
27 janvier 2025
27 janvier 2025
lors dudit accident du 19/08/2022, étant observé que plusieurs entreprises avaient déjà signalé la nécessité d'un remplacement complet de la timonerie, avant l'aggravation des désordres relevée le 25/
Source officielle4ème chambre
6686f796e74459e0c7eda7d8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Jugement Réputé contradictoire par mise à disposition au greffe. --------------- ENTRE : Monsieur [V] [D], demeurant [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Gaëtane THOMAS-TINOT de la SELARL THOMAS-TINOT
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2818573-3085482
2 septembre 2009
2 septembre 2009
jouir d’un niveau de vie raisonnable que les retraités britanniques résidant au Royaume-Uni ou dans d’autres pays où l’indexation est possible en vertu d’accords bilatéraux, le montant de la pension de base
Source officielleChambre Sociale
630daaab1dec594f134a2d2a
25 août 2022
25 août 2022
MESTRE, avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 7 janvier 2022 ; Composition de la Cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 10 mars 2022, devant Mme TISSOT
Source officielle1ère Chambre
65a77dc28121050008662bde
16 janvier 2024
16 janvier 2024
MAAF ASSURANCES, dont le siège social est situé [Adresse 12] Représentée par la SAS MERMET & ASSOCIES, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS Société SNC TISSOT, dont le siège social est situé
Source officielle8ème chambre
DTA_2105332_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Mme A F a été opérée à l'hôpital de la Timone le 27 juillet 2018 pour une arthrodèse postérieure afin de remédier à une scoliose thoracique.
Source officielle7ème chambre
DTA_2001026_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
A a subi une intervention chirurgicale à l'hôpital de la Timone, relevant de l'AP-HM, le 24 septembre 2015, afin de procéder à une cure d'éventration inguinale gauche.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:0303DEC006200600
3 mars 2005
3 mars 2005
Mr Roberto Timothy de Pool Mr Roberto Timothy de Pool was questioned on Curaçao by Detective Chief Inspector Gonsior in the presence of Detective Kirindongo on 1 December 1998.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
603507ca9d35aa345b939b4a
30 juin 2016
30 juin 2016
Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 ayant pour avocat plaidant Me Jean-Pierre FABRE, avocat au barreau de Paris, toque : R44, substitué par Me Timothée
Source officiellecomm
613724afcd58014677417849
14 novembre 2006
14 novembre 2006
les pourvois n° G 05-17.507 et n° G 05-15.851 qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Philippe X... est décédé le 29 mai 1997, laissant pour lui succéder ses deux fils Timothée
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