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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90283
12 février 2013
De leur union sont nés : - Valentin, le 27 octobre 1997, - Sylvain, Le 11 juin 2001, - François, le 11 juin 2001.
6253ca3bbd3db21cbdd8a69e
22 janvier 2008
C/ SA SAGI VALENTIN IMMOBILIER COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 22 JANVIER 2008 APPELANTE : Madame Anouk X...
6253cc55bd3db21cbdd8fc95
22 juin 2012
Valentin X... a fait assigner M.
6253cc6abd3db21cbdd90091
14 décembre 2012
Valentine Z...intervient volontairement par conclusions. La clôture a été fixée aux 14 juin 1012.
Service des référés
6708314689f19e8c50fae2b4
10 octobre 2024
SASU CAROSSERIE BROUSSARD VALENTIN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT ETIENNE Service des référés ORDONNANCE DE REFERE 1ère VICE PRESIDENTE : Séverine BESSE GREFFIERE : Céline TREILLE PARTIES : DEMANDERESSE
comm
6137233ecd5801467740749d
16 mars 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Restaurant Valentin B..., société
6ème chambre
DTA_2103103_20240125
25 janvier 2024
La requête a été communiquée aux sociétés Valentin environnement et travaux publics et Eiffage travaux publics, qui n'ont produit aucune observation. Vu les autres pièces du dossier.
Pôle 5 - Chambre 16
67f602651c1a56b8e1651fe5
8 avril 2025
La société Valenzo et M.
7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:471122.20240202
2 février 2024
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Valenti est rejeté.
1ère Chambre
63bd0ee90ab73d7c90739ee7
9 janvier 2023
L'EURL Bois & Travaux Valentin a sous-traité le montage à la société CDC construction.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301177
9 octobre 2012
X... pouvait être techniquement raccordée au réseau public d'assainissement mis en place par la commune de Valentine et que les devis produits et la réalisation effective du branchement du lot voisin montraient
6253cbf4bd3db21cbdd8eb8a
12 octobre 2011
Vu l'ordonnance du 11 juin 2010 autorisant Madame X...à prélever chaque mois une somme de 300 euros sur le compte de Valentin.
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2602707_20260506
6 mai 2026
Il ressort de la lecture de la requête que l’association Château Valentin Duchesne de Lamotte est représentée par son représentant légal, lequel est sa présidente, Mme A....
ORTA_2603100_20260506
6253cca2bd3db21cbdd90c50
28 octobre 2013
Deux enfants sont issus de cette union, Sébastien né le 5 juin 1992, lequel est à ce jour majeur et n'est plus à charge et Valentin né le 19 novembre 1998.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100685
1 juillet 2010
assureur, la société Ace European group limited, font grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 30 avril 2009) de les avoir condamnés in solidum à indemniser M. et Mme X... et leurs enfants mineurs Margot et Valentin
61372091cd580146773ebb79
9 mai 1975
SONT DECEDES LAISSANT A LEUR SURVIVANCE TROIS ENFANTS, VALENTIN A..., VALENTINE A... EPOUSE Y...
soc
613722edcd58014677403512
7 mai 1997
Henri Z..., domicilié société Sonasud, à Sarh (Tchad), 2°/ de la société Valentin traiteur, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La société Valentin traiteur a formé
CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69b129e8cdc6046d473fd46e
2 avril 2025
Par jugement en date du 03 avril 2024, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SAS VALENTINE PRODUCTION.
6253cb59bd3db21cbdd8d5b4
27 janvier 2011
. ***** De l'union de Monsieur Jérôme C... et Madame Emilie Y...est né Valentin le 2 août 2004. Le couple s'est séparé en 2004.
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