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5 329 résultats pour « Valenzise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd90283

Appel

12 février 2013

12 février 2013

De leur union sont nés : - Valentin, le 27 octobre 1997, - Sylvain, Le 11 juin 2001, - François, le 11 juin 2001.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a69e

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

C/ SA SAGI VALENTIN IMMOBILIER COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 22 JANVIER 2008 APPELANTE : Madame Anouk X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fc95

Appel

22 juin 2012

22 juin 2012

Valentin X... a fait assigner M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd90091

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

Valentine Z...intervient volontairement par conclusions. La clôture a été fixée aux 14 juin 1012.

Source officielle
TJ

Service des référés

6708314689f19e8c50fae2b4

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

SASU CAROSSERIE BROUSSARD VALENTIN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT ETIENNE Service des référés ORDONNANCE DE REFERE 1ère VICE PRESIDENTE : Séverine BESSE GREFFIERE : Céline TREILLE PARTIES : DEMANDERESSE

Source officielle
CC

comm

6137233ecd5801467740749d

Cassation

16 mars 1999

16 mars 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Restaurant Valentin B..., société

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2103103_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

La requête a été communiquée aux sociétés Valentin environnement et travaux publics et Eiffage travaux publics, qui n'ont produit aucune observation. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

67f602651c1a56b8e1651fe5

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

La société Valenzo et M.

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:471122.20240202

Admin. suprême

2 février 2024

2 février 2024

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Valenti est rejeté.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63bd0ee90ab73d7c90739ee7

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

L'EURL Bois & Travaux Valentin a sous-traité le montage à la société CDC construction.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301177

Cassation

9 octobre 2012

9 octobre 2012

X... pouvait être techniquement raccordée au réseau public d'assainissement mis en place par la commune de Valentine et que les devis produits et la réalisation effective du branchement du lot voisin montraient

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb8a

Appel

12 octobre 2011

12 octobre 2011

Vu l'ordonnance du 11 juin 2010 autorisant Madame X...à prélever chaque mois une somme de 300 euros sur le compte de Valentin.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2602707_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Il ressort de la lecture de la requête que l’association Château Valentin Duchesne de Lamotte est représentée par son représentant légal, lequel est sa présidente, Mme A....

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2603100_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Il ressort de la lecture de la requête que l’association Château Valentin Duchesne de Lamotte est représentée par son représentant légal, lequel est sa présidente, Mme A....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca2bd3db21cbdd90c50

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

Deux enfants sont issus de cette union, Sébastien né le 5 juin 1992, lequel est à ce jour majeur et n'est plus à charge et Valentin né le 19 novembre 1998.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100685

Cassation

1 juillet 2010

1 juillet 2010

assureur, la société Ace European group limited, font grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 30 avril 2009) de les avoir condamnés in solidum à indemniser M. et Mme X... et leurs enfants mineurs Margot et Valentin

Source officielle
CC

civ1

61372091cd580146773ebb79

Cassation

9 mai 1975

9 mai 1975

SONT DECEDES LAISSANT A LEUR SURVIVANCE TROIS ENFANTS, VALENTIN A..., VALENTINE A... EPOUSE Y...

Source officielle
CC

soc

613722edcd58014677403512

Cassation

7 mai 1997

7 mai 1997

Henri Z..., domicilié société Sonasud, à Sarh (Tchad), 2°/ de la société Valentin traiteur, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La société Valentin traiteur a formé

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b129e8cdc6046d473fd46e

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Par jugement en date du 03 avril 2024, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SAS VALENTINE PRODUCTION.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d5b4

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

. ***** De l'union de Monsieur Jérôme C... et Madame Emilie Y...est né Valentin le 2 août 2004. Le couple s'est séparé en 2004.

Source officielle

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