She then made an appointment with Vanyan.

APPELANTE SARL [B] [G] Agence Conseil en Immobilier agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Karl Vandamme

representé par son gérant en exercice, dont le siège social est sis Chemin de Fayaret - 38270 BEAUREPAIRE représentée par Maître Bruno PETIT, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Maître Justine VAUDAINE

le : SELARL BERGER - TARDIVON - GIRAULT - [Localité 24] SELARL [26] Chambre civile (N° RG 25/02423) O R D O N N A N C E Le sept janvier deux mille vingt six, Nous, Catherine GAY-VANDAME

GRATADOUR, Président de chambre, a entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré Madame Catherine GAY-VANDAME

GRATADOUR, Président de chambre, a entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Madame Catherine GAY-VANDAME

GRATADOUR, Président de chambre, a entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Madame Catherine GAY-VANDAME

GRATADOUR, Président de chambre, a entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré Madame Catherine GAY-VANDAME

GRATADOUR, Président de chambre, a entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Madame Catherine GAY-VANDAME

Maître Valdman fut désigné par un jugement du tribunal de commerce de Pontoise le 24 janvier 2003 en qualité de syndic aux lieu et place de Maître Hamamouche.

ARRÊT N° 2 Donne acte à Mmes Elisa et Vanda Domartini du désistement partiel de leur pourvoi en ce qu'il était dirigé contre M.

Française [Adresse 4] [Localité 5] Défaillante, n'ayant pas constitué avocat SASU Square Habitat Nord France (intimée dans le RG 21/03707) [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Karl Vandamme

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 juin 2022, la SCCV Road Beach, représentée par Me Vandamme, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le maire de

B A conteste l'arrêté du 15 octobre 2024 du préfet de la Côte-d'Or lui délivrant un certificat d'urbanisme négatif pour la construction d'une maison sur un terrain cadastré B-178 route de Vandenesse lieu-dit

Philippe Vandoorne, décédé ; Sur le moyen unique : Vu l'article L. 122-12, alinéa 2, du Code du travail ; Attendu, selon le jugement attaqué, que les huit sociétés du Groupe Hasbroucq ont été

  “Vanda” 16 .     Birutė Mažeikaitė, code name “Vanda” (hereinafter – also B.M.   “Vanda”), was born in 1924.

Prašymas priimti prejudicinį sprendimą – Viešieji pirkimai – Peržiūros procedūros sudarant viešojo prekių pirkimo ir viešojo darbų pirkimo sutartis – Direktyva 89/665/EEB – Subjektų, vykdančių veiklą vandens

Delphine COUSSEAU la SCP PACREAU COURCELLES la SARL ARCOLE SAS URETEK FRANCE Chambre civile O R D O N N A N C E Le vingt trois juillet deux mille vingt cinq, Nous, Catherine GAY-VANDAME

DÉFENDERESSE à la requête SAS Emballages Hocq agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège 678 rue de Faulx 59274 Marquillies représentée par Me Karl Vandamme

height:1px; text-align:left } .s5FFF0A7E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:8pt } .s846B54EF { font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } Résolution CM/ResDH(2012)113 [1] Vandaele