malfaiteurs portait un anorak identique ; que, selon l'expertise, les débris de verre trouvés dans la poche de l'anorak permettent de dire que sa structure est compatible avec au moins l'une des vitres

contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a jugé Chantal X... seule responsable de l'accident ; "aux motifs qu'à supposer établi que Bruno Y... circulât trop vite

Victor, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 17 décembre 1997, qui a rejeté sa requête en confusion de peines ; La COUR, statuant après débats en l'audience

tolérant sciemment dans son établissement un intense et habituel trafic de revente d'héroïne entre dealers et toxicomanes (trafic au demeurant protégé des regards extérieurs par le film noir revêtant les vitres

conditions d'existence actuelles, que les corps féminins ont tendance à grossir de façon lente mais inopinée ; que beaucoup de femmes sont à la recherche du produit "miracle" qui leur permette de s'amincir vite

Victor D..., demeurant ... (16e), en cassation d'une ordonnance rendue le 2 mars 1992 par le président du tribunal de grande instance de Paris qui a autorisé des agents de la Direction générale des Impôts

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1384, alinéa 1er, du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mlle X... a heurté une baie vitrée

T..., âgée de 5 ans et qui vit depuis sa naissance avec sa mère et son père, un droit de visite et d'hébergement un week-end sur deux, y compris le week-end de la fête des pères, et la moitié des vacances

cour d'appel de Nîmes (2e chambre, section A), dans le litige l'opposant à la société Urbat promotion, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société SCCV Victor

Victor X..., 2°/ Mlle Pascale X..., demeurant tous deux ... (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1989 par la cour d'appel de Caen (Chambre des expropriations), au profit de : 1°/ Le département

coupable de dégradations volontaires de biens et l'a condamné, en répression, à 4 mois d'emprisonnement ferme ; "aux motifs que Saïd Z... est poursuivi pour avoir dégradé volontairement une porte, une vitre

Mme X... fait grief au jugement de l'avoir déboutée de ses demandes de rappels de salaires, d'indemnité représentative du préavis et dommages-intérêts, alors, selon les moyens, d'une part, que, très vite

1 Avis n° 2024-208 du 3 juillet 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Victor Manhès LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

1 Avis n° 2023-231 du 23 novembre 2023 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Victor Pace LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

1 Avis n° 2024-244 du 16 août 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Victor Blonde LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ; -

habituellement avec lui, s'il est allé s'établir ailleurs sans esprit de retour ; qu'en déboutant la société ERI de son action en déchéance, quand elle constate que Mme X..., titulaire du droit au maintien, ne vit

. ; que, le 6 mai 2004, les agents des douanes de Lyon-Satolas ont effectué un contrôle similaire sur le véhicule Mercedes Vito lui appartenant également et immatriculé en Suisse ; que ces contrôles ont

n'établit pas détenir à l'égard de la Société VITSE une créance exigible ; qu'il s'ensuit que la F...         

Robert ; que ce même témoin a ajouté "il y avait de la buée sur les vites, mais j'ai bien vu la scène" ; qu'en raison des déclarations contradictoires des parties et en l'absence de témoignage précis,