général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, du 20 janvier 1999, qui, sur sa plainte en diffamation

Laurent D..., du chef de diffamation et complicité de diffamation publique envers un particulier, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 13 mars

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 21 juillet 1993, qui, pour diffamation publique envers un fonctionnaire public, l'a condamné à 5 000 francs d'amende

SOCIETE PRISMA PRESS, civilement responsable, 1 ) contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 10 novembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre les deux premiers pour diffamation

Y... fait grief à l'arrêt de l'avoir déclaré coupable d'une diffamation commise au préjudice de M.

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 26 février 2003, qui dans la procédure suivie contre eux des chefs de diffamation publique envers un dépositaire ou agent

, dite FSALE, partie civile, 1) contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 27 novembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Claude X...et autres notamment pour diffamation

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 9 juillet 2003, qui, pour diffamation publique envers un citoyen chargé d'un service public, l'a condamné à 750

Z... du chef de diffamation raciale ; Vu les mémoires produits ; Sur le moyen unique de cassation, proposé par Me X... pour la Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme, pris de la

la cour d'appel de Rennes, en date du 13 octobre 2023,qui, après avoir rejeté l'exception de prescription de l'action publique, l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel sous la prévention de diffamation

Jean-Luc X..., du chef de diffamation publique envers un particulier, l'a condamnée à 1 000 euros d'amende avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats

Fabrice, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 12 janvier 2000, 11ème chambre, qui, dans la procédure suivie contre eux du chef de diffamation publique envers un particulier

Oscar, contre l'arrêt n° 387 de la cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, en date du 11 octobre 2001, qui, pour diffamation publique envers un citoyen chargé d'un service ou d'un mandat public

contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 30 septembre 1999, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Claude B...et d'Antoine C...des chefs de diffamation

Patrice, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 29 septembre 1994, qui, pour diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat public, l'a condamné à 25

Philippe X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 26 janvier 2017, qui, pour diffamation publique envers un fonctionnaire public, l'a condamné à 1 000

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre eux, pour diffamation publique envers un particulier, a prononcé

d'animosité personnelle contre le diffamé, la prudence et la mesure dans l'expression et la fiabilité de l'enquête ; que si M.

SOCIETE BUREAU VERITAS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 1er juin 2005, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Joseph LE X... du chef de diffamation

l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 28 janvier 1998, qui, pour diffamation