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Codes de loi français

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172 résultats pour « appareillage »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe I (suite)

—

La cotation de fabrication : - surface référentielle de cotation, - intervalle de tolérance, - cotes directes ou calculées, - cotes machines, - cotes outils, - cotes appareillages. IDENTIFIER les différentes formes de langages.

Article Annexe II - III. Maquette unique

—

différents milieux biologiques, ainsi que les précautions à respecter pour éviter les risques de contamination du personnel et de l'environnement, en appliquant les règles d'hygiène en vigueur -la pratique des techniques et les principes de base des appareillages

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Eventration de taille plus importante entraînant douleurs et troubles du transit (parfois phénomènes subocclusifs), nécessitant le port d'un appareillage, selon la taille et l'importance des troubles : 5 à 20 %.

Article Annexe Ib

—

C2.13 Localiser, identifier les réseaux, les appareillages à déposer et/ou à réintégrer, etc. L'emplacement et la nature des réseaux sont repérés sur les relevés et croquis.

Article Annexe I (suite)

—

. - Appareillage électrique BT : • fusibles • sectionneurs (notions) • contacteurs • disjoncteurs • relais différentiels • interrupteurs • capteurs. - Règles techniques, choix des composants, association de l'appareillage. - Sélectivité des fusibles

Article Annexe I-A

—

inflammables, le chauffage est assuré par circulation d'air chaud, les générateurs d'air chaud sont situés à l'extérieur des locaux, tout recyclage d'air étant interdit, à moins qu'il ne soit convenablement épuré avant chaque recyclage au moyen d'un appareillage

Article Annexe II

—

Appareillage et équipement. 2.2.1. Pendule : Un poids est suspendu par deux chaînes ou câbles à des pivots situés à 6 mètres au moins au-dessus du sol (figure 9).

Article Annexe I

—

Mise à la terre des équipements Toutes les parties de l'installation susceptibles d'emmagasiner des charges électriques (éléments de construction, appareillage, canalisations, supports, stockages...) sont reliées à une prise de terre conformément aux

Article Annexe I

—

inflammables, le chauffage est assuré par circulation d'air chaud, les générateurs d'air chaud sont situés à l'extérieur des locaux, tout recyclage étant interdit, à moins qu'il ne soit convenablement épuré avant chaque recyclage au moyen d'un appareillage

Article Annexe I

—

Toute perte d'énergie de commande des appareillages électriques ou de pilotage des vannes automatiques engendre la mise en sécurité de l'élément concerné.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

possibilité d'appareillage ou de correction chirurgicale : lorsque l'adaptation d'un appareil s'avère possible, le médecin tiendra compte de cette possibilité et le taux diminué en fonction des résultats que l'on sera en droit d'attendre de cet appareillage

LEGIARTI000048568968

—

Sens chromatique Le sens chromatique est étudié systématiquement à l'aide de la table pseudo-isochromatique d'Ishihara selon un protocole bien déterminé, et en cas d'erreur ou d'hésitation, au moyen de la lanterne chromoptométrique de Beyne (ou un appareillage

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