CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

368 résultats pour « appareillage dento »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137229ccd580146773ff1b7

Cassation

30 janvier 1996

30 janvier 1996

à l'arcade supérieure et une céramo-métallique sur une incisive latérale du maxillaire inférieur ; que, se plaignant d'irritations sur la langue et de gênes dues à la compression provoquée par l'appareil

Source officielle

Page 9 sur 19

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 5 - Chambre 2

67f9f3bba6be9c926c7caadf

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200284

Cassation

2 mars 2017

2 mars 2017

 ; ET AUX MOTIFS QUE l'enquête réalisée par le bureau BEA enseigne que la courroie de distribution du moteur a été retrouvée détendue et la distribution des cylindres 1 à 3 décalée de quatre dents

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

697a4fadcdc6046d470288dd

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Suivant certificat médical établi le 9 juillet 2024, Monsieur [B] [Y] a présenté une avulsion totale de la dent numéro 11 et une fracture coronaire avec exposition pulpaire de la dent numéro 21 et un coiffage

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002347_20220725

Administratif

25 juillet 2022

25 juillet 2022

Inconscient et souffrant de multiples fractures au niveau du thorax, des cervicales, du crâne et de la face, en particulier maxillaire et mandibulaire emportant l'avulsion des dents 11, 12, 13, 14, 21,

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210656

Cassation

17 septembre 2020

17 septembre 2020

; qu'il est également étonnant que la SCI n'ait pas fait établir une reconnaissance par Mme X... de la pose du ventilateur en cave comme elle l'avait fait en novembre 2011 pour l'installation des appareils

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6892e3f9bf535a2d228f965e

Appel

5 août 2025

5 août 2025

* Sur la faïence cassée au droit du bras de support de la barre à dents (poste 6.1.6) : L'expert a constaté que la faïence était cassée à l'angle d'un support de barre à dents, retenant que celle-ci

Source officielle
TJ

Référés

697c0805cdc6046d472fa7c4

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

suivantes : - un traumatisme facial, comportant une fracture ouverte maxillaire supérieur gauche et un enfoncement orbitaire gauche, - des plaies cutanéo-dentaires, impliquant la perte de plusieurs dents

Source officielle
CC

cr

613725fdcd5801467742218b

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

groupe, avait vu la scène ; qu'il a raconté qu'il avait vu une murène, nageant en pleine eau, attaquant la jeune femme à la main ; qu'il avait vu le moniteur attaquer à son tour la murène à coup de dents

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2206674_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

expertise médicale en vue de déterminer les préjudices que leur fils aurait subis lors de sa prise en charge le 10 février 2021 par le centre hospitalier régional de Metz-Thionville pour l'avulsion d'une dent

Source officielle
TJ

CH1 Référés

6a176638cdc6046d4728f13e

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

certificat du docteur [Y] en date du 04 août 2023, que certains soins pourraient avoir été mal réalisés, puisqu'il a été notamment indiqué une difficulté quant à la réalisation de couronnes jumelées sur les dents

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f10f

Appel

21 février 2012

21 février 2012

d'un traumatisme crâno-facial avec perte de connaissance initiale qui a entraîné les blessures suivantes : une plaie sous-mentonnière, une double fracture de la mandibule gauche, des avulsions de trois dents

Source officielle
CA

1ère Chambre

6718949ed8ceca1cd70190c4

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[Y] [M] ayant un syndrome d'apnée du sommeil, pour lequel il est traité par un appareillage et pour lequel il a subi une opération en 2006, ainsi qu'une asbestose, il ne pouvait répondre « Non » concernant

Source officielle
CC

cr

61372549cd5801467741c79c

Cassation

21 février 1991

21 février 1991

jurisprudence fondée sur ce texte ; "alors, enfin, que, et en tout état de cause, la pratique de l'art dentaire se définit comme comportant le diagnostic et le traitement des maladies de la bouche, des dents

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

69695466cdc6046d4771d812

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Les consorts [N] justifient par la production de plusieurs pièces médicales que Monsieur [T] [N] a présenté suite à sa chute deux fractures dentaires (dent 21 et dent 11) ayant nécessité une intervention

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd90

Appel

18 septembre 2012

18 septembre 2012

Après consultation de l'anesthésiste, elle a subi le 13 juin 2002 une intervention à la clinique du Gévaudan à MARVEJOLS réalisée par le Dr Y... qui a procédé à l'extraction de 11 dents.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65b0ba388d0ccf000877e4b1

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

SUR CE : En l'espèce, il est constant que le 30 mai 2016, Mme [Y] a consulté pour la première fois le Dr [T] pour une dent douloureuse.

Source officielle
TJ

Service des référés

662fe5dab89538338ecde97a

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Le Docteur [U] aurait alors indiqué à Madame [H] que ces dents ne sont plus conservables.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

69dd3cb5cdc6046d471f5591

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

C’est à la suite de douleurs dentaires persistantes que Monsieur [G] [Z] a consulté le Docteur [I] qui a constaté des fractures sur la racine de deux dents, des fractures sur quatre autres dents, une infiltration

Source officielle
TJ

Référés

68e57fa00e2901d10fa59326

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

facial, une fracture OPN avec épistaxis, un déchaussement dentaire, ainsi qu’une petite lame d’hémorragie sous-arachnoïdienne pariétale droite, - que selon le docteur [B] [L], chirurgien-dentiste, ses dents

Source officielle