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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d162
5 février 2009
L'audition d'Anaïs a été organisée à la suite de la demande qu'elle a formalisée dans un courrier reçu à la Cour le 12 novembre 2008, cette audition ayant eu lieu conformément aux termes de l'article 388
6253cbdabd3db21cbdd8e76e
31 octobre 2011
Monsieur X... et Madame Y... se sont mariés le 25 juillet 1998 à REPLONGES (01) sans contrat préalable, et ont eu trois enfants : - Melissa née le 26 septembre 1995 - Anthony né le 27 novembre 1997 -
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2509597_20250620
20 juin 2025
rapidement sur d'éventuelles sanctions disciplinaires ou non renouvellement de contrat, afin de les éloigner des enfants ; la décision de suspension de M.
6253cbe5bd3db21cbdd8e8dd
10 octobre 2011
Par conclusions récapitulatives no 3 du 27 juin 2011, auxquelles il est référé, elle sollicite l'audition des enfants, demande que soit écartée des débats l'attestation pièce 10 écrite par Nans, que la
civ1
ECLI:FR:CCASS:2026:C100382
10 juin 2026
Aussi, dans son intérêt, par respect pour sa place d'enfant mineure et au regard de son manque de discernement, la demande d'audition sera rejetée" ; qu'en se déterminant ainsi, par des motifs impropres
6253ccdbbd3db21cbdd91841
24 juin 2014
Y...devant le juge aux affaires familiales aux fins notamment de voir fixer à son domicile la résidence de l'enfant et d'ordonner, en tant que de besoin l'audition de ce dernier.
6253cbc5bd3db21cbdd8e394
27 juin 2011
L'enfant Théo ayant sollicité son audition par lettre reçue au greffe le 22 février 2011, la Cour de céans a ordonné, avant dire droit, son audition par arrêt du 14 mars 2011 et a renvoyé l'affaire à l'audience
6253cd12bd3db21cbdd9235d
15 avril 2015
Y... intimé de : - lui donner acte de ce qu'il ne s'oppose pas à l'audition de l'enfant Milan ; - confirmer le jugement entrepris ; - condamner l'appelante à lui payer la somme de 3500 ¿ au titre de
6253cbdabd3db21cbdd8e757
24 octobre 2011
Par arrêt du 30 mai 2011, l'audition des enfants a été ordonnée et il a été sursis sur les demandes. La mesure d'audition a été effectuée le 27 juin 2011.
Magistrat M. RINGEVAL
DTA_2305171_20231026
26 octobre 2023
Il ressort toutefois des pièces du dossier que l'intéressé a fait l'objet d'une audition le 19 octobre 2023 préalablement à la prise de la décision en cause.
6253c88fbd3db21cbdd85a4a
18 octobre 2001
Il n'apparaît pas que le dispositif lui en ait préalablement été notifié. Il convient de déclarer ces appels recevables.
cr
61372547cd5801467741c6c3
20 septembre 1993
pour qu'il soit considéré que l'ordonnance de soit-communiqué n'a pas été suivie d'une ordonnance de règlement ; "alors, d'autre part, que le 10 mars 1993, le juge d'instruction a procédé à une audition
6253cbc5bd3db21cbdd8e372
Les autres enfants n'ont pas demandé à être entendus.
6253cb86bd3db21cbdd8db18
4 avril 2011
était scolarisé de peur des représailles d'Hassen X..., et enfin sur le jugement du Juge des enfants du 1er décembre 2009 conditionnant le maintien de l'enfant chez la mère au respect du droit de visite
ECLI:FR:CCASS:2009:C100276
11 mars 2009
Un rapport de l'aide sociale à l'enfance de l'Oise adressé au juge des enfants le 29 août 2006 faisait état de la difficulté à travailler avec Sabrina X..., cette dernière ne comprenant pas l'intérêt des
6253cc0dbd3db21cbdd8efe5
mineure Ludivine X..., née le 21 septembre 1999, a sollicité son audition dans la cadre de l'instance d'appel ; Mais attendu que les enfants Ludivine et Laurine X... ont déjà été entendues par le juge
6253cc74bd3db21cbdd90283
12 février 2013
Y... sera rejetée, Mme X... ayant la charge principale des enfants.
6253cc05bd3db21cbdd8ede2
17 octobre 2011
-dit n'y avoir lieu à audition des enfants -fixé à la somme de 360 € la pension alimentaire due par le père pour l'entretien et l'éducation des trois enfants ; Vu ses conclusions déposées le 6 mai
6253cd80bd3db21cbdd938aa
21 décembre 2016
X...recevable en son appel principal ; - déclaré Mme Y...recevable en son appel incident ; - en conséquence : - sursis à statuer ; - ordonné l'audition de l'enfant X...Alice née le 18 avril 2003, le
3ème chambre - JU
DTA_2102044_20230804
4 août 2023
A, d'une part, que ce dernier était le père de ses trois enfants, alors qu'elle n'a eu, en réalité, qu'un enfant avec lui, ses deux autres enfants n'ayant pas été reconnus par leur père, et, d'autre part
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