LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Pharmacie beaujolaise (le pharmacien) a conclu avec la société Concept Electronic

sarments et dénommés SARMENTS sont également commercialisés par d'autres sociétés sous des appellations différentes telles que : "LES SARMENTS DE BOURGOGNE", "LES SARMENTS DU LAYON", "LES SARMENTS DU BEAUJOLAIS

baux ruraux de Villefranche-sur-Saône a : - ordonné une mesure d'expertise confiée à Mme [I] [A] pour déterminer si les parcelles sont plantées de cépages ne pouvant entrer dans l'appellation AOC beaujolais

et HPL Bourg Loups aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande des sociétés Alila promotion, HPL Blace Beaujolais et HPL Bourg Loups ; les condamne à payer à M.

TRAVAUX BATIMENT BEAUJOLAIS, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Michel DESILETS de la SCP AXIOJURIS LEXIENS, avocats au barreau

Pascal Y... a été licencié pour faute, le salarié ayant offert à des clients trois bouteilles de beaujolais nouveau, en contrariété avec les directives de l' employeur.

X... , employé par la société Duferco Morel produits plats depuis le 26 août 1993, a été désigné par l'Union locale CGT Villefranche, Beaujolais, Val de Saône (l'Union locale) le 16 novembre 2011 en qualité

La requête a été communiquée à la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône et à la préfète du Rhône qui n’ont pas produit d’observations.

REQUETE DE L'UNION VITICOLE DU BEAUJOLAIS TENDANT A L'ANNULATION D'UNE DECISION DU 27 JUILLET 1974 DE LA COMMISSION CENTRALE DES IMPOTS AYANT FIXE A 8 HECTOLITRES A L'HECTARE LE FERMAGE MOYEN PRATIQUE

l'autorisation de l'autorité compétente, caractérisant également une insubordination caractérisée, que la cour d'appel a cru devoir écarter les griefs relatifs aux cadeaux de fins d'année, à l'abonnement au Beaujolais

a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 30 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le président de la communauté de communes Beaujolais

la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 décembre 2023, Mme B A demande au tribunal d'annuler la décision du 7 novembre 2023 par laquelle le directeur du centre hospitalier du Beaujolais

D I, en vue de dresser, dans le cadre du projet de création d'une voie de contournement de la route départementale RD109 sur le territoire de la commune de Belleville-en-Beaujolais, un état descriptif

exécution de la délibération n° 25-107 du 24 septembre 2025 portant approbation du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais

ARCHITECTE D’INTERIEUR [Adresse 8] [Localité 7] représentée par Me Marine CROQUELOIS, avocat au barreau de LILLE Société MUTU ASSURANCES VAL DE SAONE BEAUJOLAIS [Adresse 2] [Localité 1] défaillant COMPOSITION

Le Jeudi 21 Novembre 2002, lors de la dégustation du beaujolais, votre mission comme pour tous les membres de l'encadrement était d'être garant des débordements potentiels, or vous avez été vous-mêmes

Bernard Y..., décédé ... 34310 CAPESTANG non représenté INTIMÉE : CHAMBRE DU COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE VILLEFRANCHE ET DU BEAUJOLAIS 317, bd Gambetta BP 427 69654 VILLEFRANCHE SUR SAONE CEDEX

déclarer le prévenu coupable de détournement de fonds publics tant que la juridiction financière n'avait pas contrôlé les comptes de la chambre de commerce et de l'industrie de Villefranche et du Beaujolais