Ismet, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 22 septembre 1992, qui, pour blessures involontaires ayant entraîné une incapacité totale temporaire de travail personnel inférieure

LES ASSURANCES GENERALES DE FRANCE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 26 février 1990, qui a condamné Luc X... pour homicide et blessures

confirmatif attaqué (Paris, 22 février 1989) d'avoir estimé que l'accident dont Melle X... a été victime le 25 juillet 1984 est un accident de trajet et doit être indemnisé comme tel, alors que la blessure

pris de la violation des articles 309 § 1 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable de coups et blessures

(UAP), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, du 4 novembre 1992, qui, dans les poursuites exercées contre Alain Y..., prévenu d'homicide et blessures

constatées par le vétérinaire le 22 novembre 2020 pouvaient avoir été occasionnées à l'occasion de la fugue de la chienne le 23 novembre 2020, le tribunal, qui a ainsi postulé que les blessures constatées

[X] [D] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier, chambre correctionnelle, en date du 25 juin 2024, qui, pour blessures involontaires et infraction à la réglementation sur la

R... ont de façon constante, et ce dès leur appel au secours, indiqué avoir été victime de blessures infligées par M.

volontaires en délit de blessures involontaires, a déclaré Patrick X... coupable du délit de violences volontaires sur la personne de Muriel Y... ayant entraîné une incapacité totale de travail de plus

574, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé devant le tribunal correctionnel de Lyon Jean-Philippe Y..., Raphaël Z... et Emmanuel X... sous la prévention de blessures

, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 10 avril 1992, qui a condamné Franck X... pour stationnement dangereux à une amende de 1 500 francs, l'a relaxé du chef de blesssures

U... a été poursuivi devant le tribunal correctionnel du chef de blessures involontaires sous l'emprise de stupéfiants, pour avoir, alors qu'il dépassait avec sa moto une automobile, blessé M. O...

Jean-François, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 6 septembre 2000, qui, pour homicide et blessures involontaires et infraction au Code de la route

du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse à conclusions, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de coups et blessures

pour rechercher s'il existe ou non des charges suffisantes contre Christian X... d'avoir volontairement donné la mort à son épouse ; que le mis en examen a toujours nié être l'auteur des multiples blessures

O Pettini n'était susceptible d'expliquer les faits ayant abouti aux blessures graves subies par ce dernier ; qu'en prononçant néanmoins la mise en accusation de Azdine A... sans répondre à ce moyen

considéré qu'à bon droit, le premier juge a rappelé les éléments concordants et nombreux démonstratifs de la culpabilité du prévenu dont le coup de feu tiré en direction de Youssef Z... qui a gravement blessé

rapport du docteur A... du "1er juin 1995", alors, selon le moyen, que, d'une part, le docteur A... n'ayant pas établi de rapport au 1er juin 1995 et n'ayant jamais écrit dans ses conclusions que le blessé

ou trois coups sans savoir où, pour se défendre ; qu'il résultait des déclarations du témoin Pachelo faites devant le tribunal que Chritian X... était à l'origine de l'agression ; que s'il avait été blessé

conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry, 24 mai 1994) d'avoir fixé comme il l'a fait l'indemnisation du préjudice subi par Mme X..., blessée