Jean-François, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 6 septembre 2000, qui, pour homicide et blessures involontaires et infraction au Code de la route

du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse à conclusions, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de coups et blessures

O Pettini n'était susceptible d'expliquer les faits ayant abouti aux blessures graves subies par ce dernier ; qu'en prononçant néanmoins la mise en accusation de Azdine A... sans répondre à ce moyen

Hervé, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle en date du 22 mars 1990 qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à 5 000 francs d'amende et a prononcé sur les réparations

l'infraction ne peut constituer qu'une contravention au sens de l'article R. 38-1 du Code pénal ; que, dès lors, la cour d'appel ne pouvait statuer comme elle l'a fait après avoir constaté que les blessures

Ma hiérarchie a eu vent des faits et m'a conseillé de déposer plainte afin de prendre une mesure au sein de l'entreprise à l'encontre de ces trois personnes ; je ne suis pas blessé physiquement ; je suis

574, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé devant le tribunal correctionnel de Lyon Jean-Philippe Y..., Raphaël Z... et Emmanuel X... sous la prévention de blessures

décret n 86-592 du 18 mars 1986 et 3 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Z... du chef de coups et blessures

considéré qu'à bon droit, le premier juge a rappelé les éléments concordants et nombreux démonstratifs de la culpabilité du prévenu dont le coup de feu tiré en direction de Youssef Z... qui a gravement blessé

rapport du docteur A... du "1er juin 1995", alors, selon le moyen, que, d'une part, le docteur A... n'ayant pas établi de rapport au 1er juin 1995 et n'ayant jamais écrit dans ses conclusions que le blessé

ou trois coups sans savoir où, pour se défendre ; qu'il résultait des déclarations du témoin Pachelo faites devant le tribunal que Chritian X... était à l'origine de l'agression ; que s'il avait été blessé

conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry, 24 mai 1994) d'avoir fixé comme il l'a fait l'indemnisation du préjudice subi par Mme X..., blessée

délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que, le 4 mars 1991, Jean-Pierre X..., qui avait quitté son lieu de travail en automobile, a été retrouvé blessé

Odette, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 28 juin 2001, qui, pour homicide involontaire, blessures involontaires et infraction au Code de

de ses demandes, aucune relation de causalité n'existant entre le préjudice causé et les débours qu'elle expose ; "alors, d'une part, que la cour d'appel ne pouvait exclure le délit de coups et blessures

Code pénal, 485 et 512 du Code de procédure pénale, 6-2 de la Convention européenne des droits de l'homme ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré David Z... coupable du délit de coups et blessures

Hélène, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 8 septembre 2003, qui, pour homicide et blessures involontaires et contravention au Code de la route, l'a condamnée

pour rechercher s'il existe ou non des charges suffisantes contre Christian X... d'avoir volontairement donné la mort à son épouse ; que le mis en examen a toujours nié être l'auteur des multiples blessures