Les corps de professeurs d'enseignement général de collège comprennent trois classes : 1. La classe normale, qui comprend onze échelons ; 2. La hors-classe, qui comprend six échelons ; 3. La classe exceptionnelle, qui comprend six échelons.

Article 1

Code inconnu

1 660, 50 Adjoint d'administration de 1re classe 1 920, 95 Adjoint principal d'administration de 2e classe 2 104, 46 Adjoint principal d'administration de 1re classe 2 104, 46 Assistant d'administration de l'aviation civile

Article 6

Code inconnu

Conseiller de chambre régionale des comptes hors classe. Conseiller de chambre régionale des comptes de 1re classe. Groupe 9 Auditeur (1re et 2e classe) à la Cour des comptes.

Article 25

Code inconnu

Le nombre maximum de maîtres de conférences des universités de médecine générale de 2e classe pouvant être promus à la 1re classe chaque année est déterminé conformément aux dispositions du décret du 1er septembre 2005 susvisé.

Article Annexe III-12 (art. A322-43)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 76 > 03

Code du sport

LES CLASSES DE RIVIÈRES CLASSE I. FACILE CLASSE II. MOYENNEMENT DIFFICILE Cours régulier, vagues régulières, petits remous. Cours irrégulier, vagues irrégulières, remous moyens, Obstacles simples.

LEGIARTI000037786947

Code inconnu

de 2e classe 14 % Adjoint administratif principal de 1re classe 15 % A compter du 1er janvier 2018 Adjoint administratif principal de 2e classe 25 % Adjoint administratif principal de 1re classe 7,5 % Filière technico-administrative CORPS

Article 14-1

Code inconnu

I. - Les directeurs des services pénitentiaires hors-classe nommés au grade de directeur des services pénitentiaires de classe exceptionnelle en application de l'article 14 sont classés dans ce nouveau grade conformément au tableau de correspondance suivant

Article 47

Code inconnu

nommés dans les corps de directeurs de recherches ou de chargés de recherches conformément au tableau ci-après : SITUATION ANCIENNE SITUATION NOUVELLE Chercheur contractuel assimilé à maître de recherches Directeur de recherche de 2e classe

Article 25

Code inconnu

Peuvent seuls être promus au 1er échelon de la classe exceptionnelle les astronomes et physiciens de première classe qui justifient d'au moins dix-huit mois d'ancienneté dans celle-ci.

LEGIARTI000046865557

Code inconnu

CORPS ET GRADES Directeur des soins de classe exceptionnelle A tous les échelons Lieutenant-colonel ou capitaine de frégate A partir du 7e échelon Lieutenant-colonel ou capitaine Cadre de santé paramédical hors classe A partir du 3e échelon

Article Annexe

Code inconnu

CORPS ET GRADES TAUX APPLICABLES Corps des professeurs de sport Professeur de sport hors classe. 5 % Corps des conseillers d'éducation populaire et de jeunesse Conseiller d'éducation populaire et de jeunesse hors classe. 5 % Corps des chargés

LEGIARTI000020586201

Code inconnu

CORPS ET GRADES TAUX APPLICABLE Corps des professeurs de sport Professeur de sport hors classe 7 % Corps des conseillers d'éducation populaire et de jeunesse Conseiller d'éducation populaire et de jeunesse hors classe 5 % Corps des chargés d'éducation

Article R212-79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 05

Code du patrimoine

L'arrêté de classement indique : 1° La nature des archives classées ; 2° Le nom et le domicile de leur propriétaire et, s'il y a lieu, ceux du propriétaire de l'immeuble où elles sont conservées.

Article Annexe (suite 3)

Code inconnu

supérieure classe normale 367 - 579 306 - 544 Adjoint technique principal 1re classe 2e classe E 6 E 5 Adjoint technique 1re classe 2e classe E 4 E 3 3 - Bureau universitaire de statistiques et de documentation scolaire et professionnelle

Article 1

Code inconnu

d° Contrôleurs de 2e classe des douanes et droits indirects. d° Contrôleurs de 2e classe des impôts. d° Contrôleurs de 2e classe du Trésor public. d° Contrôleurs des alcools de classe normale.

Article Annexe

Code inconnu

% Secrétaire administratif de classe exceptionnelle 7,5% Corps des adjoints administratifs des administrations de l'Etat Adjoint administratif de 1re classe 30 % Adjoint administratif principal de 2e classe 13 % Adjoint administratif

Article 9

Code inconnu

Classement à poussières inflammables : 1.

Article 26

Code inconnu

I - Le nombre de points de retraite correspondant à une cotisation annuelle est ainsi fixé : Classe I 4 points. Classe II 6 points. Classe III 8 points. Classe IV 10 points. Classe V 12 points. Classe VI 14 points. Classe VII 16 points.

LEGIARTI000045746713

Code inconnu

I mesurage DM classe I stérile et mesurage DM classe II a DM classe II b DM classe III DMIA 3.

Article 1

Code inconnu

Quatre sous-directeurs, administrateurs civils ou directeurs des services douaniers de 1re classe ou de 2e classe, inspecteurs principaux ou attachés principaux d'administration centrale, inspecteurs régionaux de 1re ou de 2e ou de 3e classe en fonction

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