Codes de loi français

Article Annexe

ORGANISMES ASSUREURS NUMÉRO SIREN CONTRIBUTION CRAMA Alpes Méditerranée, 24, parc Club-du-Golf, BP 10359, 13799 Aix-en-Provence Cedex 3 379 834 906 203 611,54 GROUPAMA Grand-Est, 30, boulevard de Champagne, BP 97830, 21078 Dijon Cedex 379 906 753

Article Annexe

liaisons radioélectriques privées 4 864 1785 Produits des jeux exploités par la Française des jeux (hors paris sportifs) 228 967 1786 Prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos 6 312 1787 Prélèvement sur le produit brut des paris hippiques

Article ÉTAT A

intérieures - 697 746 465 1785 Produits des jeux exploités par la Française des jeux (hors paris sportifs) - 153 736 800 1786 Prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos - 215 571 575 1787 Prélèvement sur le produit brut des paris hippiques

Article 1

du cinéma français (CLCF) IIDéveloppeur (euse) d'application326t5 ansOpenClassroomsIIChef (fe) de projet digital3263 ansInstitut Européen F2I (IEF2I) IIArt -thérapeute330v 124g5 ansPROFACIIGestionnaire de parcours de golf et/ ou de club

Article 2-3

figurant en annexe n° 11 ; 2° Pour les épreuves et entraînements organisés dans le département de l'Essonne (91) : a) Sur le territoire de la commune de Verrières-le-Buisson : - du 26 juillet au 12 septembre 2024, le site du laboratoire des courses hippiques

Article Etats législatifs annexés

2 033 000 1786 Prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos 673 000 1787 Prélèvement sur le produit brut des paris hippiques

Article Annexe II

345.00 30.00 28.00 (16.50+11.50)1.00 30.00 30 0 30 0 30 0 Période en entreprise et stages 4 à 6 semaines de stages dont 3 prises sur la scolarité Grille horaire de la seconde professionnelle "productions animales/activités hippiques

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

Produits des jeux exploités par La Française des jeux (hors paris sportifs) 482 1786 Prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos 10 000 1787 Prélèvement sur les paris hippiques

Article ÉTAT A

118 265 1786 Prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos - 1 071 1787 Prélèvement sur le produit brut des paris hippiques

LEGIARTI000035301992

L'entreprise transmet à l'ARJEL les contrats de partenariat qu'elle a, le cas échéant, conclus avec des personnes physiques ou morales organisant des courses hippiques, compétitions ou manifestations sportives ou y prenant part. Article 11 11.1.

Article 1

II Gestionnaire de parcours de golf et/ou de club de golf. 335p 1 an Académie internationale des métiers du golf.

Article Annexe

Conseil technique des clubs et équipes de prévention spécialisée créé par l'arrêté interministériel des 11 mars 1986 et 4 juillet 1972.

Article 1

technique d'activités d'insertion par l'économique 332t 5 ans Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS) IV Agent d'exploitation en hôtellerie-restauration 334t 3 ans Forma - Catalyse IV Responsable animation de clubs

Article ANNEXE

Conseil hippique régional : Décret n° 71-673 du 11 août 1971. Conseils départementaux et communaux de prévention de la délinquance : Décret n° 83-459 du 8 juin 1983. MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DU BUDGET.

Article ÉTAT A

nucléaires de base - 14 425 000 1785 Produits des jeux exploités par La Française des jeux (hors paris sportifs) - 82 275 000 1786 Prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos 40 743 000 1787 Prélèvement sur le produit brut des paris hippiques

Article Annexe

stations et liaisons radioélectriques privées 24 136 1785 Produits des jeux exploités par La Française des jeux (hors paris sportifs) 1 863 033 1786 Prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos 713 688 1787 Prélèvement sur les paris hippiques

LEGIARTI000025048275

stations et liaisons radioélectriques privées 29 987 1785 Produits des jeux exploités par La Française des jeux (hors paris sportifs) 2 001 518 1786 Prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos 730 000 1787 Prélèvement sur les paris hippiques

LEGIARTI000026872813

radioélectriques privées 30 179 1785 Produits des jeux exploités par La Française des jeux (hors paris sportifs) 2 030 500 1786 Prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos 750 000 1787 Prélèvement sur le produit brut des paris hippiques

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

liaisons radioélectriques privées 25 750 1785 Produits des jeux exploités par la Française des jeux (hors paris sportifs) 2 277 275 1786 Prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos 671 930 1787 Prélèvement sur le produit brut des paris hippiques