véhicules étant exclue, la collision n'avait pu se produire que parce que l'une des voitures roulait à contre-sens, que quatre témoins avaient vu en aval du lieu de l'accident un véhicule roulant à contre-sens

Durieux n'étant autre que le propriétaire de ce garage, et qu'il avait perçu à cette occasion la commission payée au vendeur lors des ventes de véhicules d'occasion à particulier ; "qu'à propos de la

des époux X..., dont l'acquisition avait été partiellement financée par un prêt, a été détruit dans une collision survenue avec le véhicule appartenant à la société Transportunternehmen, assuré auprès

adverse avaient déclaré que, au moment de la collision, le véhicule de Maurice B... " s'était pratiquement arrêté en travers de leur voie de circulation " ; qu'en énonçant, dans d'autres motifs, que le

En deuxième lieu, le procès-verbal, en relevant que le véhicule du prévenu a «percuté le véhicule qui le précède alors que ce dernier laisse la priorité dans un carrefour giratoire », fait état de constatations

Albert A..., 4°/ Mme Jeanne B..., épouse A..., demeurant tous deux Le Bourg, 50210 Belval, en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1996 par la cour d'appel de Caen (1re chambre civile), au profit :

A..., assuré par la compagnie Général accidents, qui suivait le véhicule de Mme Y... ; qu'elle a assigné les conducteurs des deux voitures et leurs assureurs en réparation de son préjudice ; Sur le

venant en sens inverse qui pour tenter de l'éviter a également obliqué à gauche ce qui explique le choc situé à l'avant droit des deux véhicules ; que ces éléments établissent que X... se livrait à un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize février deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

consommation de shit remontait à deux ou trois semaines ; qu'Anthony Z... estimait à environ 90 km/h la vitesse du véhicule Golf avant l'accident ; que Jean-Michel Y... avait vu la voiture de Julien

ADN de chacun des deux prévenus et dans le second véhicule l'empreinte génétique de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize juin deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

dont les feux de détresse fonctionnaient à l'arrivée des gendarmes, ce qui induit que les feux arrière fonctionnaient avant la collision qui a détruit tout l'arrière du véhicule"; qu'un véhicule BMW,

Z... circulait sur une voie rapide avec son véhicule ; que, alors qu'il avait dépassé l'automobile conduite par M. Y..., les deux véhicules sont entrés en collision ; que celui de M.

A l'intérieur de ce véhicule se trouvaient cinq membres d'une même famille domiciliée à [Localité 2], les deux parents, [L] [U], son épouse [O] [M] épouse [U], ainsi que leurs trois enfants.

à un carrefour survenue entre deux véhicules conduits respectivement par M.

Y... est parvenu de justesse à éviter la collision alors que le véhicule qui suivait, piloté par M.

Par décision du 04 avril 2023, la commission a imposé le rééchelonnement des créances sur une durée de 12 mois, sans intérêts, afin de permettre la vente des deux véhicules estimés à 6 000 euros et à 27

Y... recevable en sa constitution de partie civile ; "aux motifs qu'une collision s'est produite dans une ligne droite dans l'agglomération de Saint-Sauveur, opposant leurs véhicules légers circulant

Y... recevable en sa constitution de partie civile ; "aux motifs qu'une collision s'est produite dans une ligne droite dans l'agglomération de Saint-Sauveur, opposant leurs véhicules légers circulant