1998) de l'avoir condamné à payer la dernière de ces lettres de change d'un montant de 235 500 francs, alors, selon le moyen, qu'il avait été convenu, par accord du 26 avril 1994, qu'un échange de l'engin

et de réparation du préjudice lié au dysfonctionnement de la pompe, devenue inutilisable et reprise par le vendeur dans ses ateliers, qu'à la suite de deux pannes successives, avec immobilisation de l'engin

avait transporté la machine matin et soir jusqu'au chantier de Sevran sans que celle-ci n'ait été utilisée pendant plus d'une semaine et retenait par ailleurs les faits non contestés de conduite de l'engin

X..., salarié de la Société Carrières Moreau, qui conduisait un camion de chantier équipé d'une benne basculante, a été victime d'un accident du travail, son engin, qui circulait en marche arrière en haut

H..., engagé à compter du 10 janvier 2000 en qualité de conducteur d'engin, chauffeur poids lourds par la société Multi benne organisation Bossert Angeot, a été licencié le 1er juin 2015 pour faute lourde

X..., engagé le 5 avril 1988 par la société Découpe technique des bétons, en qualité de conducteur d'engins et promu ultérieurement chef de chantier, a été licencié le 4 janvier 1990 et a saisi la juridiction

pas légalement sa décision, au regard des articles L. 120-1 et suivants du Code du travail et 1146 du Code civil, l'arrêt attaqué qui, constatant l'existence d'un incident résultant du lancement d'un engin

X... a reconnu avoir détenu et transporté l'engin explosif découvert dans le véhicule à bord duquel il a été interpellé ; que l'expertise diligentée par le juge d'instruction a démontré que cet engin présentait

engagé le 7 janvier 2008, avec une reprise d'ancienneté au 1er novembre 2007, par la société Lafarge granulats France, devenue Lafargeholcim granulats France (la société), en qualité de conducteur d'engins

T..., engagé en qualité de conducteur d'engins le 7 juin 1978 par la société Robert, aux droits de laquelle vient la société Asten, a été licencié pour inaptitude et impossibilité de reclassement le 30

Y..., qui pilotait un cyclomoteur, a dérapé dans un virage, est tombé de son engin et a heurté la voiture de M. X... qui circulait en sens inverse; que, blessé, il a assigné M.

Z..., circulant à motocyclette, a été éjecté de son engin et a heurté l'arrière du véhicule automobile qui le précédait appartenant à Mlle X... et conduit par M. A...; Attendu que M.

#Komisija Europskih zajednica protiv Oder-Plan Architektur GmbH, NCC Deutsche Bau GmbH i Esbensen Consulting Engineers.#Arbitražna klauzula.#Predmet C-77/99.

la faute du salarié de la circonstance que celui-ci n'établissait pas la nécessité de se placer, pour surveiller le chargement d'un camion, à proximité immédiate d'un mur près duquel manoeuvrait un engin

terrain riveraine de l'Hérault a procédé à l'installation de barrages sur ce cours d'eau ; qu'invoquant l'existence de troubles manifestement illicites constituant une atteinte à la libre circulation des engins

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Safran Aircraft Engines

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que, le 27 juillet 1989, Christian Z..., qui circulait en motocyclette, a été mortellement blessé par suite de la collision entre son engin

15 février 2001) que Mme X... a, le 16 octobre 1997, assigné la SARL Etablissements Pultier (la société) afin de faire cesser les troubles de voisinage résultant de l'utilisation de scies ou autres engins