CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 030 résultats pour « explosion d'une bouteille »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2208479_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

de Get 27 ont été cassées et 40 bouteilles de vin ont été dérobées au cours de cet exercice ; une réfaction supplémentaire de 30% doit être appliquée aux ventes de vin acheté en cubitainer, afin de tenir

Source officielle

Page 9 sur 52

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300259

Cassation

2 mars 2017

2 mars 2017

Nous avons retenu comme point d'explosion une explosion intérieure de ce local et le seul élément qui utilisait du gaz en dehors de cette bouteille mise hors de cause, était une chaudière à production

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6696412bf5112d8edd057b42

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

ainsi que tous occupants de son chef des locaux situés à l’extrémité droite de l’immeuble [Adresse 2] ; Ordonner la libération des lieux dès la signification de l’ordonnance à intervenir et à défaut l’expulsion

Source officielle
CA

1ere Chambre

6358cd9dc40aa805a7864be8

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

[I], sur la maisonnette à l'exclusion des Algecos.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

633fc349e633183e2ee17aed

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

En outre, la fin de la gratuité de bouteilles de vin, 162 bouteilles offertes au-delà de 1002 bouteilles achetées, soit environ 16 % de remise pour 1 000 bouteilles, a été en partie compensée par une remise

Source officielle
TJ

JCP

65f8913843785a0593a4f444

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Inaccessible. - chambre 1: le sol est jonché de linge sale, cadavres de bouteilles, un lot de DVD, papiers sales.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

LTDc/SARL CHAI DES CHARTREUX

6273692ca58162057dac65e8

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

de vin du millésime 2012 de château Lafite Rothschild en caisses en bois de six bouteilles et 438 bouteilles de vin du millésime 2012 de château Mouton Rothschild en caisses en bois de six bouteilles,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

686f4ca2d3976f57d00d3226

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Les deux sociétés mènent annuellement une négociation sur les prix et les quantités de bouteilles de vin mises sur le marché deux ans après la récolte.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400613_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Un agent d’accueil de la discothèque indique qu’un homme a fait l’objet d’une expulsion de l’établissement peu avant la fermeture, en raison de son état « trop alcoolisé », et qu’en partant à bord d’un

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67f56eeabbf04ef7857bc39d

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

MOTIFS Sur la demande d’acquisition de la clause résolutoire et la demande d’expulsion Aux termes de l’article 834 du code de procédure civile : « Dans tous les cas d'urgence, le président du tribunal

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6035e017bf9e4046761ea880

Appel

9 février 2016

9 février 2016

Elle vise la jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés Européennes, et l'article 11 de la Convention Européenne des Droits de l'Homme relatif à la liberté d'expression et d'information.

Source officielle
CC

cr

61372654cd58014677424b3d

Cassation

18 novembre 2003

18 novembre 2003

revanche, imposée ni pour les produits bénéficiant d'une appellation d'origine et provenant d'une exploitation agricole existant réellement et, s'il y a lieu, exactement qualifiée par les mots ou expressions

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2007658_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

En ce qui concerne la légalité de l'arrêté du 25 janvier 2021 portant sanction d'exclusion de fonctions : 12.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_1910256_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

En ce qui concerne la légalité de l'arrêté du 25 janvier 2021 portant sanction d'exclusion de fonctions : 12.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2102660_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

En ce qui concerne la légalité de l'arrêté du 25 janvier 2021 portant sanction d'exclusion de fonctions : 12.

Source officielle
CA

10e Chambre

6162f6f8b807dfe813d29785

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

, que les effets de l'incendie qui n'a été que la conséquence de l'explosion due notamment à une fuite de gaz, sont indissociables des dégâts dus à l'explosion et que l'article 1733 du code civil n'est

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

67f025c602fc178212f7ed9b

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

de l’AARPI BEAUVILLARD BOUTEILLER AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE Madame [Y] [R], demeurant [Adresse 2] non comparante EXPOSE DU LITIGE Le 18 mars

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

686768a2dd25744ff781d555

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[B] et Mme [G] font valoir que : le trouble subi résulte du stockage des palettes contenant des bouteilles de verre vides, le long de la limite de propriété.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0920JUD003828815

Admin. suprême

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Nous avions la bouteille avec nous. Je ne sais plus qui de nous de [M. Delahaye] ou de moi avions la bouteille à la main. Nous avons cassé la bouteille sur le sol.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310266

Cassation

20 mai 2021

20 mai 2021

Elle conteste : - utiliser les poubelles de la copropriété pour jeter des déchets issus de son commerce et en particulier des bouteilles en verre, de faire entrer ses clients par la porte de secours de

Source officielle