Codes de loi français

Article Annexe I

Boraginaceae Bourrache graine, fleur, huile alcaloïdes pyrrolizidiniques (hors huile) Les préparations de cette plante sont autorisées s'il peut être démontré qu'elles ne dépassent pas 1 ppb d'alcaloïdes pyrrolizidiniques.

Article 226-3.20

Stockage et distribution des combustibles liquides, de l'huile de graissage et des autres huiles inflammables 1.1.

Article Annexe

ruminants Interdiction Interdiction Interdiction Interdiction Farines de poissons Autorisation Autorisation Autorisation Interdiction Soluble de poissons concentrés Autorisation Autorisation Autorisation Interdiction Huiles

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

colonisable pour indentation ; implant (type bande, corde, rail et roue) pour indentation sclérale ; – implant ophtalmologique, scléral ou vitréen, éponge et bande pour cerclage, pli ; éponge et bande large ; – implant ophtalmologique, scléral ou vitréen, huile

Article Annexe 1

Le délai maximal qui peut s'écouler entre deux épreuves successives d'un accumulateur est fixé à : - dix ans lorsque la face interne de la paroi de l'appareil ne peut être en contact en service normal qu'avec de l'azote, un gaz rare de l'air, une huile

Article 221-II-2/4

doivent être séparées des matériaux combustibles et liquides inflammables ; et .6 une atmosphère non explosible doit être maintenue dans les citernes à cargaison. 2 Dispositions relatives aux combustibles liquides, à l'huile de graissage et aux autres huiles

Article Annexe II

L'utilisation des substances suivantes est interdite : - huile de sésame ; 4.2. Acide laurique et acide myristique : MINIMUM MAXIMUM - Isolément ou ensemble : 4.3.

Article Annexe IV

Travaux particulièrement salissants Entretien des matériels, manipulation de graisses, huiles, charbon, essences, pétrole H 0,03 0,06 0,08 Taux horaire 3.2.

Article Annexe I

Tout transvasement, déconditionnement ou traitement de déchets dangereux est interdit, excepté le transvasement des huiles, des batteries et des déchets d'équipements électriques (à l'exclusion des lampes qui ne peuvent être transvasées).

Article 10

produits énergétiques utilisés comme carburant ou combustible à bord des aéronefs ; 21° Octroi de l'exonération de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques et de la taxe intérieure de consommation sur le gaz naturel sur les huiles

Article Annexe

D'autres substances employées dans la formule des produits cosmétiques peuvent posséder, par ailleurs, des propriétés antimicrobiennes et peuvent, de ce fait, contribuer à la conservation de ces produits, comme par exemple, de nombreuses huiles essentielles

Article TABLEAU A

Huiles (Marchand d') en gros. Inhumations et pompes funèbres (Entreprise des) dans les villes autres que Paris. Laine brute ou lavée (Marchand de) en gros. Laine filée ou peignée (Marchand de) en gros. Liège brut (Marchand de) en gros.

Article Annexe (suite)

HUILES DE PARAFFINE 1.

Article Annexe Ia

MATÉRIAUX SOUPLES Tissés Non tissés PRODUITS DE FINITION Peinture Vernis Teintes Lasures Cires, huiles...

Article (suite 3)

) DE CALCIUM, CHAÎNE LONGUE 17 Alkylsalicylate de calcium basique dans approximativement 30% d'huile minérale ALKYLSALICYLATE (C13+) DE CALCIUM, CHAÎNE LONGUE 17 Alkylsalicylate de calcium (surbasique) à chaîne longue dans huile

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

-Description des installations de combustibles liquides, d'huile de graissage et autres huiles. B.

Article Annexe Ib

- C1.1 - C1.3 - C2.3 - C3.1 - C3.2 - C3.3 - C3.4 - C3.5 - C3.6 - C3.7 - C3.8 X S2.4 - Les consommables - Suivant une liste non exhaustive : - Bois ; - Cires, huiles - Fluides (air, gaz, eau, électricité, fuel) ; - Meules

LEGIARTI000049328976

Le résultat du dosage doit être compris entre 90 % et 110 % de la teneur indiquée sur l'étiquette (6) ; -le cas échéant, résultats de l'analyse de teneur en huile essentielle et du profil en mono-et sesquiterpènes.

Article Annexe

Bouchemaine. 49048 Briollay. 49055 Cantenay-Epinard. 49076 La Chapelle-Saint-Laud. 49084 Chaumont-d'Anjou. 49107 Cornillé-les-Caves. 49110 Corzé. 49119 Daumeray. 49127 Durtal. 49129 Ecouflant. 49135 Feneu. 49159 Huillé