consorts C... selon laquelle Monique A... veuve C... n'aurait pas respecté la volonté de son époux de voir ses cendres dispersées est trop fragile, indirecte et inconsistante ; "aux motifs propres que l'imprimé

X... de son avis d'imposition pour 1997 et 1998, alors que seul l'imprimé n° 2037A de la déclaration d'impôts ou la copie de la déclaration commune de revenus déposée auprès de sa Caisse d'assurance maladie

Pour déclarer la société Entreprendre recevable à agir en déchéance de la marque « Jours de France » n° 1 514 458 de la société du Figaro pour les seuls produits et services suivants (outre les imprimés

X..., jusqu'alors directeur salarié de la société Imprimerie Moderne, filiale de la première, il a été convenu que M.

ce que l'arrêt partiellement confirmatif a déclaré Jacques X... coupable du délit de prise illégale d'intérêt pour avoir confié la publication du journal communal de Lucé aux sociétés Burostyl et Imprimerie

l'agent de contrôle informaient l'employeur des omissions et erreurs qui lui étaient reprochées, ainsi que des bases de redressement envisagées ; qu'en l'espèce, si la lettre de l'URSSAF du 11 mai 1992, imprimé-type

dès lors que le contrat s'inscrit dans le cadre de relations suivies ; qu'en écartant l'application de la clause attributive de compétence figurant à l'article 6 des conditions générales de vente imprimées

Le même jour, il a formé une demande de mise en liberté, en renseignant et signant un imprimé au greffe de l'établissement pénitentiaire.

médicalement assistée dans un pays à l'étranger, puis en reprochant à la caisse de ne pas lui avoir fourni une information complète et adaptée à sa situation en lui indiquant l'existence et la nature de l'imprimé

enfin que le jugement ne pouvait exclure la nullité de l'expertise dans la mesure où il admet que le rappel des faits et les conclusions sont rédigés sur une page blanche volante agrafée ensuite à l'imprimé

X... n'avait pas seulement cherché à couvrir ses propres erreurs, ce qui eut suffit à imprimer à l'avenant signé par la SCIC un caractère de pure complaisance, donc fautif, la cour d'appel a privé sa décision

X..., qu'elle a licencié le 26 octobre 1994, des heures pour recherche d'emploi en application de la convention collective nationale des imprimeries de labeur et des industries graphiques, pour les motifs

X... avait lui-même précisé que la personne qui l'avait reçu à la préfecture du Nord ne lui avait pas remis d'imprimé à faire remplir par son employeur ; qu'en statuant comme il l'a fait, le conseil

.. fait encore grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de ses demandes, alors, selon le moyen, qu'il résulte de l'article 2 du supplément n° 2, brochure 3138 de la convention collective nationale des imprimeries

André X..., demeurant ..., 31240 L'Union, en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1993 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit : 1°/ de la société Imprimerie Douladoure

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Imprimerie nouvelle Berthon, dont le siège est ...

selon l'avis du technicien requis par la police, l'existence de deux verrines donnait aux secousses apportées par le joueur un caractère plus aléatoire, il n'en demeure pas moins que les secousses imprimées

O..., engagé le 11 janvier 2006 par la société Imprimerie Blond en qualité d'ouvrier polyvalent, exerçait en dernier lieu les fonctions d'opérateur PAO ; que, le 14 avril 2015, la société Imprimerie Blond

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Imprimerie Volle, dont le siège est sis

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 872 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que la société Top imprimerie