que la juridiction correctionnelle ne peut entrer en voie de relaxe du chef d'homicide involontaire sans avoir préalablement recherché, dans le respect du principe de la contradiction, toute faute d'imprudence

parties civiles et a ordonné avant dire droit sur le préjudice desdites parties civiles une mesure d'instruction ; "aux motifs que les prévenus font valoir qu'ils n'ont commis aucune faute ou négligence

Z... a été victime ; que l'imprudence alléguée de M.

que soit établie soit une faute délibérée soit une faute caractérisée, fautes qui répondent chacune à des conditions précises, concrètes et exclusives ; qu'en l'espèce, en se bornant à évoquer la négligence

ou de négligence ; qu'en retenant que le défaut d'arrimage ou de sanglage des caisses par le transporteur auquel aucune instruction en ce sens n'avait été délivrée, était à l'origine de leur chute ayant

, inattention ou négligence; que cette malade âgée nécessitait en effet une exploration des voies biliaires qui comportait un risque modeste mais réel de complications pancréatiques; qu'en l'absence de

ou la négligence du salarié sans rechercher si les négligences reprochées à la victime ne sont justement pas dues à un défaut de surveillance du chantier et à un défaut d'organisation du travail imputable

prévenus ne sauraient être considérés comme coupables d'une quelconque faute en relation avec les blessures ayant entraîné le décès de la victime ; "alors, d'une part, que constitue une faute d'imprudence

, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'homicide involontaire et l'a condamné pénalement ; "aux motifs que le prévenu " a, par imprudence

F... retient une négligence lors de la première intervention sur le traitement de la sténose canulaire et sur les motivations et la technique de la ligamentoplastie ainsi qu'une négligence lors de la deuxième

du Code de procédure pénale, violation du principe de la contradiction et violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Michel B... coupable d'avoir, par maladresse, imprudence

, inattention, négligence ou manquement à une obligation de prudence ou de sécurité imposée par la loi ou le règlement ; qu'en l'espèce, M.

comme tel, susceptible d'évoluer pour son propre compte ; Attendu qu'en l'état de ces motifs, exempts d'insuffisance et de contradiction, et desquels il résulte que la prévenue n'a commis aucune imprudence

X... de la machine mise à sa disposition par la société n'avait pas pour origine une quelconque faute d'imprudence, de surveillance ou de négligence de la société, la cour d'appel a, en tout état de cause

H... du chef d'homicide involontaire par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité imposée par la loi ou le règlement, en l'espèce en ne respectant pas

, de négligence ou de mise en danger délibérée de la personne d'autrui ; que, dans ses conclusions régulièrement déposées devant la cour d'appel, Didier X... faisait valoir "que Tesoro n'avait jamais

produisent aucun document susceptible de justifier de leurs diligences dans la mise en oeuvre des garanties prévues au contrat d'assurance dont une exécution aussi tardive ne peut s'expliquer que par des négligences

Le 12 juin 2014, la banque, reprochant au notaire des négligences et imprudences lors de la constitution de la caution hypothécaire, l'a assigné en réparation de son préjudice.