"un pavillon sis à Saint-Ouen, construit en meulière sur cave, (composé) d'un rez de chaussée divisé en vestibule et deux bureaux, d'un premier étage et d'un deuxième étage, jardinet et cour, le tout cadastré

ou paysagistes, avec lesquels la durée des relations de " travail " avec Jean-Pierre X..., homme d'entretien-maintenance, n'intervenant pas dans le jardinage, n'a pas été précisée par rapport à octobre

chefs ; "aux motifs que le prévenu a reconnu, qu'entre avril 1992 et mars 1993, il avait acquis successivement au moyen de sommes transitant sur le compte bancaire de son épouse un restaurant "Le Jardin

Y..., ont poursuivi judiciairement la société Satis et les SNC Immobilières les jardins d'Ariane de Bertrimont (société de Bertrimont) et les jardins d'Ariane de Oisem Gasville (société de Oisem Gasville

l'espèce, l'article 12 du règlement de copropriété relatif aux charges communes générales mentionnait, entre autres, « les frais d'éclairage, de nettoyage et d'entretien de l'entrée cochère et des cours-jardins

la commune, le terrain litigieux, qui faisait l'objet d'un emplacement réservé à un espace vert, était restés pendant vingt ans à l'état d'espace vert, utilisé par le public, avant d'être aménagé en jardin

cette dénaturation, la cour d'appel n'a pu déduire de l'existence des deux entrées distinctes portée à l'acte, la volonté des copartageants de ne pas maintenir le passage aménagé antérieurement côté jardins

considérant tour à tour comme étant le fonds bénéficiaire de la servitude de passage litigieuse, d'une part, le troisième lot de la donation-partage de 1858, devenu le fonds Y..., et, d'autre part, le jardin

X... et à son épouse, Mme Y... ainsi qu'à la SCI des Jardins que cette dernière, qui détenait les neuf dixièmes de son capital social, avait constituée avec sa fille Dominique X..., désignée comme gérante

de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins

acquis par prescription la propriété de la parcelle anciennement cadastrée B n° [Cadastre 5], qu'ils s'étaient comportés en propriétaires de cette parcelle, en procédant à la construction d'un abri de jardin

cellier, à l'étage 5 chambres dont suite parentale, salle de bain, salle de douche, dans les combles salle de jeux, possibilité deux chambres supplémentaires à finir d'aménager, garage une voiture, jardin

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 27 janvier 2004), que, par acte sous seing privé du 13 janvier 1975, les consorts X... et la SCI Les Jardins

cour d'appel s'est contentée de relever que, selon des attestations, la victime « était une personne particulièrement active, qui pratiquait de nombreuses activités sportives et de loisir (marche, jardinage

d'attentat à la pudeur avec violence, contrainte ou surprise sur mineur de quinze ans ; "alors que l'arrêt attaqué qui se borne à énoncer que le prévenu a suivi une fillette dans les toilettes d'un jardin

Y..., syndic, demeurant ... (1er), pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Jardin du Louvre, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi

résolution dont l'annulation était demandée et, ainsi, violé les articles 25 et suivants de la loi du 10 juillet 1965, ensemble l'article 1134 du Code civil ; 2 ) que les frais de remise en état du jardin

deux fonds, bien que régulière et autorisée, n'était pas en elle-même constitutive d'un trouble anormal de voisinage, en raison de la perte de tout ensoleillement qu'elle occasionnait, tant sur le jardin