Codes de loi français

Article Annexe I

Isoetes lacustris Isoète des lacs. Isoetes setacea Isoète grêle. Isoetes velata Isoète voilé. Lycopodiella inundata Lycopode des tourbières. Marsilea quadrifolia Fougère d'eau à quatre feuilles.

Article Annexe I (suite)

Moselle Petite-Rosselle 57 Moselle Pierrevillers 57 Moselle Plappeville 57 Moselle Plesnois 57 Moselle Porcelette 57 Moselle Pouilly 57 Moselle Pournoy-la-Chétive 57 Moselle Puttelange-aux-Lacs

Article Annexe III

émise totale correspond au rejet avant raccordement (encore appelé rejet brut). (24) Masse importée : masse de polluant (en kg) apportée par les eaux collectées sur le site de l'établissement provenant de la même masse d'eau superficielle (rivière, lac

Article 1

et de probation d'Ille-et-Vilaine Rennes Antenne de Rennes Circonscription judiciaire de Rennes Antenne de Saint-Malo Circonscription judiciaire de Saint-Malo, à l'exception des cantons de Broons, Caulnes, Dinan-Est, Dinan-Ouest, Evran, Jugon-les-Lacs

LEGIARTI000045166922

25040013200016 SI MEYRONNES EPINAY 25040102300016 SM MASSIF DES MONGES 20001890100013 SIVU DE L'ANCOLIE 20003000500017 SIVU PELLEAUTIER-LA FREISSINOUSE 20008037200010 SIVU DE L'ECOLE DES LACS

Article (21 à 29)

MATHAY D 437 MATHAY 25 D 53 A36 MATHAY D 438 MATHAY 25 D 136B D 136 MONTBELIARD D 623 MONTBELIARD 25 D 461 D 437 MORTEAU Limite département 25/Suisse VILLERS-LE-LAC

Article Annexe

Lac d'Aiguebelette RD 41. Chambéry-Nord RN 201/VRU. A 43 Chambéry-Sud―Aiton Chambéry-La Ravoire Voie rapide urbaine Sud (RN 201). Le Granier RD 9. Chignin RN 90. Montmélian RD 204.

Article Annexe

Il est également en mesure de recevoir les informations en provenance de dispositifs d'amélioration de la précision de localisation (LAC) et les traiter le cas échéant.

Article 2

Olympiques et Paralympiques ” et le conseil départemental des Hauts-de-Seine ; 65° Le 25 juillet 2024, le site de célébration du Parc Georges Valbon, situé dans la partie centrale du parc départemental Georges Valbon, dans la circulaire en face du grand lac

LEGIARTI000024751074

Les terrains spécifiques sont de nature particulière comme les cimetières ou relèvent des éléments naturels comme les landes, les plages, les dunes, les étangs, les lacs, etc. 1.4.2 Le parc immobilier non spécifique Le parc immobilier non spécifique

LEGIARTI000026210948

avec la Loire Espèces holobiotiques La Gazeille de la source jusqu'à la confluence avec la Loire Espèces holobiotiques La Laussonne de l'aval du pont de la Tourette jusqu'à la confluence avec la Loire Espèces holobiotiques La Borne de l'aval du lac

LEGIARTI000024744669

Les terrains spécifiques sont de nature particulière comme les cimetières ou relèvent des éléments naturels comme les landes, les plages, les dunes, les étangs, les lacs, etc. 1.4.2 Le parc immobilier non spécifique Le parc immobilier non spécifique

LEGIARTI000025402875

Pour Electricité CAHIER DES CHARGES DES ENTREPRISES HYDRAULIQUES CONCÉDÉES SUR LES COURS D'EAU ET LES LACS Chapitre Ier Article 1er La concession, à laquelle s'applique le présent cahier des charges, a pour objet l'exploitation des ouvrages hydrauliques

LEGIARTI000050672764

Maison Bleue 661025 6162876 4 - Gîte 660850 6162884 2023_bis_66-03 Occitanie Pyrénées-Orientales 2022_LOT4_ZN_66_05 CAUDIES DE CONFLENT BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Coma 631051 6163460 2022_LOT4_ZN_66_05_S1 1 Commune 631015 6163283 Lac

LEGIARTI000050672754

BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Lasserre 571883 6190693 2021_LOT3_ZN_09_06_S2 2 ORANGE Bernadouze 570505 6190685 2021_LOT3_ZN_09_06_S3 2022_03_09-2 Occitanie Ariège 2021_LOT4_ZN_09_04 Bédeille BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Coume du Lac

Article (51 à 59)

MACHEREN D 661 SARRALBE 57 D 662 D 620 BITCHE N61 SARREGUEMINES 57 D 674 N61 WOUSTWILLER D 174L ERNESTVILLER 57 D 674 D 955 CHATEAU-SALINS D 656 PUTTELANGE-AUX-LACS

LEGIARTI000033202169

. ― Le bail est résilié de plein droit sans indemnité au cas où le territoire de chasse considéré vient, en tout ou partie, à être déclassé du domaine public fluvial ou bien incorporé à un lac de retenue.

Article Annexe

2019_02_38-1 Auvergne-Rhône-Alpes Isère ZG_38_004 MONSTEROUX-MILIEU BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 852111 6483005 Site_ZG_38_004_S1 1 2019_02_38-2 Auvergne-Rhône-Alpes Isère ZN_38_001 TREFFORT (lac

LEGIARTI000022779630

Saint-Laurent-en-Brionnais, Saint-Léger-du-Bois, Saint-Léger-lès-Paray, Saint-Léger-sous-la-Bussière, Saint-Léger-sur-Dheune, Saint-Marcelin-de-Cray, Saint-Martin-d'Auxy, Saint-Martin-de-Commune, Saint-Martin-de-Lixy, Saint-Martin-de-Salencey, Saint-Martin-du-Lac