de taille décroissante, créant un mouvement inverse de rétrécissement ; que l'élément figuratif occupe ainsi une place aussi importante que l'élément verbal ; Que la marque seconde représente un lingot

A et ses deux collègues, après avoir trouvé à l'occasion d'un chantier un trésor, d'une valeur non discutée de 900 000 euros, composé de 16 lingots d'or d'un kilogramme chacun et d'environ 600 pièces d'or

hall de l'immeuble n'ont observé aucune entrée ou sortie de tels individus ; que les juges ajoutent que le mari de la prévenu a indiqué n'avoir jamais constaté la présence à son domicile des sommes et lingots

bases d'imposition ; Considérant, en premier lieu, que le requérant prétend que le chèque de 193 500 F représenterait le solde d'une double opération, de cession, d'abord, le 20 juillet 1972, de 30 lingots

, les éléments suivants : - de déclarer par écrit tous les dons manuels reçus de leur père ou mère, et notamment les aides financières, sous toutes les formes, les valeurs en Bourse, les pièces et lingots

et pièces d'or ou d'argent cotés sur un marché officiel ", pour soutenir qu'en septembre 1990, avant l'entrée en vigueur de cet arrêté, ils n'auraient pas été tenus de déclarer les transferts de lingots

Dans le cadre de cette activité de négoce de métaux précieux, elle se fournit principalement auprès de particuliers en or et argent (or dentaire, bijoux en or, lingots d’or et pièces d’or et d’argent)

l'élément causal de l'échange de courriels entre le salarié et sa direction ; Que le 23 octobre 2009, alors que Monsieur [Y] [E] était en congé, l'agence de [Localité 6] a procédé à la livraison de 17 lingots

En garantie de leurs prêts, il remit aux prêteurs des titres faux ou volés, de faux lingots d'or et de fausses coupures.

En garantie de leurs prêts, il remit aux prêteurs des titres faux ou volés, de faux lingots d’or et de fausses coupures.   7.

de taille décroissante, créant un mouvement inverse de rétrécissement ; que l'élément figuratif occupe ainsi une place aussi importante que l'élément verbal ; Que la marque seconde représente un lingot

rétrécissement ; que l'élément figuratif occupe ainsi une place aussi importante que l'élément verbal ; Que dans la marque seconde le terme 'JOKER' en lettres capitales noires est représenté sur un lingot

ont demandé l'application de la sanction du recel successoral à Mme Z... au titre de libéralités reçues du défunt, de sommes encaissées par celle-ci après le décès et de l'appropriation de valeurs, lingots

civile que le 31 mars 1998 (D 267) ; la Cour retiendra cette dernière date comme valant mise en demeure et date de commission du détournement ; qu'à l'égard de Marthe Z..., qui a remis à Jean Y... 3 lingots

En garantie de leurs prêts, il remit aux prêteurs des titres faux ou volés, de faux lingots d'or et de fausses coupures.

portefeuille de valeurs mobilières, assuré la gestion des biens immobiliers, fait procéder à des répartitions de fonds et à des partages partiels entre les héritiers, réalisé des ventes de pièces d'or

ayant des interférences ; Qu'elle relève que les perquisitions effectuées aux domiciles où convergeaient les enjeux réceptionnés dans les bars ont permis la découverte et la saisie d'espèces, de lingots

l'expéditeur ; qu'il ne peut être fait grief, dans ces conditions, à la société AIR FRANCE de n'avoir pas placé les colis dans le local grillagé fermé à clef qui est réservé à des objets de valeur tels que lingots