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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0309JUD006182700
9 mars 2004
Il dut toutefois être réhospitalisé à plusieurs reprises par la suite en raison d'infections touchant ses voies respiratoires.
TROISIEME CHAMBRE
6528df30aaebb88318fda4d4
12 octobre 2023
Elle a été intubée et ventilée par les services de secours, après massage cardiaque et administration d'adrénaline.
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2589748-2812545
18 décembre 2008
  Her father submitted that he had sent a letter to the SIZO management on 26 September 2003 in which he requested that his daughter, HIV-positive since 1999, be hospitalised.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-201704
14 février 2020
They noted several beneficial effects; in particular that, the patient had grown, his face features had changed and his respiratory functions had improved.
Chambre 1 Cabinet 1
67f0413102fc178212f84e07
4 avril 2025
M. et Mme [T] ont alors contesté la pérennité de ces travaux réparatoires eu égard à l’aggravation des fissures.
Référés civils
65a58422919da7c4f1789fca
9 janvier 2024
SELARL PBO AVOCATS ASSOCIES - 477 COPIE A : Expert Régie Service du suivi des expertises EXPOSE DU LITIGE La SARL THAI ZEN SPA exploite un local à destination de salon de massage
7ème CHAMBRE CIVILE
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20 mai 2026
se borne à exposer que le choix du produit et sa couleur a été effectué par la SAS IRO et que les échantillons du produit fournis par la SA MAPEI FRANCE ont été remis à Madame [O], architecte projet manager
Chambre sociale TASS
6707700a81e733ee26982d7b
9 octobre 2024
Pour la patiente Mme [Z], deux ordonnances ont été établies, une pour la rééducation des membres inférieurs, et l'autre pour la rééducation relevant de la kinésithérapie respiratoire.
3ème Chambre civile
6a10b055cdc6046d479c121b
21 mai 2026
Préjudices patrimoniaux temporaires (avant consolidation) - Dépenses de santé actuelles 52 749,32€ Ce poste est constitué des frais médicaux et pharmaceutiques, frais de transport, massages, appareillage
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04753_20231228
28 décembre 2023
ou à tout le moins d'enrayer les séquelles neurologiques graves ; le tribunal n'a pas tenu compte du fait que, même en présence d'un arrêt cardio-respiratoire, une prise en charge adaptée aurait pu éviter
CHAMBRE SOCIALE A
6a0ea0f5cdc6046d47669c70
S'agissant de la production des masques respiratoire NRBC O'C50R il vous appartient de respecter un certain rendement de production selon les objectifs fixés et partagés.
ECLI:CE:ECHR:2000:1116JUD002142293
16 novembre 2000
J’ai pensé qu’on pouvait le réanimer en appliquant des massages cardiaques.
ECLI:CE:ECHR:2017:1116JUD003005915
16 novembre 2017
Les pompiers posèrent un défibrillateur semi-automatique et procédèrent à un massage cardiaque. 19.
CHAMBRE CIVILE
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6 juillet 2022
pu le faire à une aire de repos ; il est certain que l'état antérieur a entrainé le dernier malaise avec perte de connaissance ; à l'arrivée des pompiers avant 2 h, [T] [V] était en arrêt cardio-respiratoire
1ère Chambre
615e0e5ec25a97f0381f5590
12 novembre 2014
lombalgie) '' - 'Votre état de santé a-t-il entraîné 1 - une ou plusieurs hospitalisations ' 2 - une ou plusieurs interventions chirurgicales ' 3 - un traitement de plus de 15 jours' (Médicaments, massages
civ3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300131
28 janvier 2021
. ; que quant aux préjudices, l'expert retient concernant le montant des travaux réparatoires : 15 525 euros HT pour la tranchée drainante et le drainage du bâtiment ; 92 802 euros HT pour la reprise en
Chambre 4-8b
68f3229d48e010cf6a8cd5e5
17 octobre 2025
du 18 novembre 2019 fait état d'une progressive désadaptation professionnelle liée d'une part aux exigences accrues de son poste et d'autres par de sérieuses difficultés de communication avec son management
17e chambre
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16 décembre 2020
Vos supérieurs hiérarchiques vous ont alerté à plusieurs reprises sur les carences de vos méthodes de management et votre comportement de même que votre attitude ou même vos horaires de travail.
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10360
12 avril 2016
monsieur [L], le cabinet Secafi a indiqué que sa mission est "d'éclairer les membres du CHSCT sur l'impact sur les conditions de travail des changements intervenus ces dernières années, l'analyse du management
ECLI:CE:ECHR:2010:0105JUD002526605
5 janvier 2010
L'enfant présentait une insuffisance respiratoire et cardiaque à la naissance, laquelle provoqua une infirmité à vie. 7.
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