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338 résultats pour « massages respiratoires »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0309JUD006182700

Admin. suprême

9 mars 2004

9 mars 2004

Il dut toutefois être réhospitalisé à plusieurs reprises par la suite en raison d'infections touchant ses voies respiratoires.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6528df30aaebb88318fda4d4

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Elle a été intubée et ventilée par les services de secours, après massage cardiaque et administration d'adrénaline.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2589748-2812545

Admin. suprême

18 décembre 2008

18 décembre 2008

  Her father submitted that he had sent a letter to the SIZO management on 26 September 2003 in which he requested that his daughter, HIV-positive since 1999, be hospitalised.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-201704

Admin. suprême

14 février 2020

14 février 2020

They noted several beneficial effects; in particular that, the patient had grown, his face features had changed and his respiratory functions had improved.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67f0413102fc178212f84e07

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

M. et Mme [T] ont alors contesté la pérennité de ces travaux réparatoires eu égard à l’aggravation des fissures.

Source officielle
TJ

Référés civils

65a58422919da7c4f1789fca

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

SELARL PBO AVOCATS ASSOCIES - 477 COPIE A : Expert Régie Service du suivi des expertises EXPOSE DU LITIGE La SARL THAI ZEN SPA exploite un local à destination de salon de massage

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6a206e5ccdc6046d47fd1b41

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

se borne à exposer que le choix du produit et sa couleur a été effectué par la SAS IRO et que les échantillons du produit fournis par la SA MAPEI FRANCE ont été remis à Madame [O], architecte projet manager

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

6707700a81e733ee26982d7b

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Pour la patiente Mme [Z], deux ordonnances ont été établies, une pour la rééducation des membres inférieurs, et l'autre pour la rééducation relevant de la kinésithérapie respiratoire.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6a10b055cdc6046d479c121b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Préjudices patrimoniaux temporaires (avant consolidation) - Dépenses de santé actuelles 52 749,32€ Ce poste est constitué des frais médicaux et pharmaceutiques, frais de transport, massages, appareillage

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04753_20231228

Admin. Appel

28 décembre 2023

28 décembre 2023

ou à tout le moins d'enrayer les séquelles neurologiques graves ; le tribunal n'a pas tenu compte du fait que, même en présence d'un arrêt cardio-respiratoire, une prise en charge adaptée aurait pu éviter

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6a0ea0f5cdc6046d47669c70

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

S'agissant de la production des masques respiratoire NRBC O'C50R il vous appartient de respecter un certain rendement de production selon les objectifs fixés et partagés.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1116JUD002142293

Admin. suprême

16 novembre 2000

16 novembre 2000

J’ai pensé qu’on pouvait le réanimer en appliquant des massages cardiaques.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1116JUD003005915

Admin. suprême

16 novembre 2017

16 novembre 2017

Les pompiers posèrent un défibrillateur semi-automatique et procédèrent à un massage cardiaque. 19.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

62c67ba5ca9bf263790305e3

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

pu le faire à une aire de repos ; il est certain que l'état antérieur a entrainé le dernier malaise avec perte de connaissance ; à l'arrivée des pompiers avant 2 h, [T] [V] était en arrêt cardio-respiratoire

Source officielle
CA

1ère Chambre

615e0e5ec25a97f0381f5590

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

lombalgie) '' - 'Votre état de santé a-t-il entraîné 1 - une ou plusieurs hospitalisations ' 2 - une ou plusieurs interventions chirurgicales ' 3 - un traitement de plus de 15 jours' (Médicaments, massages

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300131

Cassation

28 janvier 2021

28 janvier 2021

. ; que quant aux préjudices, l'expert retient concernant le montant des travaux réparatoires : 15 525 euros HT pour la tranchée drainante et le drainage du bâtiment ; 92 802 euros HT pour la reprise en

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

68f3229d48e010cf6a8cd5e5

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

du 18 novembre 2019 fait état d'une progressive désadaptation professionnelle liée d'une part aux exigences accrues de son poste et d'autres par de sérieuses difficultés de communication avec son management

Source officielle
CA

17e chambre

5fe1f9dba4ec9702dacfc0d6

Appel

16 décembre 2020

16 décembre 2020

Vos supérieurs hiérarchiques vous ont alerté à plusieurs reprises sur les carences de vos méthodes de management et votre comportement de même que votre attitude ou même vos horaires de travail.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10360

Cassation

12 avril 2016

12 avril 2016

monsieur [L], le cabinet Secafi a indiqué que sa mission est "d'éclairer les membres du CHSCT sur l'impact sur les conditions de travail des changements intervenus ces dernières années, l'analyse du management

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0105JUD002526605

Admin. suprême

5 janvier 2010

5 janvier 2010

L'enfant présentait une insuffisance respiratoire et cardiaque à la naissance, laquelle provoqua une infirmité à vie. 7.

Source officielle

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