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1 478 résultats pour « mecanicien d'un train »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2000292_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

A a exercé ses fonctions de mécanicien monteur optique puis ajusteur, entre le 26 juin 1989 au 31 mars 2004, au sein de la division des bâtiments de surface de la DCN de Toulon renfermant des matériaux

Source officielle
TA

12ème Chambre

DTA_2300459_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Par un arrêté du même jour, il a retenu son traitement pour absence de service fait. Le 14 octobre 2022, M. A... a formé un recours gracieux qui a été implicitement rejeté.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

620e655647ca1f3717532a29

Appel

16 février 2022

16 février 2022

. ************* FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : [B] [J] a été embauché à compter du 1er octobre 2003 par la SA CAMOM en qualité de mécanicien P3, statut ouvrier, niveau 3, position

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696ab3f7cdc6046d47942370

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[X] [T] sollicite l'infirmation du jugement et l'allocation de la somme de 100.000 euros au titre de la perte de chance de faire des études en tant que mécanicien de compétition.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6781820d6d34da2cbdcdc993

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

mécanicien à partir du 9 mai 2023 et ce sans continuité dans ces fonctions.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

5fca6d47dea39e5828d86be2

Appel

21 octobre 2020

21 octobre 2020

[U] [C] a occupé le poste de mécanicien, puis officier et chef mécanicien au sein de la société, principalement sur des navires à moteur transporteurs de gaz de pétrole liquéfiés.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR06081

Cassation

18 novembre 2008

18 novembre 2008

C..., du reste non datée, laquelle ne rappelle nullement l'accident, l'hélitreuillage et sans doute d'importantes réparations nécessitées par l'état de l'avion, tel que décrit d'une part, par un mécanicien

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2204341_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

sur le territoire français en 2006, est marié avec une ressortissante française, un enfant de nationalité française étant né de leur union le 12 septembre 2003, et il occupe un emploi de chauffeur mécanicien

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01202

Cassation

9 juin 2010

9 juin 2010

X... une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; AUX MOTIFS propres QU'il existait dans l'entreprise un poste d'électro-mécanicien disponible à propos duquel Monsieur X... affirme

Source officielle
TJ

CTX DU SURENDETTEMENT

68f92dc8de0ebe408daa1dd6

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

En outre, Monsieur [V] [S] bénéficie d’une formation et d’une expérience professionnelle en qualité de mécanicien automobile.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2404041_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

A a été examinée dès lors que le préfet a mentionné le fait que l'intéressé bénéficie d'un emploi en qualité de mécanicien avec la société Parot Truckes Bruges. Dans ces conditions, M.

Source officielle
CC

comm

61372160cd580146773f33dd

Cassation

13 novembre 1990

13 novembre 1990

novembre 1988) que la société Affimet a chargé sur un wagon du chemin de fer, en vue d'un transport de France en Suisse, 49 tonnes de lingots d'aluminium ; qu'en cours de trajet, ce wagon, intégré à un train

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00414

Cassation

11 mars 2015

11 mars 2015

: Vu les accords des 16 juin 2000 et 28 juin 2001 et l'article 1134 du code civil ; Attendu que l'accord du 16 juin 2000, dénommé « protocole d'accord convention de fin de carrière officier mécanicien

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_21BX03532_20220808

Admin. Appel

8 août 2022

8 août 2022

approprié ; d) la durée prévisible du traitement () ". 6.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6163d87a99a586c22d6d4482

Appel

15 décembre 2009

15 décembre 2009

navigants, - dire et juger que les pilotes et officiers mécaniciens navigants demandeurs à la présente instance ont perdu une chance d'être embauchés au sein de la S.A.

Source officielle
CC

soc

613724accd58014677417705

Cassation

17 octobre 2006

17 octobre 2006

X... a été engagé par EDF-GDF le 1er mai 1982 en qualité de conducteur mécanicien ; que soutenant avoir été l'objet à compter de l'année 1996 de discrimination syndicale et de harcèlement moral, il a saisi

Source officielle
CA

TARIFICATION

67061e16fde28ee420710fdb

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Dans son courrier du 4 août 2017, la société [4] indiquait à la caisse primaire que [W] [C] avait été embauché chez elle de septembre 1974 à juin 2008 en qualité de mécanicien laminoir à chaud, mécanicien

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302387_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

séjour au titre d'une telle activité ne peut utilement invoquer les dispositions de l'article L. 435-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, s'agissant d'un point déjà traité

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE03394_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

Auto Prestige, en qualité de mécanicien entre novembre 2018 et décembre 2019, puis pour la société Mondial Garage, en qualité d'employé polyvalent, en février 2020, et enfin pour la société Auto Expert

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY01888_20230922

Admin. Appel

22 septembre 2023

22 septembre 2023

A fait valoir que l'arrêté litigieux ne fait référence ni à son expérience professionnelle en qualité de mécanicien, ni aux difficultés de recrutement que connaîtrait le secteur automobile, cette seule

Source officielle

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