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24 507 résultats pour « nombre de visites »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE

DTA_2300018_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

aux délais de traitement des demandes et aux conditions d'accès aux soins, service du culte, activités sportives, formation et travail, ainsi qu'au téléphone au sein du Camp-Est, - la liste et le nombre

Source officielle

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CA

Chambre commerciale

65a7809f8121050008662d17

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

de l'exceptio non adimpleti contractus invoquée par l'appelante, que le prestataire répond exactement que l'article 15. 11 des conditions générales de la convention liant les parties stipule que les visites

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd89160

Appel

8 février 2007

8 février 2007

compter du 16 décembre 1999 et après avoir été mis en invalidité 2eme catégorie par la CPAM~iI a été déclaré inapte définitif à tout poste dans l'entreprise par le médecin du travail à l'issue des deux visites

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00222

Cassation

19 janvier 2012

19 janvier 2012

fait plus partie de notre entreprise à compter de ce jour et pour les raisons suivantes : non respect de la hiérarchie (des chefs des ventes et de la direction générale), insubordination, rapports de visites

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

668398198da90185712ea659

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

A plusieurs reprises, vous avez été rappelé à l'ordre par votre supérieur hiérarchique sur votre manque de réactivité suite aux demandes de devis de clients, de l'absence de suivi clientèle, d'un nombre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00433

Cassation

11 mars 2009

11 mars 2009

pour le compte de la Société CAB'S INDUSTRIES dans le cadre de son stage ; qu'il ne rapporte pas la preuve de ce qu'il aurait été astreint à des horaires de travail ou à des quotas impératifs d'un nombre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

63d229f19b3c8605deec1e5b

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[Y] était en dessous de l'objectif sur trois des objectifs: la progression du nombre de visites clients, la progression des prospects et le traitement rapide des litiges.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01860

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

que l'arrêt attaqué a constaté que les rapports des médecins experts, requis aux fins de procéder à l'étude des dossiers médicaux des patients du prévenu et de vérifier la nécessité d'effectuer les nombres

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0507DEC004228598

Admin. suprême

7 mai 2002

7 mai 2002

  Le requérant allègue une violation de son droit au respect de sa vie familiale en raison des restrictions au nombre des visites familiales e des modalités de ces visites.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2301488_20230222

Administratif

22 février 2023

22 février 2023

et services de presse en ligne susceptibles de recevoir les annonces légales, publiées par le ministère de la culture en octobre 2022, n'excluent le constat d'huissier comme mode de certification du nombre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2301490_20230222

Administratif

22 février 2023

22 février 2023

et services de presse en ligne susceptibles de recevoir les annonces légales, publiées par le ministère de la culture en octobre 2022, n'excluent le constat d'huissier comme mode de certification du nombre

Source officielle
CA

Ch. Sociale - Section B

68fb978311af6ba0065f4001

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[P] dans la CRM (customer relationship management) avec le nombre de visites par jour et de l'amplitude journalière de travail déclarée pour les années 2017 à 2020 avec des commentaires critiques sur les

Source officielle
TJ

Baux Commerciaux

Portalis DB3U-W-B7G-MZCP CODE 30C S.A.S. ATOS INTERNATIONALc/S.A

67ec425fdd062d9f810e56ba

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Ainsi, il apparaît que la comparaison entre le nombre de visiteurs au mois de septembre 2017 et le nombre de visiteurs au mois de juin 2022 ne peut être pertinente, le télétravail s’étant mis en place

Source officielle
CA

Chambre sociale

61628870dafa129e399518ce

Appel

8 mars 2012

8 mars 2012

C'est pourquoi votre contrat de travail fixe des objectifs en terme de nombre de visites, de rentrées de mandats et de chiffre d'affaires.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2206044_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

La décision par laquelle un chef d'établissement pénitentiaire fixe les modalités essentielles de l'organisation des visites aux détenus est indissociable de l'exercice effectif du droit de visite.

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008178539

Admin. suprême

23 juin 2004

23 juin 2004

dossier, et notamment de rapports de la direction régionale de l'industrie et de la recherche et de l'environnement de 1994 et de 1996 que la SOCIETE CONTROLE AUTO VAL D'ARGENS effectuait un plus grand nombre

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA01597_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Toutefois, alors même que certains sites, comme le centre Pompidou et la cité des sciences et de l'industrie, ont néanmoins connu au cours de cette même période une augmentation du nombre de leurs visiteurs

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02475

Cassation

21 novembre 2012

21 novembre 2012

que plus loin le directeur commercial rappelle que les résultats proviennent également du manque de travail de certains collaborateurs et que pour atteindre le but, il convient d'imposer un certain nombre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de St Martin

DTA_2500010_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

s'accompagne de la fourniture gratuite ou payante de marchandises ou de prestations de services ne présentant pas un lien avec l'objet principal du service ;/ 2° Soit d'une fréquentation, exprimée en nombre

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300415

Cassation

23 mars 2010

23 mars 2010

communiqué aux parties un pré-rapport en date du 20 novembre 2006 ; qu'il a inclus dans les annexes de son rapport une réponse de l'office de tourisme d'Arras datée du 29 janvier 2007, indiquant le nombre

Source officielle