Codes de loi français

Article Annexe I

Sans préjudice des obligations réglementaires sanitaires, les sols des zones susceptibles de recueillir des eaux résiduaires et/ou de lavage de l'installation sont garnis d'un revêtement imperméable et la pente permet de conduire ces effluents vers un

Article Annexe

Si le stockage est sur un terrain en pente, il ne doit pas être encastré dans le sol environnant sur plus de 75 pour cent de son périmètre. Si le stockage est situé sur une terrasse, celle-ci doit être étanche et coupe-feu de degré deux heures. 3.2.

Article Annexe II

faite des déchets solides ; - pendant les périodes de forte pluviosité et pendant les périodes où il existe un risque d'inondation ; - en dehors des terres régulièrement travaillées et des prairies ou des forêts exploitées ; - sur les terrains à forte pente

Article ANNEXE I

Une orthophotographie peut toutefois présenter des déformations résiduelles et des manques de couverture d'autant moins négligeables que les pentes du terrain sont plus fortes et les superstructures plus nombreuses et plus élevées.

Article Annexe (Sous-partie E)

. - Ces tableaux ne s'appliquent qu'aux approches conventionnelles dont la pente de descente nominale n'excède pas 4°.

LEGIARTI000022779630

En bas de pente, les sols sont souvent plus profonds et à texture plus fine, c'est là que se trouvent le plus souvent les prés d'engraissement ; sur les pentes et les hauteurs, les prés sur sols moins profonds et aux textures plus grossières sont réservés

Article Annexe IV

Il est installé sur une hélistation* lorsqu'une pente d'approche déterminée doit être respectée. Emplacement 3.5.2.

Article Annexe I

Pistes de circulation Les voies de circulation et aires de stationnement des véhicules sont aménagées (formes de pente, revêtement etc.) et convenablement nettoyées de manière à prévenir les envols de poussières.

Article Annexe I

Pistes de circulation Les voies de circulation et aires de stationnement des véhicules sont aménagées (formes de pente, revêtement, etc.) et convenablement nettoyées de manière à prévenir les envols de poussières.

LEGIARTI000045077360

- le long du segment précédant l'approche finale ainsi que le long de l'approche finale et de l'approche interrompue jusqu'au premier point à partir duquel une marge de franchissement d'obstacle (MFO) de 150 mètres est acquise et maintenue selon la pente

Article ANNEXE I b

temps S 9.2 : Les calculs usuels et les ordres de grandeurs Effectuer des calculs de longueur, surface, volume, masse et poids d'éléments simples S9. 3 : Les caractéristiques géométriques Citer les caractéristiques géométriques (niveau, dénivelé, pente

Article Annexe II

-5 (25) Hexaméthylindanopyrane 1222-05-5 (26) (DL)-Limonène 138-86-3 (27) Acétate de linalyle 115-95-7 (28) Menthol 1490-04-6 ; 89-78-1 ; 2216-51-5 (29) Salicylate de méthyle 119-36-8 (30) 3-méthyl-5-(2,2,3-triméthyl-3-cyclopentén-1-yl) pent

Article Annexe VI

site à l'exclusion des périmètres occupés par les parkings, les voiries d'accès et de sortie, les lieux de stockage de matières premières, les espaces verts et les bureaux, est étanche et entièrement raccordée au dispositif de dépollution ; 2° Les pentes

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Dyspnée à la montée d'un étage, à la marche rapide ou en légère pente avec : - soit CV ou CPT entre 70 et 80 % ; - soit VEMS entre 70 et 80 % ; - soit TLCO/VA entre 60 et 70 % : 5 à 15 %.

Article Annexe

structure et enrichissant la palette aromatique des vins. 3°- Interactions causales L'aire parcellaire délimite les parcelles saines ou d'assainissement facile, en raison, soit de la texture du sol, soit de leur position topographique (croupe ou pente

Article Annexe I

Cette aide contribue à maintenir le tissu agricole en particulier dans les zones de montagne concentrant plusieurs handicaps naturels générant des surcoûts importants (pentes fortes, températures basses, textures du sol défavorables, etc.). - promouvoir

Article Annexe I

Toutefois, si leur implantation est faite sur un terrain en pente, l'emplacement du stockage est, sur 25 % au moins de son périmètre, à un niveau égal ou supérieur à celui du sol environnant.

Article Annexe I

Front de neige : espace plat ou en faible pente, servant d'aire de réception à un ensemble de pistes et de départ de remontées mécaniques et sur lequel les pratiquants se déplacent à faible vitesse.

Article Annexe

Il reconnaît la compétence à nager en sécurité, dans un établissement de bains ou un espace surveillé (piscine, parc aquatique, plan d'eau calme à pente douce).