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47 398 résultats pour « psychologique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00114

Cassation

20 janvier 2016

20 janvier 2016

et paramédical » ; qu'il était constant en l'espèce que Mme [I] avait la qualité de psychologue ; qu'en faisant application des dispositions de l'article 6 à l'annexe 3 de la convention collective du

Source officielle

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CC

cr

61372601cd580146774223bc

Cassation

5 octobre 1999

5 octobre 1999

persistance de ses accusations pendant toute l'information jusques et y compris au cours d'une confrontation avec son père, ni des résultats des multiples examens pratiqués par des psychiatres ou psychologues

Source officielle
CC

cr

6137261fcd580146774231cd

Cassation

7 janvier 2004

7 janvier 2004

vaginal comme l'a toujours déclaré Diane Y... et que les dénégations étaient insuffisantes eu égard aux déclarations constantes, mesurées et réitérées de la jeune femme jugée crédible par l'expert psychologue

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR01468

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

mois à compter du 31 août 2022, que devaient être réalisés « les actes indispensables dans le cadre de toute procédure criminelle, à savoir audition au fond, enquête de personnalité, expertises psychologique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00298

Cassation

29 mars 2023

29 mars 2023

Le préjudice d'anxiété, qui ne résulte pas de la seule exposition au risque créé par une substance nocive ou toxique, est constitué par les troubles psychologiques qu'engendre la connaissance du risque

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00063

Cassation

19 janvier 2022

19 janvier 2022

; qu'en fondant sa décision d'écarter la qualification de violences psychologiques volontaires sur les circonstances inopérantes tirées de ce qu'en l'espèce, les insultes n'auraient pas dépassé le cadre

Source officielle
TJ

Référé

6a0f7604cdc6046d477e71be

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Une expertise psychologique a également été confiée à Mme [W] [T] compte tenu de ses séquelles psychologiques ; le rapport psychologique du 3 septembre 2025 a retenu l'existence d'un syndrome de stress

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02281

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

date de l'audience de la cour du 21 septembre 2016 montre le crédit que le père attache aux paroles de sa fille ; que l'absence de signes évocateur d'un traumatisme sexuel relevée lors de l'examen psychologique

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100261

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

d'ordonner son retour, alors « que les juges du fond ne se sont pas prononcé sur le point de savoir si le retour brutal de l'enfant, compte-tenu de son jeune âge, ne l'exposerait pas à un danger psychologique

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C201195

Cassation

30 novembre 2023

30 novembre 2023

[S], invoquant avoir subi, du fait de l'accident, un traumatisme psychologique et des pertes de revenus professionnels, a assigné la société MAAF assurances (l'assureur), assureur de responsabilité civile

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03632

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

méthodes expéditives utilisées pour obtenir remboursement des emprunteurs récalcitrants ; qu'enfin il a, au cours d'un interrogatoire par les enquêteurs, admis faire parfois usage de pressions psychologiques

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CC

soc

61372314cd58014677405219

Cassation

20 mai 1998

20 mai 1998

X... avait été, à la suite de la rixe ayant opposé deux salariés placés sous ses ordres, contraint sous la forte pression psychologique et la crainte de représailles de quitter son emploi et son domicile

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CC

cr

éré qu'il existaitc/Jean-Richard X

61372642cd580146774242dc

Cassation

23 avril 2003

23 avril 2003

relations librement consenties - les déclarations de l'amie de Laetitia, Bérangère, attestant du refus de Laetitia de se laisser embrasser par René Y... dans la chambre d'hôtel - les expertises psychologiques

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civ2

61372345cd58014677407983

Cassation

24 juin 1999

24 juin 1999

et nonobstant le fait que Mme Y... ait eu le temps de prendre la mesure de la carence effective et affective de son époux, le maintien du lien conjugal ne constituait pas le minimum de sécurité psychologique

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CC

cr

6137269dcd580146774270ed

Cassation

18 octobre 2005

18 octobre 2005

dont il souffrait et qu'il imputait pour partie à l'agression dont il avait été victime ; qu'en 2001, il a indiqué au docteur A... qu'il imputait pour partie les troubles psychologiques dont il souffrait

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soc

6137220ccd580146773f9d0c

Cassation

14 octobre 1993

14 octobre 1993

Y..., Z..., B... et A..., médecins (société CDSD), les sommes versées à Mme C..., psychologue, en rémunération du concours qu'elle avait apporté à ces praticiens ; que l'URSSAF fait grief au jugement attaqué

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cr

613725f6cd58014677421e08

Cassation

9 octobre 2002

9 octobre 2002

délit d'agression sexuelle ; "aux motifs que : "les déclarations circonstanciées et précises des enfants X... et de Thierry Y..., la crédibilité de leurs assertions, avérée par les expertises psychologiques

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200885

Cassation

31 août 2022

31 août 2022

fait valoir qu'elle est diplômée de langue arabe (licence d'enseignement de la langue arabe et master en sciences de l'éducation, obtenus au Liban ; doctorat en sciences de l'éducation et licence en psychologie

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200365

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

communiqués au docteur [F], médecin désigné par l'employeur, ni le compte-rendu établi par le docteur [T], psychiatre, ni l'avis du docteur [Y] qui avait fixé un taux d'IPP de 6 % pour les séquelles psychologiques

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00547

Cassation

6 mai 2024

6 mai 2024

d'indemnisation au titre du déficit fonctionnel permanent, Mme [L] décrivait précisément dans ses écritures les conséquences du traumatisme qu'avait été pour elle l'agression subie notamment sur le plan psychologique

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