septembre 1991, au service de cardiologie du centre hospitalier régional de Bordeaux, où a été diagnostiquée une lipothymie ; qu'à la suite d'une lobectomie pratiquée en mars 1996, après qu'une radiographie

Y ont été effectués, le jour même, un scanner cérébral et des radiographies du fémur gauche, du bassin gauche et du poumon de face.

sorte qu'en statuant comme ils l'ont fait, les juges du fond ont entaché leur décision d'un manque de base légale ; Mais attendu que la commission ayant énoncé que l'arthrose constatée sur les radiographies

X..., chirurgien-dentiste, le remboursement de clichés radiographiques effectués sur une patiente au motif qu'ils étaient liés à un acte non prévu par la Nomenclature générale des actes professionnels

plein ; que toujours jusqu'au 12 mars 2009, faute de définition précise qui n'a été fournie que par la décision du 5 mars 2009, aucun critère ne permettait d'exclure les angiographies des actes de radiographie

[U] n'a pas transmis de radiographies. Par décision notifiée le 1er juin 2016, la CPAM du [Localité 1] a refusé de prendre en charge l'affection de M.

CHIROPRACTIE, LORSQU'ELLE EST EFFECTUEE SANS EXAMEN CLINIQUE SUFFISANT, PRESENTE DES DANGERS, TOUT EN ADMETTANT PLUS LOIN QU'EN L'ESPECE LE PREVENU N'AGISSAIT QUE SUR INSTRUCTION DE MEDECINS ET APRES RADIOGRAPHIE

A l'issue de plusieurs radiographies et d'une hospitalisation au service de rhumatologie du centre hospitalier du [Localité 2], il a été diagnostiqué un syndrome fibromyalgique.

de cotation unitaire SPR 50 dont la réalité n`a pas été constatée par examen clinique et/ou radiographique.

[F], en ne procédant pas à une radiographie en présence d'une plaie par verre, a manqué aux règles de l'art médical, et a fait perdre à M.

, à titre subsidiaire, de résilier l'accord-cadre mono-attributaire conclu le 23 novembre 2018 par le ministère de l'intérieur avec la société Scopex, pour l'acquisition d'appareils portatifs de radiographie

être remise en cause ;ATTENDU que le non respect de règles de sécurité reproché au Docteur C... consiste d'une part dans la non utilisation d'une sonde radio-opaque, dans l'absence de contrôle radiographique

juges du fond que Mme A, alors âgée de 67 ans, a fait le 13 avril 1999 une chute dans un escalier de l'hôpital Raymond Poincaré de Garches ; que le service des urgences a diagnostiqué, au vu des radiographies

Il est notamment relevé dans les éléments contemporains de la demande d'attribution de l'allocation revendiquée que la radiographie du pied gauche du 14 mars 2023 exclut toute anomalie de la structure

manquait ou était produite tardivement après une réalisation dans un délai ne permettant pas de prendre en compte celle-ci ; qu'il en était de même pour les actes SPR50, la prise d'un cliché radiographique

En 2014, il a ressenti une douleur au niveau de sa hanche droite, et une radiographie effectuée le 22 mai 2014 a révélé une " coxarthrose bilatérale prédominant du côté droit avec un pincement supéro-externe

SOCIAL PREALABLEMENT A SON ADMISSION DANS L'ETABLISSEMENT ET, EN OUTRE, QUE CHAQUE MAISON DE SANTE CHIRURGICALE DOIT POSSEDER AU MOINS UNE INSTALLATION DE RADIOLOGIE PERMETTANT LA PRISE DE FILMS RADIOGRAPHIQUES

lui payer une indemnité totale de 4 612,52 euros en réparation des conséquences dommageables de la perte de bijoux lui appartenant survenue le 17 octobre 2022 à l'occasion de la réalisation d'une radiographie