Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 2 décembre 1993, qui, pour recel de vols aggravés, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts

pourvoi formé par : - EL MARAHI Fatima, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, en date du 30 juin 1997, qui dans l'information suivie notamment contre elle du chef de recel

une indemnité à la Commission d'indemnisation des victimes, il n'en demeure pas moins que si le recel de vol s'analyse comme le fait de détenir ou de transmettre une chose ou de faire office d'intermédiaire

Maxime, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, du 29 décembre 1993, qui, pour recels de vols aggravés, l'a condamné à 4 années d'emprisonnement et ordonné son maintien en détention

, et Dominique Y..., épouse Z... pour recel de vol, a déclaré les parties civiles irrecevables en leur constitution ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 13 avril 1999 où étaient

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 4 avril 1990, qui pour vols aggravés, tentatives de vols aggravés, vols, recel de vol aggravé et usage de fausses

mensualités n'ont pas été acquittées ; qu'il a été interpellé à Lyon, conduisant un véhicule maquillé, le 5 décembre 2017, puis placé en garde à vue à l'occasion d'une procédure distincte de flagrant délit de recel

- X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, du 7 septembre 1995, qui, pour recel de vol, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts civils;

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 30 mars 1990, qui, pour recel de vol, l'a condamné à cinq années d'emprisonnement et a ordonné son maintien

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 3 avril 2003, qui, pour recels de vols, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement, et a prononcé sur les intérêts

aggravé ou simple des chéquiers appartenant à Z..., X..., A... et B... dont l'utilisation lui est reprochée sera disqualifié en recel de vol simple ; " alors que la Cour, qui ne précise pas si, au moment

Ange, contre l'arrêt de la cour d'assises d'Ille-et-Vilaine en date du 14 janvier 1989 qui pour vols avec arme, vols, recels de vols, association de malfaiteurs et usage de fausses plaques d'immatriculation

Messaoud, K contre l'arrêt de la cour d'assises des YVELINES en date du 25 octobre 1991 qui a condamné le premier pour recel de vol avec port d'arme, recel de malfaiteur et association de malfaiteurs

recevable ; que la SNCF est recevable en sa demande réparatrice ; que la cour met à néant l'arrêt de défaut du 30 janvier 2008 et statue à nouveau ; qu'il résulte de la procédure, sur l'infraction de recel

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de ROUEN, en date du 14 février 1989, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de la SEINE-MARITIME, Christian Z..., sous l'accusation de recel

Raymond, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 24 juin 1998, qui, pour recel de vol, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement ; Vu le mémoire produit ;

Gabriel, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, en date du 10 avril 1997 qui, pour recel de vols, l'a condamné à la peine de 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 50 000 francs d'amende

Yannick, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 8 octobre 2004, qui, pour recel de vol, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement ; Vu le mémoire produit