CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

439 résultats pour « tapis roulant »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR05549

Cassation

17 novembre 2015

17 novembre 2015

des clichés qu'elle avait pris le 28 novembre 2014 ; que ces clichés permettent de voir l'arrivée de l'aéroport, la zone d'enregistrement, les comptoirs d'enregistrement des bagages, les commandes du tapis

Source officielle

Page 9 sur 22

← PrécédentSuivant →
CAA

7ème chambre

DCA_21PA05055_20230222

Admin. Appel

22 février 2023

22 février 2023

que le suivi et la traçabilité des produits, et si 60 % des lignes de commande font l'objet d'une préparation réalisée par deux automates déposant les produits correspondant à chaque commande sur un tapis

Source officielle
CA

Chambre pôle social

697afb2acdc6046d4710000c

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

présenté le poste de travail occupé par Mme [J] avant la date de première constatation médicale de la maladie dans les termes suivants': « à l'aide d'outils mécanisés, Mme [J] [S] réceptionne sur un tapis

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

64a7b1fe3bcaf505db696992

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Plus inquiétant encore, les jours de vos retards (cf. ci-avant), vous avez fait preuve de négligences en ne débarrassant pas les plateaux repas des convives, ce qui ralentissait le tapis roulant permettant

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f021c902fc178212f7d893

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

conduite d'engins agricoles, il procédait au broyage de végétaux et de palettes de bois, au criblage, démontage et montage d'andins en maturation sur aération pilotée, au chargement sur trémie et dépôt sur tapis

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008220162

Admin. suprême

7 juillet 2006

7 juillet 2006

des voies de raccordement et aires de stationnement, des réseaux d'approvisionnement en eau et kérosène, des installations de contrôle aérien, des passerelles rétractables, des escaliers mobiles, des tapis

Source officielle
CC

soc

érant du magasin Lidl, déposée pour vol de caissec/M. X

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00385

Cassation

19 février 2014

19 février 2014

Dans le même temps, il y avait sur le tapis roulant un ticket dont je pensais qu'il était à moi. Je l'ai attrapé et j'ai constaté qu'il n'était pas à moi.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR06258

Cassation

26 janvier 2016

26 janvier 2016

par les articles R. 233-54 à R. 233-65 du code du travail, dans leur rédaction applicable à l'époque des faits, les machines énumérées à l'article R. 233-86 du même code, dont ne font pas partie les tapis

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02133

Cassation

24 mai 2016

24 mai 2016

l'entreprise ; - [H] [D] ayant alors quitté son poste de travail et étant descendu au rez-de-chaussée, est monté jusqu'au niveau supérieur de la ligne de compactage pour se rendre jusqu'au débouché du tapis

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6780bc6e7876e75543d1c568

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

couleurs, il en ressort surtout des traces de pneus au sol dans plusieurs directions, notamment latérales depuis ce qui semble être la voie de circulation principale vers les côtés où sont implantés les tapis

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6879d86265b5a3ab8ca54eed

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Le 14 janvier 2020, elle était chargée d'enrober des confiseries sur un tapis roulant qui les faisait avancer et travaillait seule sur la machine.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

69fd7060cdc6046d47023f85

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Elle relève que les caméras étaient dirigées directement vers le tapis de tri du quai de déchargement, principal lieu de travail des manutentionnaires lesquels sont donc quasiment filmés en permanence,

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

63be63bd13ef607c90ab6624

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Monsieur [I] [G] fait valoir qu'il travaillait sur une chaîne de production, récupérait des caisses de mirabelles sur un tapis roulant, les empilait et les cerclait, au bord de la voie de circulation pour

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210766

Cassation

22 novembre 2018

22 novembre 2018

avait été privé de tout dépistage, et donc de tout traitement, d'éventuelles lésions coronaires, du fait que les examens prévus à cet effet nécessitaient que le patient puisse faire un effort sur un tapis

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE01804_20260316

Admin. Appel

16 mars 2026

16 mars 2026

Le premier comporte un tapis roulant permettant aux personnes à mobilité réduite de descendre au rez-de-chaussée où se trouve l’entrée de la galerie commerciale.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2215684_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

automatiques, les dispositifs de communication visuelle et orale aux voyageurs, les équipements d'accès destinés aux personnes valides ou à mobilité réduite, tels qu'ascenseurs, escaliers mobiles ou tapis

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2002682_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

L'usine exploitante utilise également deux machines à conditionnement, un tapis roulant, une machine à emballer, une étiqueteuse semi-automatique, une transpalette, deux chariots.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL24519_20240118

Admin. Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

construction de l'unité de fabrication de béton se compose de quatre silos d'une hauteur de 12 mètres par rapport au terrain naturel, d'un corps de bâtiment pour le changement du béton relié par un tapis

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0317DEC002618106

Admin. suprême

17 mars 2009

17 mars 2009

avocats, un classeur de plans et de devis pour la construction d’une maison au Luxembourg, l’acte notarié d’achat d’une maison au Luxembourg et un dossier de calcul et de documentations techniques sur les tapis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925d9

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

Alain X... a été victime d'un accident dans les circonstances suivantes : alors qu'il intervenait sur le tapis roulant d'une chaufferie et avait la jambe gauche sous ce tapis, son collègue, le croyant

Source officielle