déduit du prix d’achat du nouveau véhicule ; l’achat d’un second véhicule était nécessaire ; le coût du renouvellement du véhicule doit être apprécié en fonction du véhicule acheté en 2021 et sur une

Ainsi, le maire de Challes-les-Eaux a pu légalement estimer que la construction projetée, alors même qu'elle présente un gabarit plus important que les maisons d'habitation voisines, pouvait être autorisée

en contrepartie de la mise à disposition de véhicules électriques munis d'un dispositif de recharge adapté ou de véhicules propres en auto-partage ". 24.

minimum en contrepartie de la mise à disposition de véhicules électriques munis d’un dispositif de recharge adapté ou de véhicules propres en auto-partage ». 6.

La circulation de ces véhicules est en outre identifiée par des revêtements de couleur différente selon que le véhicule entre ou sort.

Ces zones sont majoritairement desservies par les transports en commun et par des voiries de gabarit important. ().

le projet n'étant soumis à aucune règle de hauteur graphique) correspond à " la hauteur de façade des constructions " qui n'est pas réglementée en zone UEi1, seule une limitation est prévue par un " gabarit

L'arrêté attaqué précise lui que le chemin de la Tousque présente une largeur comprise entre 3,50 et 4 mètres ne permettant pas de recevoir les entrées et sorties des 93 véhicules prévus au projet.

pas permis à l'administration de vérifier le respect de la largeur minimale de la voie d'accès au parking souterrain ; - il ne respecte pas les dispositions de l'article UP4 - 4.3 en prévoyant d'importantes

C avenue est rectiligne et permet une bonne visibilité tant pour les véhicules sortant du garage souterrain que pour ceux s'y engageant.

automobiles, pour véhicules 2 roues non motorisés et non motorisés est insuffisant ; le local vélo prévu est inadapté ; aucun dispositif de recharge adapté aux véhicules électriques ni d'emplacements

Par ailleurs, il fait valoir que le projet présente une importance particulière en ce qu'il a vocation à supprimer deux maisons et à la création de 41 logements avec des bâtiments d'une hauteur de 12 mètres

sur une échelle de 0 à 7, dire si la victime a subi un préjudice esthétique et, le cas échéant, le décrire et l'évaluer selon son importance sur une échelle de 0 à 7, - recueillir les doléances de

Tahar Y... est une berline de type Ford Mondeo dont le gabarit ne bouche pas la vue aux véhicules qui le suivent et que la configuration des lieux, telle qu'elle résulte des photographies produites aux

L’expert en conclut que cette pente est bien trop importante pour permettre aux véhicules de passer de la route au garage sans accrocher leur bas de caisse et précise, en outre, que compte tenu de la rupture

projet méconnaît les dispositions de l'article Ub 11 du règlement du PLU de la commune, eu égard au tissu urbain environnant le projet, composé de petites maisons individuelles, et à la volumétrie imposante

bien plus important que les règles de droit commun résultant de l'article UG.10.2.1 qui, en leur absence, s'appliqueraient aux parcelles en cause. 7.

à ses caractéristiques intrinsèques que la convention n'avait d'aucune manière spécifiées, de surface en particulier, il serait en principe par lui-même propre à recevoir le stationnement d'un véhicule

Le 31/ 03/ 2010 à 14 heures, vous avez eu une avarie sur votre véhicule attitré.

Il a retenu un lien entre ces vibrations et les désordres des familles 1, 2, 3 et 4, et a relevé en outre que les chocs et les frottements des véhicules de grand gabarit endommageaient le parapet du pont