Codes de loi français

Article Annexe II

c m M Flore aérobie mésophile à 30 °C (/g) : - pour le persil..................................................... 5 2 10 7 10 8 - pour les autres herbes..................................... 5 2 10 6 10 7 Viandes

LEGIARTI000025878508

NUMÉRO DÉSIGNATION DES PRODUITS ALIMENTAIRES TARIF FORFAITAIRE Unité Somme 1 2 3 4 Ex 02.10 Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés ; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats auxquels

Article Annexe

Transport ↓ Commercialisation ↓ Mise à disposition du consommateur (2) Entre chaque étape du schéma de vie, dès lors qu'il y a transport des animaux ou de viande

Article Annexe

, produit à base de viande Tri des matières premières : 13e exigence : relative aux conditions Les produits à congeler sont soumis à de basses températures pendant une durée optimale qui est fonction de la masse du produit et/ou de son conditionnement

Article 1

douce ; Escargots, foie gras ; Pièces de découpe, chairs et abats de volailles, de gibier et de lapins, ou, s'il s'agit de spécialités, plats cuisinés et sauces, comportant l'un de ces éléments (à l'exception de la choucroute garnie, des tripes et des viandes

Article 12

les porcs présents dans l'exploitation aient été inspectés ; les porcs à transporter aient subi un examen clinique avec un résultat favorable ; chaque porc ait été muni d'une marque auriculaire ou identifié par tout autre moyen agréé. 7° a) Les viandes

Article 5

gros bétail primables au montant unitaire supérieur sont les unités de gros bétail constituées des bovins mâles éligibles dans la limite du nombre de vaches éligibles présentes à la date de référence et des bovins femelles éligibles, de type racial viande

Article L441-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 94

-Le délai de paiement, par tout producteur, revendeur ou prestataire de services, ne peut dépasser : 1° Pour les achats de produits agricoles et alimentaires périssables et de viandes congelées ou surgelées, de poissons surgelés, de plats cuisinés et

Article ANNEXE 2

et de produits à base de viande en magasin spécialisé 51 Commerce de détail de viande, produits à base de viandes sur éventaires et marchés 52 Fabrication de vêtements de travail 53 Reproduction d'enregistrements 54 Fabrication

Article Annexe II

laine mérinos Parthenaise Finnoise Pie rouge des plaines Grivette Raço di Bioù (Camargue) Hampshire Rouge flamande (Rouge du Nord) Ile-de-France (OIF) Rouge des prés (Maine-Anjou) INRA 401 Salers Lacaune viande

LEGIARTI000049695375

1513 - Convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées, des boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière 1534 - Convention collective nationale des entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes

Article 5

gros bétail primables au montant unitaire supérieur sont les unités de gros bétail constituées des bovins mâles éligibles dans la limite du nombre de vaches éligibles présentes à la date de référence et des bovins femelles éligibles, de type racial viande

Article L230-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 87

Au plus tard le 1er janvier 2024, les viandes bovines, porcines, ovines et de volaille et les produits de la pêche répondant aux conditions prévues au présent I doivent représenter une part au moins égale, en valeur, à 60 % des viandes bovines, porcines

LEGIARTI000050802675

Liste des codes APE mentionnés au 1er alinéa du 2§ de l'article 3 10.11Z Transformation et conservation de la viande de boucherie 10.12Z Transformation et conservation de la viande de volaille 10.13A Préparation industrielle de produits à

Article 9

Examen en vif : Dans le cadre des examens en vif prévus à l'article 11 du décret du 1er septembre 2006 susvisé relatif à l'agrément de la viande d'appellation d'origine contrôlée " Fin Gras " ou " Fin Gras du Mézenc ", l'agent examine l'animal en fonction

Article Annexe

Décret n° 2002-1098 du 28 août 2002 instituant une taxe parafiscale au profit Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes (CTSCCV).

Article 1

En raison des mesures prises contre la propagation du virus covid-19, les conditions de production du cahier des charges du label rouge n° LA 05/85 " Viande fraiche et surgelée d'agneau de plus de 13 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins 60

Article Annexe V

DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX ABATTOIRS D'ONGULÉS DOMESTIQUES ET DE GIBIER D'ÉLEVAGE ONGULÉ ET AUX ATELIERS DE DÉCOUPE DES VIANDES DE CES ANIMAUX Section I : Exigences applicables aux abattoirs et ateliers de découpe d'ongulés domestiques

Article II

. 15. 1AC 6, 50 Production de viandes de volailles. 15. 1CA 5, 90 Préparation industrielle de produits à base de viande (y compris boyauderie). 15. 1EB 4, 20 Charcuterie artisanale. 15. 1FA 3, 10 Industrie du poisson. 15.