X... se voyait reconnaître par l'employeur les qualités de chauffeur et de monteur THT, techniques dont la maîtrise habituelle caractérise la polyvalence du salarié qui les maîtrise ; qu'en refusant néanmoins

à l'UO EEV et que les agents de M2 devaient être partiellement transférés sur M1, que le nouveau principe « un agent, un train » impliquait plus de responsabilités sur un même train, que le poste M voyait

; que l'existence d'une discrimination n'implique pas nécessairement une comparaison avec d'autres salariés ; qu'en retenant dès lors qu' '' il n'y aurait de discrimination que si seule Mme C... se voyait

X... était pour elle un fournisseur habituel et régulier, qu'elle voyait en possession d'une quantité importante de meubles et bibelots de valeur qu'elle n'acquérait qu'en partie alors qu'il ne faisait

la Cour a fondé sa décision sur un motif hypothétique insusceptible de justifier l'arrêt attaqué ; "alors, en troisième lieu, qu'en retenant X... dans les liens de la prévention au prétexte qu'on voyait

étant habillé, pour lui montrer qu'il n'avait pas d'intention, mais contestait avoir passé sa main entre ses cuisses et l'avoir embrassée, étant simplement joue contre joue ; il considérait qu'il ne voyait

[G] faisait valoir qu'en raison de l'heure tardive de sa fin de fonctions, il se voyait fréquemment contraint de rentrer à son domicile avec le véhicule de l'entreprise et que, par ailleurs

établie par les expertises graphologiques, et de répondre aux conclusions de la partie civile qui faisait valoir que ces chèques avaient été émis le 14 mai 1987 à Arras, à une date où la partie civile ne voyait

, par la BCCI, société luxembourgeoise, afin d'exercer ses fonctions dans un établissement ou filiale du groupe BCCI, et que, en contrepartie d'une clause de mobilité internationale, l'intéressé se voyait

l'avance de trésorerie porterait intérêts (au taux de base bancaire majoré de quatre points) à compter du 9 avril 1984, ce dont il résultait qu'en cas de retard dans le remboursement la société Quillery voyait

[D] à la peine de quatre mois d'emprisonnement assortis du sursis probatoire, la cour d'appel s'est bornée à relever qu'il bénéficiait d'un casier judiciaire néant, et se voyait déclarer coupable du chef

mentions obscures, ambiguës, et écrites en typographie minuscule "A valoir sur votre achat d'une cuisine selon le barème au magasin - sur justificatif de salaire net", attirait le consommateur qui se voyait

Entre les mois de février 2016 et avril 2016, les voyagistes ont signé avec 17 personnes un protocole transactionnel. Par ailleurs, le médiateur du tourisme a été saisi.

nécessaires à la fabrication de pizzas à prix coûtant et les emballages avant de lui revendre les produits finis ; que le 28 septembre 1997, la société Sodespal informait la société Cev qu'elle se voyait

B..., sont des objets significatifs en possession des prévenus, que l'absence totale d'explication plausible et de justificatifs sur l'origine et la destination de la somme par les prévenus, qui voyagent

procès-verbal d'audition d'Océane X..., en date du 4 novembre 2001, faisait apparaître qu'Océane avait affirmé que lorsqu'elle se trouvait aux toilettes, elle restait tout le temps assise, que son père ne voyait

Dans le cadre de cette activité, elle est entrée en relation contractuelle avec la société SARL PERITREK, exerçant une activité de voyagiste laquelle l'a sollicité pour une prestation de repas pour 48

La société ORGANISATION VOYAGES PLANCHE, ci-après « OVP » a quant à elle une activité de voyagiste.