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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00192
20 janvier 2010
20 janvier 2010
Philippe X... produit de vieux calendriers couvrant la période décembre 2001 à fin 2004, portant des mentions manuscrites d'heures supplémentaires, en nombre variable selon les jours.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100730
8 juillet 2010
8 juillet 2010
des deux filles de la majeure protégée, Mmes Yolande et Geneviève Z... , au sein de la maison de retraite et un droit d'hébergement durant les fins de semaine et les jours fériés en vertu d'un calendrier
Source officielleChambre 2
DTA_2101370_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
lors que ces heures ont été validées au titre de son état de service ; - la " fiche RH disposition générale Crise Coronavirus " prévoit que les heures d'enseignement, telles que planifiées dans le calendrier
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2001839_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Pour en justifier, il produit un calendrier de réservations effectuées au titre de l'année 2019, quatre états récapitulatifs trimestriels d'assujettissement à la taxe de séjour établis par Toulouse Métropole
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2206308_20220902
2 septembre 2022
2 septembre 2022
conservatoires par un maître d'œuvre qualifié missionné dans un délai de 8 jours à compter de l'ordonnance à intervenir pour définir les travaux conformément au référentiel IG94589, et présentant un calendrier
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102392_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
motif que la circulaire du 28 février 2000 dispose que l'activité physique et notamment la course à pied doit faire l'objet d'une autorisation de pratiquer de la part du chef de service selon un calendrier
Source officielle8ème chambre (J.U)
DTA_2309194_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
du dossier, Vu : - le code de l'éducation ; - l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires ; - l'arrêté du 7 juillet 2021 fixant le calendrier
Source officielle2ème chambre
DTA_2407808_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Vu : - le décret n° 50-1253 du 6 octobre 1950 ; - le décret n° 2014-940 du 20 août 2014 ; - l’arrêté du 7 décembre 2022 fixant le calendrier scolaire des années 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026 ;
Source officielle3e Chambre B
61628ccd293034a8c342f6e2
17 janvier 2013
17 janvier 2013
Après acceptation par les entrepreneurs, le calendrier détaillé d'exécution est soumis par le maître d''uvre au maître de l'ouvrage.
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfaa
18 juin 2008
18 juin 2008
A... étant également gérant de la SCI CLAFOUTIS-, sont conformes à ce calendrier, la SCI 93 MEGA étant dans l'incapacité de produire ceux concernant la SCI CLAFOUTIS, dont elle doute même qu'ils ont été
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01331
16 septembre 2015
16 septembre 2015
prenant pour hypothèse que la charge de travail serait la même pour les autres presses et en tenant compte de la coactivité générée par les contrôles et les interventions de remise en conformité, le calendrier
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2400761_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
moyens matériels et que le personnel de la société Boillod est qualifié et plus important ; - le pouvoir adjudicateur a dénaturé son offre pour lui attribuer une note de 5/10 sur le critère du calendrier
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68fb978111af6ba0065f3c74
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Le 9 janvier 2025, le greffe a avisé les parties de la fixation de l'affaire à bref délai par le président de la chambre, suivant le calendrier suivant en application de l'alinéa 6 de l'article 906-2 du
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100653
24 mai 2017
24 mai 2017
2014, les consorts X... ont formulé des demandes de sursis à statuer et de communication de pièces dans deux affaires enregistrées sous les numéros de RG 12/0896 et 12/09512 ainsi qu'un report du calendrier
Source officielleChambre sociale
6163151ce03efc4516bd2dff
15 décembre 2011
15 décembre 2011
pour faute grave aux motifs de : l'inobservation récurrente des règles essentielles de sécurité à l'égard des résidants plaçant ceux-ci dans une situation de danger ; tolérance de l'affichage d'un calendrier
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100397_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Aux termes de l'avenant n° 2 signé le 31 mars 2020, le nouveau calendrier de remise des APD a été fixé. 14.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100398_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
appliquer par le Délégant les pénalités suivantes : Retard dans l'achèvement du réseau par rapport au calendrier de déploiement de la mission n°1 : Chaque trimestre, en cas de constatation d'un nombre
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0918DEC005233699
18 septembre 2007
18 septembre 2007
En 1923 fut introduit le nouveau calendrier grégorien au sein de l’Église orthodoxe grecque autocéphale.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007837456
19 octobre 1994
19 octobre 1994
CONSEILS DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule la circulaire du 12 mars 1992 par laquelle l'inspecteur de l'académie du Rhône a fixé le calendrier
Source officielleChambre sociale
SERVICEc/URSSAF MIDI-PYRENEES
69d09c12cdc6046d47102210
3 avril 2026
3 avril 2026
Vu les articles 381 à 384 du Code de Procédure Civile, Attendu qu'à l'audience du 02 Avril 2026, l'affaire n'est pas en état d'être jugée ; Qu'à défaut par les parties d'avoir respecté le calendrier
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