AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372538cd5801467741bf5b
12 juin 1989
12 juin 1989
l'étranger jusqu'au " Petit Bar " à Bondy, qu'il avait fait des aveux circonstanciés devant la gendarmerie puis les avait rétractés au motif qu'il avait été frappé ce qui n'était pas crédible, que chauffeur
Source officiellecr
NCON en date du 4 novembre 1988 qui, dans la procédure suiviec/Philippe B
6137253bcd5801467741c100
1 mars 1990
1 mars 1990
sans danger, de dépasser le poids lourd circulant à une vitesse de 35 à 40 kms/h, de sorte que l'abstention de Gaiffe, qui restait derrière l'ensemble routier parce qu'il se méfiait des réactions du chauffeur
Source officiellecr
61372608cd580146774226ec
8 février 2000
8 février 2000
A..., que ce dernier, averti, procéda à une vérification du chargement et constate effectivement la présence d'une palette supplémentaire ; qu'intercepté à la sortie de l'usine, le chauffeur des Ets Cluzet
Source officiellecr
6137256bcd5801467741d947
28 février 1996
28 février 1996
que Jean-François Z... n'avait commis aucune faute en stationnant sur la voie de droite de l'autoroute dès lors qu'il n'y avait pas à cet endroit de bande d'arrêt d'urgence, sans rechercher si le chauffeur
Source officiellecr
6137257bcd5801467741e1f8
13 octobre 1992
13 octobre 1992
cour d'assises du Var, du chef de viol ; "alors que l'arrêt attaqué a laissé sans réponse le chef péremptoire du mémoire déposé le 7 avril 1992, par lequel Louis X... faisait valoir que Didier A..., chauffeur
Source officiellecr
613725cfcd58014677420ae0
16 décembre 1998
16 décembre 1998
Bernardes ne rapporte pas la preuve pécuniaire du préjudice qu'il subit et qu'il appartient à celui qui invoque un préjudice d'en rapporter la preuve ; qu'en l'espèce, l'intimé, chauffeur de taxi, ne produit
Source officiellesoc
613724f2cd58014677419b0f
17 octobre 2007
17 octobre 2007
au regard de ces textes, l'arrêt attaqué qui en fait application à un conducteur de camion sans s'expliquer sur le moyen des conclusions de la société Cgea Onyx faisant valoir qu'en sa qualité de chauffeur
Source officiellecr
6137258bcd5801467741ea77
26 octobre 1993
26 octobre 1993
l'espèce, le demandeur avait expressément, devant la Cour, fait valoir qu'après une très longue période de chômage l'ayant conduit aux détournements reprochés, il exerce actuellement la profession de chauffeur
Source officiellesoc
61372364cd580146774092fa
13 juillet 1999
13 juillet 1999
Guy X... puiqu'il est constant qu'il a été vendeur chez Renault, chez Electrolux et chauffeur-livreur pour la société France Ford" ; alors, en outre, que, subsidiairement, le licenciement ayant été prononcé
Source officiellesoc
61372389cd5801467740b1c4
19 octobre 2000
19 octobre 2000
Rua, salarié, en qualité de chauffeur poids lourd, de la société Douane Garon, devenue la société Redland Granulats Nord, qui effectuait une livraison de béton au moyen d'un camion malaxeur muni d'un tapis
Source officiellesoc
61372370cd58014677409c91
15 décembre 1999
15 décembre 1999
C..., engagé par la société Laitière des Hauts de Savoie, le 22 octobre 1991, en qualité de chauffeur-ramasseur, a été licencié le 3 décembre 1993 pour faute grave à la suite d'un accident de la route
Source officiellesoc
61372378cd5801467740a322
7 juin 2000
7 juin 2000
quatrième part que, dans ses conclusions d'appel, la SCFA de Jarry avait fait valoir que le recours à la sous-traitance ayant entraîné la suppression de l'emploi d'ouvrier agricole limitativement chauffeur
Source officiellecr
RENNES, du 26 janvier 1995, qui, dans l'information suiviec/Henri X
61372563cd5801467741d483
26 mars 1996
26 mars 1996
écrivait à la page 8 de ce rapport : "le deuxième élément qui milite en faveur de la thèse de l'erreur consiste dans le fait que si Henri X... avait voulu fausser les résultats de la société Grenier Charvet
Source officiellesoc
613721dacd580146773f81e3
24 mars 1993
24 mars 1993
, qu'il est faux de parler de quatre salariés du service alors qu'il y a eu embauche de deux standardistes à mi-temps seulement dont Mme X..., les deux autres salariés l'étant à temps plein, comme chauffeur
Source officiellecomm
613722bdcd58014677400d5a
15 octobre 1996
15 octobre 1996
dispositions précitées; alors, en outre, qu'elle faisait valoir que la société Lorraine cars participait activement et sciemment aux agissements illégaux de l'association Asclhp dirigée par l'un de ses chauffeurs
Source officiellesoc
613722dccd5801467740266e
19 mars 1997
19 mars 1997
Z... en qualité de chauffeur, le 11 septembre 1989 Mme A... en qualité d'employée de bureau, le 1er novembre 1989 M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C100449
28 juin 2023
28 juin 2023
ledit contrat se rapporte pour partie à son activité professionnelle, fût-elle accessoire, au motif inopérant que la venderesse démontrait qu'il avait proposé le véhicule à la location, parfois avec chauffeur
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR01495
12 décembre 2023
12 décembre 2023
[E] [M], chauffeur de poids lourd employé par la société de transports [2], entraînant sa chute au sol et la fracture de ses deux poignets. 3.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6711fad97603bf88a1884943
17 octobre 2024
17 octobre 2024
faite par un tiers sur son terrain Décision attaquée : n° 16/00359 rendue par le Tribunal de Grande Instance de Bobigny le 12 Mars 2018 Appelants : Monsieur [K] [N], représenté par Me Matthieu CHUDET
Source officiellesoc
613723cccd5801467740e46d
5 décembre 2001
5 décembre 2001
Y... a été engagé, courant novembre 1986, en qualité de chauffeur poids lourds par la société Var Habitat, pour entrer à compter du 1er octobre 1989 au service de la société Espace Verandas ; que se fondant
Source officiellePage 90 sur 566
SOPHIE RENARD & CLAIRE CHAUDET, Renard, Sophie
10/07/2026
Voir →
CHAUDET PAYSAGE
05/07/2026
Voir →
CHAUDET PAYSAGE ENVIRONNEMENT
30/06/2026
Voir →
CHAUDETGESTION.COM
04/06/2026
Voir →
CHAUDET, Emrick
29/05/2026
Voir →