octobre 2025 rendu la décision dont la teneur suit : Demanderesse : Madame [X] [S] née [G] [Adresse 1] Composition du Tribunal lors des débats : Président Juges Greffier : François MARCHAND : Isabelle

né le 09 Mars 1973 à VENISSIEUX (69200) ... 69330 MEYZIEU représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide

Dijon (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Sophie Y..., domiciliée [...], prise en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société FH holding, 2°/ à la société Isabelle

Formation paritaire de PARIS RG n° 11-05325 APPELANT Monsieur [T] [F] [Adresse 1] [Adresse 2] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] - ALGERIE comparant en personne, assisté de Me Isabelle

ARRÊT no187 / 2008 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le vingt Février deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle

AUX MOTIFS QUE La lettre de licenciement d'Isabelle X..., qui fixe les limites du litige, est ainsi rédigée : "Je vous notifie par la présente votre licenciement pour faute grave, aux motifs suivants :

après cassation par arrêt du 9 décembre 2021 Saisine de la cour : 7 avril 2022 APPELANT SA [1], prise en la personne de son représentant légal Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Céline

la SELARL EMILE-HENRI BISCARRAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de CARPENTRAS INTIMÉE : Mme [B] [T] née le 14 Mai 1978 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Isabelle

ARRÊT DU 31/ 03/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 00763 Jugement (No 08/ 00762) rendu le 17 Décembre 2009 par le Juge aux affaires familiales d'ARRAS REF : CA/ VV APPELANTE Madame Isabelle

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle VERDEAUX, Présidente de chambre Madame Isabelle BROGLY, Conseillère Monsieur Philippe JAVELAS

Madame [F] [L] épouse [D] demeurant[Adresse 3] [Adresse 3] représentée et assistée de la SCP ARNAUDY - BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0034) et de Me Isabelle

Sixième Chambre ARRÊT No R.G : 06/00137 Mme Isabelle X... épouse Y... C/ M. Eric Y...

Il résulte des dispositions précitées que la titularité de l'office public ou ministériel est à l'origine de diverses prérogatives au profit de celui qui en jouit.

. ; - n° 130 646, présentée par Mme Pierrette M..., demeurant Résidence du Canal à Martigues (13500) ; - n° 130 647, présentée par Mme Isabelle U..., demeurant Résidence "Les Symphonides" Bât.

LORENZONI, commis-greffier, Prononcé par mise à disposition au greffe le 21/01/2025, Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

qu'il soit, par ailleurs, rédigé en des termes généraux ; Et attendu que la cour d'appel, qui a, sans dénaturer le reçu pour solde de tout compte signé par la salariée, relevé que les demandes que celle-ci

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,