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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2304083_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
B a été pris en charge au service des urgences du CHU de Toulouse, le 28 février 2023, après qu'un engin de chantier - une chenille de cinq tonnes - lui a roulé sur la jambe droite, alors qu'il était à
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2301158_20230809
9 août 2023
9 août 2023
D C a été pris en charge au centre hospitalier du Pays d'Aix en Provence pour des douleurs au niveau du pied et des orteils gauches à compter du 15 novembre 2001 ayant entrainé une amputation de la jambe
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100389
28 mars 2012
28 mars 2012
attaqué d'avoir dit que l'action intentée par Marie-Marguerite et Denis X... est irrecevable et d'avoir confirmé les dispositions du jugement déféré non contraires à celles du jugement AUX MOTIFS QUE Jane
Source officielle9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008224043
11 février 2005
11 février 2005
X conteste, d'une part, l'arrêt de la cour régionale des pensions de Paris du 15 juin 1999 par lequel celle-ci a jugé que les séquelles de blessures aux jambes invoquées par M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2207675_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
B et au droit de l'enfant Jade C de résider en France en tant que ressortissante française où elle va être scolarisée et va bénéficier d'un meilleur environnement qu'à Madagascar ; - les moyens qu'ils
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101502
19 décembre 2013
19 décembre 2013
du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Lorraine (la banque) a, suivant acte notarié des 29 juin et 2 juillet 2001, consenti à la SCI Jade
Source officiellecr
613725b3cd5801467741fe18
7 novembre 1996
7 novembre 1996
chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants, détention d'arme prohibée, extorsion de fonds, recel de vols et violation du secret professionnel, notamment contre Gamel B..., Mustapha C..., Jamel
Source officiellesoc
613721cccd580146773f7786
3 mars 1993
3 mars 1993
Dante H..., demeurant Le Petit Village à Maransin (Gironde), 78/ Mme Andrée J..., demeurant ... à Saint-Médard-en-Jalles (Gironde), 88/ M.
Source officielleTribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE
DTA_2200232_20220810
10 août 2022
10 août 2022
les conditions dans lesquelles Mme B a été prise en charge à compter du 15 juillet 2021 par le centre hospitalier territorial (CHT) Gaston Bourret de Nouvelle-Calédonie, à la suite de douleurs dans la jambe
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA02083_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Les certificats médicaux qu’il produit indiquent qu’il a été « polyblessé par éclats de grenade éclatement du pied droit qui nécessite l’amputation de la jambe au 1/3 moyen », qu’il a subi des « plaies
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2400820_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
de l'arrêt de son anticoagulant ; l'intervention a été maintenue le 13 janvier 2021, et il a présenté quelques heures après l'acte chirurgical une ischémie aigüe gauche avec thrombose complète de la jambe
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110199
2 mars 2022
2 mars 2022
[Y] [N] au titre du cheptel vif et du cheptel mort ; Alors 1°) que la signature figurant au bas du document du 4 mars 1975 commençait par un « M » avec trois jambes, tandis que le « M » de la signature
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100828
2 juillet 2014
2 juillet 2014
trop aurait dû lui revenir dans la mesure où l'acompte avait été prélevé en partie sur la soulte à elle due par Mme Y..., a, par exploit du 27 novembre 2009, assigné la société civile professionnelle Jamet
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90826
27 juin 2013
27 juin 2013
X... lié à l'aggravation de son état en lui accordant notamment du chef de l'aggravation de son déficit fonctionnel permanent liée à l'amputation de sa jambe gauche la somme de 9. 000 € ; le tribunal a
Source officielle5ème Chambre
DTA_2403390_20260210
10 février 2026
10 février 2026
A... a été hospitalisée au centre hospitalier d’Arcachon le 17 janvier 2015 après une chute ayant entraîné une fracture de la jambe gauche fermée.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2002226_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
gauche à l'intérieur de l'égout ; un de ses collègues a appelé les pompiers, qui ne parvenant pas à extraire sa jambe, ont dû faire appel au SAMU, qui a procédé à sa sédation ce qui a permis de sortir
Source officielle1ère Chambre
DTA_2109456_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a déclaré cessibles au bénéfice de la Soléam les immeubles nécessaires aux travaux de réalisation de l'opération de la zone d'aménagement concertée (ZAC) de la Jarre
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0701DEC002354311
1 juillet 2014
1 juillet 2014
It could therefore not be said that any period of time waiting for that course had been arbitrary and, unlike in James, Wells and Lee , cited above, it could not be said that the Government had failed
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1988:0711REP000962581
11 juillet 1988
11 juillet 1988
D.H., arrêt James et autres du 21 février 1986, série A n° 98, p. 29, par. 37). 60.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6033f28fcc9beba3388af2e5
28 février 2017
28 février 2017
Dispositif selon la revendication 4, comprenant une jambe de force (17) montée obliquement entre le corps de châssis (2) et le bras d'appui (13). 7.
Source officiellePage 90 sur 593