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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE DES REFERES
S.A.S. FRANCESCO SMALTO INTERNATIONALc/S.C
6690c73b0d808eb34e4554be
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Le 11 JUILLET 2024 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 08 décembre
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
Le 16 JANVIER 2025 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 09 juillet
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le 03 JUILLET 2025 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 17 décembre
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le 09 JANVIER 2025 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 09 juillet
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
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10 juillet 2025
10 juillet 2025
Le 10 JUILLET 2025 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 17 décembre
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
V-B7J-OJ7L ----------------------- S.C.I. BOCA LA MOULINEc/S.C
6870a1835b6604a26aae892f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Le 10 JUILLET 2025 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 17 décembre
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
6870a1835b6604a26aae8931
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Le 10 JUILLET 2025 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 17 décembre
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
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31 juillet 2025
31 juillet 2025
Le 31 JUILLET 2025 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 11 juin
Source officielleCIVIL_EX-TI
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1 avril 2025
1 avril 2025
LEBRUN lors du délibéré DÉBATS : A l'audience publique du 25 février 2025 DÉCISION : Annoncée pour le 01 AVRIL 2025 par mise à la disposition au Greffe de ce Tribunal, les parties en ayant été préalablement
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67134bf8208351cec6586653
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Juillet 1957 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 4] Tous deux représentés par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 assistés de Me Sylvain LEBRETON
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
680b1c08c0f38137e6792b4e
24 avril 2025
24 avril 2025
Le 24 AVRIL 2025 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 17 décembre
Source officielleChambre sociale
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24 avril 2025
24 avril 2025
ARRÊT : mis à disposition des parties le 24 AVRIL 2025 Greffier lors des débats : Mme Delphine SCHUFT, greffier lors de la mise à disposition : Mme Monique LEBRUN * * * LA COUR : EXPOSÉ
Source officielleJuge de l'exécution
677dac00b032d83cfd3ee395
7 janvier 2025
7 janvier 2025
LEBRUN, DEBATS : A l’audience publique du 19 Novembre 2024, avec indication que la décision serait rendue à l’audience du 07 Janvier 2025.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
65336ae0bb40ec8318f31c52
20 octobre 2023
20 octobre 2023
président de chambre et Madame Nathalie PIGNON, présidente de chambre, chargées du rapport, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de Madame Véronique LEBRETON
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
65b4acc67ef77d000880b3e7
26 janvier 2024
26 janvier 2024
MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 décembre 2023 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Véronique LEBRETON
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
6a10c1e4cdc6046d479d780b
22 mai 2026
22 mai 2026
Blanche SZTUREMSKI de la SCP BERTRAND BECKER BLANCHE SZTUREMSKI ARNAUD VAUTHIER ET MARINE KLEIN-DESSERRE, avocats au barreau de METZ, vestiaire : C 300 II COMPOSITION DU TRIBUNAL Nous, Sophie LEBRETON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60374d1128a1102b1f5ab0c3
16 avril 2015
16 avril 2015
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 16 AVRIL 2015 gtr (Rédacteur : Madame Véronique LEBRETON, Conseillère) PRUD'HOMMES N° de
Source officielle5ème chambre
DTA_2205582_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
B A, représenté par Me Lebrun, demande au tribunal : 1°) de désigner avant dire droit un expert médical chargé de décrire, évaluer et chiffrer les préjudices patrimoniaux qu'il a subis lors de la chute
Source officielle2ème chambre
DTA_2300729_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
A B, représenté par Me Lebreton, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 février 2023 par lequel le préfet du Var a rejeté sa demande de titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162740d7705f25f43644065
30 janvier 2014
30 janvier 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 20 février 2014, en audience publique, devant Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente et Madame LEBRETON
Source officiellePage 90 sur 243