de POITIERS, DEMANDERESSE, suivant exploits de la S.

Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1998 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re section), au profit : 1 / de la société Etablissements Guedon, société

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 462 du code de procédure civile ; Attendu que par suite d'une erreur matérielle, la caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Touraine et du Poitou

Paul, prévenu, - La COMPAGNIE d'ASSURANCES "La MUTUELLE du POITOU", partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 5ème chambre, du 10 mai 1993, qui, dans les poursuites exercées

X..., qui avait adhéré en 1980 à la société coopérative agricole (SCA) Poitou-lait, aux droits de laquelle vient la société coopérative agricole (SCA) Poitouraine, a cessé ses livraisons de lait ; que

CAISSE D'EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES CHARENTES S.A.S.

X... et Saunier ainsi que de leurs assureurs respectifs, la Mutuelle du Poitou et la MAAF, à réparer son préjudice matériel ; que les deux passagères de la voiture de M.

le pourvoi formé par l'association Ferme expérimentale du Petit Boucher, dont le siège social est à Montreuil-Bonnin (Vienne), en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1992 par la cour d'appel de Poitiers

, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° B 22-23.411 contre l'arrêt rendu le 29 septembre 2022 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société [4

A...à l'encontre de Pôle emploi venant aux droits de l'ASSEDIC Limousin Poitou-Charentes.

Jean Claude A..., demeurant ..., 2 / de la société Résidences du Poitou, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...Hôtel de Ville, 86180 Buxerolles, défendeurs à la cassation ; Le

[I] URSSAF POITOU-CHARENTES C/ [7]venant aux droits de [8] RENVOI APRES CASSATION CONFIRMATION REPUBLIQUE

FONDERIE DU POITOU FONTE (L.J.: Me [K] [Y] et Me [G] [P]) - CPAM DE LA VIENNE TRIBUNAL JUDICIAIRE de POITIERS PÔLE SOCIAL AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 15 OCTOBRE 2024 DEMANDEUR Monsieur

53B Minute N° N° RG 25/00056 - N° Portalis DB3J-W-B7J-GS32 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS JUGEMENT RENDU AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS EN DATE DU 03 OCTOBRE 2025 PRESIDENT Madame DURBECQ Sophie

Caisse d'Épargne et de Prévoyance Aquitaine Poitou-Charentes de ses autres demandes ; - condamné M.

La Caisse d'épargne et de prévoyance Aquitaine Poitou Charente (la banque) s'est pourvue en cassation contre les arrêts avant dire droit rendus les 5 mars et 26 novembre 2019 par la cour d'appel de Poitiers

POITOU-TERRAINS dont le siège social est sis [Adresse 4] Représentée par Me Mathilde LE BRETON, avocat au barreau de POITIERS COMPOSITION : JUGE DES RÉFÉRÉS : Cyril BOUSSERON, Président GREFFIER

INTIMÉES : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265296788009395 CRCAM DE LA TOURAINE ET DU POITOU OURAINE ET DU POITOU immatriculée au RCS de POITIERS sous le n° 399 780 097, agissant poursuites et

suite du refus opposé par le président du conseil régional de Nouvelle Aquitaine à sa demande de copie, de préférence par courriel, de la liste du patrimoine immobilier de la Région Aquitaine Limousin Poitou

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME Rôle n • 2026 002225 JUGEMENT DU 23/04/2026 Entre : URSSAF POITOU CHARENTES - [Adresse 1] Demandeur : représenté par [Z] [G], en vertu d'un pouvoir Et : M [L] Se