l'enregistrement de la demande, date et heure de la décision de maintien en rétention, éventuellement convocation par l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, décision de l'office et date de notification de la décision) ; d) Hospitalisation

Article 27

—

générateurs d'antibiorésistances (amoxicilline + acide clavulanique; céphalosporine de 3è et 4è génération; fluoroquinolones). 36% ≤ 27% 10 patients 35 Conduites addictives Part des patients MT tabagiques ayant fait l'objet d'une intervention

Article Annexe

—

s'agit d'une personne désignée par un patient (c'est-à-dire une personne malade) pour l'accompagner dans ses démarches médicales ; si le patient n'a plus sa lucidité, la personne de confiance doit être consultée par le personnel médical avant toute intervention

Article Annexe I

—

Xe programme des agences de l'eau ; L'ensemble de ces priorités de l'UE et nationales justifient la définition de zones d'actions prioritaires (ZAP) au niveau régional qui, compte tenu des enjeux environnementaux, comprennent notamment, pour les interventions

LEGIARTI000043683576

—

L'éventuelle intervention de SNCF-R à ce titre n'a pour effet, ni d'engager la responsabilité de SNCF-R, ni de dégager le titulaire de la sienne quant à l'obtention des autorisations administratives. 8.2.

Article Annexe

—

fichiers de paramétrage contenant au minimum les informations suivantes : Les informations concernant l'identification et la localisation de l'équipement de collecte, ainsi que l'horodate de la première mise en service, ne sont paramétrables que par intervention

Article Annexe I

—

étant en libre service surveillé lorsque le transfert du produit est effectué sous la surveillance d'un personnel d'exploitation de permanence connaissant le fonctionnement des installations et capable de mettre en œuvre les moyens de première intervention

Article Annexe 1

—

Interventions d'entreprises extérieures La prévention des risques liés à l'intervention d'entreprises extérieures sur le périmètre de l'exploitation ferroviaire fait l'objet d'une visite commune préalable, d'une analyse de risque, au besoin d'un plan

Article Annexe IV

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Bilan des interventions réalisées au titre des activités liées au transport de marchandises dangereuses Le tableau de synthèse ci-après est rempli afin d'obtenir un récapitulatif clair de toutes les visites ou interventions du conseiller à la sécurité

Article Annexe

—

Les cinq grandes fonctions stratégiques La stratégie de sécurité nationale s'articule autour de cinq fonctions stratégiques : connaissance et anticipation, prévention, dissuasion, protection et intervention.

LEGIARTI000033523341

—

De mise en œuvre de projets de recherche interventionnelle ou de conduite de projets d'évaluation d'impacts sur la santé, en lien avec l'agence régionale de santé.

Article 65

—

Une consolidation des fonctions "dissuasion", "intervention" et "protection" La loi de programmation militaire prévoit les moyens nécessaires au maintien sur le long terme de la dissuasion nucléaire, conformément aux orientations du Président de la République

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

. - Hanche La maîtrise des techniques d'implantation des prothèses de hanche et la qualité des matériaux, la constance d'une proportion très importante d'excellents résultats ont élargi suffisamment les indications de cette intervention pour que certains

Article Annexe 8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 64 > 08

Code de commerce

Des interventions publiques. 2. 3. 7. Des relations avec les établissements financiers. 2. 3. 8. Des relations avec les parties à la procédure. 2. 3. 9. Des relations avec les juridictions et les autorités publiques. 2. 3. 10.

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Dans le cas d'une machine fonctionnant en mode automatique, la mise en marche, la remise en marche après un arrêt ou la modification des conditions de fonctionnement peuvent se produire sans intervention, à condition que cela n'entraîne pas de situation

Article D375-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 08

Code de l'éducation

Au quatrième alinéa de l'article D. 321-7, les mots : " auprès de la commission départementale d'appel prévue à l'article D. 321-8 " sont remplacés par les mots " auprès du vice-recteur " ; 13° A l'article D. 321-9, les mots : " recourent aux interventions

Article 48

—

Ne sont exclues de ce périmètre que les interventions de l'ANR dans le cadre des programmes d'investissements d'avenir (PIA) et du programme de financement des instituts Carnot, qui s'adresse à une cible limitée de bénéficiaires.

Article 34

—

TITRE VI : INTERVENTIONS., Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Sct. TITRE VII : APPLICATION, DISPOSITIONS TRANSITOIRES., Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art.

Article Annexe I (suite)

—

- Pertinence des interventions À partir : - d'objectifs définis ; - de consignes ; - de contraintes de temps d'organisation. - Efficacité de la participation - Adaptabilité, disponibilité aux demandes du groupe 1.1.3.

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