d’épandage et d’ensilage, d’une durée de deux à trois semaines par an sur deux périodes, pourra atteindre trente véhicules par jour.

Lorsqu'ils optent pour le repos de remplacement, celui-ci doit être pris dans les 3 mois, par journée (s) entière (s).

L'acquisition a été financée au moyen d'un prêt d'un montant de 200.000 francs souscrit auprès de la [15].

Sur le remboursement du prêt consenti à M.

la taxe foncière ainsi que des frais afférents au domicile, - Laissait à Monsieur [U] [T] un délai d'un mois pour quitter le domicile conjugal, -Disait que Monsieur [U] [T] assumera le paiement du prêt

[SJ] a également signé un bordereau de remise de véhicule dans lequel étaient mentionnées les différentes règles d'utilisation du véhicule de service mis à sa disposition, or il ne disposait d'aucune autorisation

d'incapacités professionnelle et fonctionnelle, tels que requis par son contrat d'assurance, Lui allouer une provision d'un montant de 4.000 € à valoir sur les sommes à verser par l'assureur en remboursement du prêt

Je suis allé voir la personne dans le véhicule pour lui expliquer la gène.

Le 01.12.2009, un contrat de prêt a été signé entre les parties, la société consentant au salarié un prêt de 20.000 € au taux 0%, remboursable après une franchise de 24 mois par 20 mensualités de 1.000

chute sur la tête et le dos ; qu’après avoir remis Madame [L] sur le fauteuil, les agents terminaient leur ascension des escaliers, déposaient Madame [L] sur son canapé et la laissait seule sans lui prêter

chute sur la tête et le dos ; qu’après avoir remis Madame [D] sur le fauteuil, les agents terminaient leur ascension des escaliers, déposaient Madame [D] sur son canapé et la laissait seule sans lui prêter

taux du déficit fonctionnel temporaire et permanent, l'intensité de ses souffrances physiques et morales, le préjudice esthétique temporaire et définitif, le préjudice d'agrément, la nécessité d'un véhicule

L'entreprise refuse d'acheter le matériel nécessaire au remplacement de l'ancien. Un seul PC sur trois a été remplacé. Matériels, progiciel et logiciels ne sont jamais à jour faute de moyens.

Il ressort des dispositions légales précitées et des pièces produites que Monsieur [U] ne remplit par les conditions légales pour obtenir l’attribution préférentielle du bien immobilier indivis dès lors

déposée par la société à responsabilité limitée (ci-après " SARL ") " BetG " en vue de l'agrandissement de certaines ouvertures de façades, le percement d'une façade sud-est, la dépose de restanques, le réemploi

[M], ingénieur commercial, en remplacement de M.

La société Audexia est spécialisée dans le secteur d'activité du commerce de voitures et de véhicules automobiles neufs et d'occasion.

II)-sur la valeur des biens meubles : bateau, moto, véhicules, et meubles meublants les deux immeubles, III)-sur la revendication d'un piano, buffet deux corps Louis XVI et armes appartenant en propre

[I] [Z], alors qu’il circulait à vélo, a été percuté par le véhicule conduit par M. [W] [E], lequel est assuré par la compagnie d’assurance Thelem Assurances. M.

De plus, alors même que la requérante ne disposait pas d'un véhicule de fonction tout en devant fréquemment se déplacer sur les sites des différents bâtiments communaux, les véhicules appartenant à la