Codes de loi français

Article Annexe 13-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 14

Activation : un processus par lequel un nucléide stable est transformé en un radionucléide par irradiation de la substance qui le contient au moyen de particules ou de photons de haute énergie ; Activité (A) : l'activité A d'une quantité d'un radionucléide

Article Annexe I

7170 1,58 µg/kg p.s o,p'-DDT o,p'-DDT 1147 789-02-6 1 µg/kg p.s Hexachlorobenzène HCB 1199 118-74-1 20 µg/kg p.s Lindane Lindane 1203 58-89-9 3 µg/kg p.s 1,45 µg/kg p.s Dieldrine Dieldrine 1173 60-57-1 0,02 µg/kg p.s 5 µg/kg p.s (1) TEQ : quantité

LEGIARTI000048164216

Article 302 K 6 mois Admission en décharge des quantités d'alcool ou de boissons alcooliques en cas de pertes accidentelles.

Article 11

définies au dernier alinéa du 7° du présent article ; - le fichier de calcul détaillé ayant permis d'établir le facteur d'émission carbone lié aux transformations intermédiaires et à l'assemblage du véhicule de référence, précisant notamment les quantités

Article 221-II-1/35-1

Le débit de cette pompe, lorsque l'aspiration directe précitée est en service, doit être supérieur, d'une quantité jugée satisfaisante par l'Administration, à celui qui est exigé pour une pompe d'assèchement de l'installation.

Article Annexe II

MODULES D'EVALUATION DE LA CONFORMITÉ APPLICABLES AUX COMPTEURS D'EAU, COMPTEURS DE GAZ ET DISPOSITIFS DE CONVERSION ASSOCIÉS, COMPTEURS D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE ACTIVE, COMPTEURS D'ÉNERGIE THERMIQUE, ENSEMBLES DE MESURAGE CONTINU ET DYNAMIQUE DE QUANTITÉS

Article Annexe I (suite)

d'approvisionnement Choisir le circuit d'approvisionnement le plus approprié - La gestion des stocks Définir la gestion des stocks Identifier les outils de gestion nécessaires au calcul des besoins Calculer le rythme de consommation Calculer les quantités

Article Annexe I

Pas-de-Calais Camiers Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) 08/11/2022 08/11/2022 1 Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques :quantité de matériaux mobilisés et

Article Annexe I a

Définition Résultats attendus Il s'agit de : - renseigner avec rigueur les fichiers (informatisés ou non) le suivi de la production (quantités produites, temps passé, qualité ...).

Article 10

de l'arrêté du 19 janvier 2016 modifié relatif à la liste des carburants autorisés au regard des dispositions de l'article 265 ter du code des douanes ; 15 quater Autorisation de commercialisation et d'utilisation pour la carburation de petites quantités

Article Annexe I

Les commandes sont réalisées en respectant les quantités et les qualités. .

Article 221-II-2/20

Lorsque des dispositifs fixes d'extinction par projection d'eau diffusée sous pression sont installés, il faut prendre, en raison de la perte grave de stabilité qui pourrait résulter de l'accumulation de grandes quantités d'eau sur le ou les ponts pendant

Article Annexe

caractéristique certifiée Pour qu'une caractéristique certifiée porte sur la présence d'un ingrédient particulier dans le produit fini, il est nécessaire que la teneur en cet ingrédient dans le produit fini soit significative (en terme de qualité et/ou de quantité

Article Annexe II art A243-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 75 > 42

d'une révision de prix selon les modalités prévues à cet effet aux conditions particulières ; elles sont obligatoirement ventilées entre les différents postes de dépenses retenus et appuyées des justifications nécessaires, tant en ce qui concerne les quantités

Article Annexe IV

La quantité de produit nécessaire pour obtenir l'effet désiré/ la dose efficace et, selon le type de produit, la fréquence d'administration de la dose doivent être déterminées.

Article 221-II-2/3

Leur longueur et largeur moyennes au-dessus d'un pont quelconque ne dépassent pas, en règle générale, 40 m. 33 Un matériau incombustible est un matériau qui ne brûle ni n'émet de vapeurs inflammables en quantité suffisante pour s'enflammer spontanément

Article Annexe Ib (suite)

Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé, Acteurs du projet : - Maître d'œuvre et d'ouvrage - Organismes et bureaux de contrôle - entreprises partenaires et sous-traitants Bases de données techniques informatisées de l'entreprise Les quantités

LEGIARTI000041463933

Article 38 Bénéficiaire et montant : la quantité d'énergie réservée que le concessionnaire laissera annuellement dans le département de l'Isère sera de 56 000 000 kilowattheures.

LEGIARTI000041463922

Article 38 Bénéficiaire et montant : la quantité d'énergie réservée que le concessionnaire laissera annuellement dans le département de l'Isère sera de 40 500 000 kilowattheures.