CodexAI
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1 886 résultats pour « transformations »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Les modalités d'enseignement ont été transformées dans certains domaines avec le partenariat.
LEGIARTI000026909531
Fabrication d'appareils ménagers non électriques. 29.7CA 2,90 Fabrication de machines de bureau. 30.0AA 1,20 Fabrication d'ordinateurs et d'autres équipements informatiques. 30.0CA 1,20 Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs
Article Annexe II
- soit transformée en pension pour incapacité partielle au métier, si l'état d'invalidité s'est amélioré mais que l'assuré a recouvré moins du tiers de ses capacités de travail ou de gain ; Cette pension peut toutefois être
Article 39
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32
Un décret fixe les règles d'après lesquelles des provisions pour fluctuation des cours peuvent être retranchées des bénéfices des entreprises dont l'activité consiste essentiellement à transformer directement des matières premières acquises sur les marchés
Article 41
Ce congé peut être transformé en période d'activité à temps partiel dans des conditions fixées par décret ; 9° bis A un congé de proche aidant d'une durée maximale de trois mois renouvelable et dans la limite d'un an sur l'ensemble de la carrière lorsque
EXIGENCES ET RECOMMANDATIONS APPLICABLES À LA CERTIFICATION (Art.R. 641-59 du code rural) Les exigences sont les règles de production, de transformation et de conditionnement d'un produit ou d'une famille de produits qui s'imposent à l'opérateur souhaitant
Article Annexe I
Les transformateurs de puissance électrique sont à l'extérieur des bâtiments de stockage.
Article 1
CNAM) I Manager qualité sécurité environnement (MS) 200r 5 ans Ecole internationale des sciences du traitement et de l'information (EISTI Cergy Pontoise) I Chef de projet systèmes embarqués 255 4 ans Ynov I Responsable de production et de transformation
Article ANNEXE 2
secteur de la restauration 107 Exploitations agricoles des filières dites festives lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé avec une ou des entreprises du secteur de la restauration ou de la chasse 108 Entreprises de transformation
Article Annexe IIIb
inducteur 1 S 1.1.3.8 3.12 Moteur à courant continu/théorie des générateurs 1 S 1.1.3.9 3.13 Théorie du courant alternatif 1 S 1.1.3.10 3.14 Circuits résistants (R), capacitifs (C) et inductifs (L) 1 S 1.1.3.11 3.15 Transformateurs
Article L136-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 47
n° 2004-1056 du 5 octobre 2004 relatif au régime des pensions des ouvriers des établissements industriels de l'Etat et aux agents contractuels de droit public en application des I et III de l'article 72 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation
Article L2224-31
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 46
Un décret en Conseil d'Etat définit, en particulier pour les postes de transformation, les conditions de l'appartenance des ouvrages ou parties d'ouvrages aux réseaux publics de distribution, notamment en ce qui concerne leurs caractéristiques, leurs
Article 787 B
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 66
commerciale, au sens des articles 34 et 35, artisanale, agricole ou libérale transmises par décès, entre vifs ou, en pleine propriété, à un fonds de pérennité mentionné à l'article 177 de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation
Article Annexe 4-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 15 > 39
au numéro 39 du présent tableau Inscription modificative pour les personnes visées au numéro 40 du présent tableau, ainsi que les mentions d'office, sous réserve des cas prévus par l'article R. 743-145 Diligences spécifiques en cas de transformation
Courriel : copsol@wanadoo.fr Composition : producteurs/transformateurs. Statut juridique : le groupement est un syndicat professionnel régi conformément aux articles 2111-1 et suivants du code du travail.
LEGIARTI000021809793
Eléments prouvant que le produit Tout opérateur souhaitant intervenir pour tout ou partie dans la production du lait, la transformation, l'affinage ou le conditionnement du Pont-l'Evêque est tenu de déposer une déclaration d'identification décrivant son
Article 1609 nonies C
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 93
Ils perçoivent également 20 % du produit total de la même composante ; d) Aux transformateurs électriques, prévue à l'article 1519 G ; e) Aux stations radioélectriques, prévue à l'article 1519 H ; f) Aux installations de gaz naturel liquéfié, aux stockages
coordination des grands évènements (UCGE) Chef de la mission outre-mer Adjoint au chef de la mission outre-mer Commandant des réserves de la police nationale Adjoint au commandant des réserves de la police nationale Chef du service de transformation
Article Annexe I (suite)
X BJ (13) S 3.2.2.3 Techniques de transformation utilisées en bijouterie: - Réaliser un moule simple sans contre dépouille et obtenir une cire X Enlèvement de matière - Réaliser toute reprise et ajustage X
Article Annexe I c
de temps donné Note : le terme fiabilité est également utilisé pour désigner la valeur de la fiabilité et peut être défini comme une probabilité (EN 13306 : avril 2001) Fonction opérative : fonction qui agit directement sur la matière d'œuvre transformée
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