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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale C salle 2
6538b3a67ffc2c8318edff8d
20 octobre 2023
20 octobre 2023
A la suite de la visite médicale de reprise du 3 avril 2019, Madame [U], qui avait été placée en arrêt de travail, a été déclarée inapte à son poste d'employée libre-service avec, en capacités restantes
Source officiellechambre 1-7
69d05840cdc6046d470afc01
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Les demanderesses exposent qu'ALSP a manqué à ses obligations contractuelles de surveillance du fait de « l'attitude gravement négligente, sinon fautive, de son préposé », de même qu'elle a manqué à son
Source officielle1ère Chambre
64f6c4eeed0253d969201d00
4 septembre 2023
4 septembre 2023
siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Bertrand GASSE de la SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant Plaidant par Me Camille CHOISY-BOST, substituant Me Sidonie
Source officielle2e Chambre
6036957840b1a13817997851
1 octobre 2015
1 octobre 2015
ARRÊT AU FOND DU 01 OCTOBRE 2015 N° 2015/ 276 Rôle N° 14/00393 SNC COGEDIM MEDITERRANEE C/ [Q] [Q] Grosse délivrée le : à : Me BADIE Me SIMONI
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10475
24 juin 2020
24 juin 2020
W... dont elle loue le « grand professionnalisme », la « capacité d'écoute des personnes âgées » et dont elle relève le caractère « poli et courtois avec tout le monde » ; que Mme G..., auxiliaire de vie
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02279_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
devant la Cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 17 juillet 2020, 14 février 2021 et 16 mai 2021, la société par actions simplifiée du Golf de la Vallée, représentée par Me Humbert-Simeone
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
616282397a007b88ee15670a
25 octobre 2012
25 octobre 2012
de dire que leurs parcelles ne sont pas enclavées, de les débouter de leurs demandes, de constater qu'ils ne justifient d'aucune autorisation administrative de construire susceptible d'être invoquée, sinon
Source officielle1re Chambre B
6162a738f901d4f689722e0b
23 juin 2011
23 juin 2011
, dont le siège social est sis [Adresse 2] agissant poursuites et diligences de son gérant en exercice, MonsiEUR [Z] [D] y domicilié ès qualités, Représentés tous deux par la SCP MAYNARD SIMONI
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf14
3 juin 2008
3 juin 2008
Z... ... 31410 LAVERNOSE LACASSE représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE, avoués à la Cour assisté de la SCP COTTIN SIMEON MARGNOUX, avocats au barreau de TOULOUSE (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielle3ème chambre A
6801dfc8354955cf78ced460
17 avril 2025
17 avril 2025
La capacité de la caution à faire face à son obligation au moment où elle est appelée s'apprécie en considération de son endettement global, y compris celui résultant d'autres engagements de caution et
Source officielle15e Chambre A
5fdd7136ebecc41d5abb1eff
13 septembre 2018
13 septembre 2018
de l'ordonnance sur requête en date du 23 septembre 2015, - constater la nullité et en tout état de cause, la caducité des inscriptions d'hypothèque judiciaire provisoire et conservatoire prise à son
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01389_20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
. / () Il analyse la consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers au cours des dix années précédant l'approbation du plan ou depuis la dernière révision du document d'urbanisme et la capacité
Source officielleChambre 1-2
6348ff0f63d497adffda3e14
13 octobre 2022
13 octobre 2022
/661 Rôle N° RG 21/10817 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH2OI [C] [T] C/ [J], [D], [K] [Z] épouse [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
651baf93cbe2fc83182f8b01
2 octobre 2023
2 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente Monsieur Jacques LE VAILLANT, Conseiller
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e472eb797effb070364
7 juillet 2022
7 juillet 2022
ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 07 juillet 2022 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Christine Simon-Rossenthal, présidente, et Delphine Verhaeghe
Source officielle3ème Ch. Civile Cab. 1
67edac7bda9e15c513204979
1 avril 2025
1 avril 2025
Civile Cab. 1 N° RG 24/02376 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MRR5 Minute n° Copie exec. à : Me Jacques-henri ARON Me Simon WARYNSKI Le Le greffier Me Jacques-henri ARON Me Simon WARYNSKI
Source officielleChambre 1-7
660f94dfa40f8b0008cb7133
4 avril 2024
4 avril 2024
- N° Portalis DBVB-V-B7E-BGHS6 Syndicatdescopropriétaires DE L'IMMEUBLE [Adresse 8] C/ [L] [P] [H] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 2-4
6707700181e733ee26982d03
9 octobre 2024
9 octobre 2024
de ses capacités.
Source officiellesoc
613721c9cd580146773f7523
3 février 1993
3 février 1993
Vallon, Marseille (13e) (Bouches-du-Rhône), 518/ de Mme Simone YW..., demeurant ... (11e) (Bouches-du-Rhône), 528/ de Mme Michèle YY..., demeurant 175, Notre-Dame de laarde, La Ciotat (Bouches-du-Rhône
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201253
23 juin 2011
23 juin 2011
consécutif de Maître Y..., aujourd'hui annulés ; ALORS, d'autre part, et à tout le moins, QU'une partie ou un tiers ne peut être condamné sous astreinte à produire des pièces sans que leur existence soit, sinon
Source officiellePage 91 sur 214
SIMON, Faustine, Gisèle, Capucine
11/05/2026
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Simon et Capucine
28/08/2025
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Mucherie, Capucine, Paulette, Simone
11/05/2025
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Simon et Capucine
06/11/2024
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Simon et Capucine
22/11/2023
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