H I, représenté par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 12 juillet 2023 par lequel le préfet de police

B F E, représenté par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 14 mai 2024 par lequel la préfète de l'Essonne

F B, représenté par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 septembre 2022 par lequel le préfet de police

C F, consistant en l'absence de réanimation en cas d'arrêt cardio-respiratoire, de reventilation, d'épuration extra-rénale, d'administration de drogues vaso-actives, de nouveaux actes chirurgicaux, de

différences de classe thérapeutique et de mécanisme d'action principale, que la présence d'un métabolite commun avec les anorexigènes retirés du marché puisse être à l'origine de risques de lésions cardio-vasculaires

X..., la cour d'appel a retenu que celui-ci assurait une " gérance majoritaire " dès lors qu'ensemble avec la société anonyme Dreso-Cameso dont il était actionnaire majoritaire et qui détenait 600 parts

Daniel Carrasco, greffier de chambre, a rendu la présente ordonnance.

However, she died later that day, the death certificate mentioning as immediate cause of death a cardio-respiratory failure, caused by bronchopneumonia. No autopsy was carried out. 3.

Le conseil d'administration de Cards Off du 26 juin 2007 a nommé M. [I] [R] président du conseil d'administration et directeur général. Sa rémunération a été fixée par le conseil du 1er octobre 2007.

Judiciaire de Pontoise [Adresse 1] [Localité 1] à l'encontre de : SAS A.S Construction Rénovation [Adresse 2] [Localité 2] RCS/RM PONTOISE : 952705747 - 2023 B 3008 Représentant légal : Autalvino MENDES CARDOSO

N° Portalis DBV3-V-B7H-VYTN ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [J] [E] Me Stéphanie ASSUERUS-CARRASCO

Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : 04/07/24 à : [V] [O] Me Stéphanie ASSUERUS-CARRASCO

siège social est à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques), 25, allées Marines, 5 / de la compagnie d'assurances GAN, dont le siège est à Paris-La Défense (Hauts-de-Seine), Cédex 13, 6 / de la société Carrassou

#Ferriere San Carlo SpA contre Commission des Communautés européennes.#Régimes des quotas de production pour l'acier - Recours contre une décision de la Commission infligeant une amende.

#Carlos Mora Romero contre Landesversicherungsanstalt Rheinprovinz.#Demande de décision préjudicielle: Bundessozialgericht - Allemagne.

On 22 April 2009 the Court gave notice to the Government of the applicant’s complaint under Article 3 of the Convention concerning the lack of treatment of her cardio-vascular problems in prison.

individuelle, l’interdiction de tout contact avec les autres détenus et les gardiens, et de toute activité hors de la cellule à l’exception de deux heures de promenade quotidienne et d’une heure en salle de cardio-training

de promotion immobilière des 26 juillet et 3 août 1996, la société Synthélabo a confié à la société Beg ingénierie assurée auprès de la compagnie Albingia, la construction d'un centre de recherche cardio-vasculaire

FAIT QUE LA COMMISSION NATIONALE DE L'HOSPITALISATION AVAIT ETE PRECEDEMMENT CONSULTEE SUR UNE DEMANDE DE LA SOCIETE TENDANT A LA TRANSFORMATION DE 20 LITS DE CHIRURGIE PULMONAIRE EN LITS DE CHIRURGIE CARDIO-VASCULAIRE

société a pour objet, tant en France qu'à l'étranger: la création, l'acquisition, la location, la prise en location-gérance, l'exploitation de tout centre de remise en forme (fitness, stretching, step, cardio