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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
634e41c2dfc182adff7ad544
17 octobre 2022
17 octobre 2022
qu'il venait de commettre des infractions routières, a fait l'objet d'une opération de police judiciaire des gendarmes de la brigade de [Localité 10], au cours de laquelle il a subi une fracture de l'humérus
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6969dab7cdc6046d477c7423
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Le certificat médical initial du 16 septembre 2019 fait état d'une 'fracture, luxation de l'extrémité supérieure de l'humérus gauche nécessitant une immobilisation'.
Source officielle10ème chambre
DTA_2312122_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
La requérante soutient qu'elle a été victime d'un accident de la circulation en septembre 2018 et qu'elle est toujours en arrêt de travail ; elle souffre d'une fracture de la tête et de l'humérus ;
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2402307_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Transportée par les services de secours à l'hôpital de Saint-Junien, elle a subi le même jour une intervention chirurgicale d'ostéosynthèse pour réduire une fracture de l'humérus droit provoquée par cette
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0913DEC005336099
13 septembre 2001
13 septembre 2001
Le requérant est le fils d’Humbert II, dernier roi d’Italie.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1112JUD003045606
12 novembre 2015
12 novembre 2015
Il fut tout de suite emmené aux urgences, où on lui diagnostiqua une fracture de l’humérus. 7. Le même jour le requérant porta plainte.
Source officiellecr
C..., Me Bertrand Z..., à titre personnel, déposaient plaintec/Alain B
61372592cd5801467741ee35
31 janvier 1994
31 janvier 1994
adressée à M. le procureur de la République de Pau en date du 4 février 1992, la société civile professionnelle Wargny-Guilbert et associés, notaires à Rueil-Malmaison, représentée par son gérant Me Hubert
Source officielleAUDIENCE CONTENTIEUX DU MARDI
69f1bbddcdc6046d47f093ae
21 avril 2026
21 avril 2026
Hubert ONILLON Mme MATHIEU-CHARRE Pascale * GREFFIER : Mme Nathalie MOURET, Commis greffier DEBATS A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 21/04/2026 VU LE DESISTEMENT D'INSTANCE DE SARL NORD AVEYRON CUISINES (SARL
Source officiellecomm
6079d3559ba5988459c58719
6 mai 1997
6 mai 1997
Sur le second moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société GSM Côte d'Azur (société GSM), a assigné la société Hubert Rougeot
Source officiellesoc
6079b21b9ba5988459c55db6
25 novembre 1976
25 novembre 1976
Sur les deux moyens réunis : Vu les articles L. 751-1 et 2 du Code du travail ; Attendu que l'arrêt attaqué a décidé qu'Hubert X..., qui avait été engagé par la société Sorfin en vertu d'un contrat de
Source officiellesoc
6079b0f19ba5988459c50db4
5 mars 1986
5 mars 1986
sécurité sociale, alors en vigueur ; Attendu que l'arrêt confirmatif attaqué a admis l'assujettissement au régime général de la Sécurité sociale, avec effet rétroactif au 2 juillet 1979, du Docteur Hubert
Source officielleAUDIENCE DU JUGE CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE
69a3374bcdc6046d47119903
1 avril 2025
1 avril 2025
CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE ORDONNANCE DE JONCTION DU 01/04/2025 * DEMANDEUR (S) : [F] CHARCUTERIE [Adresse 1] [Adresse 2] * REPRESENTANT(S) : SELARL ASTREE AVOCATS Maître Isabelle MONIN LAFIN SCP Hubert
Source officielleTPROX - Service civil
69e7c23fcdc6046d470de6f6
2 avril 2026
2 avril 2026
du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : DEMANDERESSE Société MEGA ENERGIE, Parc Club du Millénaire, Bâtiment 14 - 1025 rue Henri Bécquerel - 34000 MONTPELLIER représentée par Me Hubert
Source officielleChambre sociale
68f1cd812f77035fb0bf7ee2
16 octobre 2025
16 octobre 2025
], décision attaquée en date du 27 Août 2025, enregistrée sous le n° 23/00720 Association [5] prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Thomas HUMBERT
Source officielle7ème Ch Prud'homale
67ef6ae866129746fdd69c05
3 avril 2025
3 avril 2025
FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE QUIMPER --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [I] [S] Représenté par Me Emilie HUBERT-LE
Source officiellePCP JCP ACR référé
65970611f74364d4a5c861d4
15 décembre 2023
15 décembre 2023
la SASU [Adresse 4] - [Adresse 2] représentée par Me Jeanine HALIMI, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : #PN397 à Monsieur [P] [V], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Annabelle HUBENY-BELSKY
Source officielleChambre Sociale
6a113574cdc6046d47a604ce
22 mai 2026
22 mai 2026
Jugement Au fond, origine Pole social du TJ du HAVRE, décision attaquée en date du 07 Avril 2026, enregistrée sous le n° 25/00187 S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Thomas HUMBERT
Source officiellecr
61372539cd5801467741bfba
13 décembre 1989
13 décembre 1989
Hubert, contre l'arrêt de la chambre criminelle de la Cour de Cassation du 28 juin 1989 qui a cassé et annulé l'arrêt de la cour d'appel de REIMS du 23 septembre 1988 ayant condamné Victor X... pour
Source officiellecr
613724e5cd58014677419489
27 octobre 1987
27 octobre 1987
Hubert, contre un jugement du tribunal de police de NICE, en date du 15 décembre 1986, qui, pour contravention d'injures non publiques, l'a condamné à 30 francs d'amende et à des réparations civiles ;
Source officiellecr
6137258ecd5801467741ebd8
4 novembre 1992
4 novembre 1992
de Justice à PARIS, le quatre novembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de la société civile professionnelle Hubert
Source officiellePage 91 sur 808