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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01190_20221020
20 octobre 2022
G D, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique, - et les observations de Me Leeman, représentant Mme F. Considérant ce qui suit : 1.
5e Section - 4e Chambre
DTA_2322627_20250516
16 mai 2025
Degand, rapporteur public ; - et les observations de Me Lehmann substituant Me Ragot, représentant l'association CAP pour la Liberté de conscience. Considérant ce qui suit : 1.
5e Section - 2e Chambre
DTA_2218175_20250528
28 mai 2025
Rebellato, rapporteur, - les conclusions de Mme Nikolic, rapporteure publique, - et les observations de Me Lehmann représentant l'association coordination des associations et des particuliers pour
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0824DEC004319198
24 août 1999
    Courant novembre 1997, la requérante se présenta à l’hôpital Sud-Léman de Saint Julien en Genevois pour faire soigner une plaie au crâne dont elle dit ignorer l’origine.
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-791728-808731
10 juillet 2003
Advertising tended to have a distinctly partial objective and the fact that advertising time was purchased would lean in favour of unbalanced use by religious groups with larger resources.
1ère Chambre civile
6967a0aecdc6046d4745c76f
13 janvier 2026
La Cour était assistée lors des débats de Mme Sarah BOURDEAUDUCQ, greffière placée en présence de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, attachée de justice.
6967a319cdc6046d47463589
661a202d4cfa010008a2d71b
11 avril 2024
La Cour était assistée lors des débats de Mme Sylvie GOMBAUD-SAINTONGE, greffière et en présence de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, juriste assistante.
661a202d4cfa010008a2d71f
67ecc9d3dab039e415d93366
1 avril 2025
La Cour était assistée lors des débats de Mme Vitalienne BALOCCO, greffière et en présence de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, attachée de justice.
6808778753f7b81e1a5eb095
22 avril 2025
La Cour était assistée lors des débats de Mme Vitalienne BALOCCO, greffière assistée de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, attachée de justice.
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2507805_20251124
24 novembre 2025
Dans son courriel de réponse, tout en l’informant de ce que le jury tiendra compte de sa demande, la référente de la filière LEAN Management et qualité relève que les ordres de passage ont été transmis
Pôle 6 - Chambre 3
5fda0c1c86069b4eca96a47f
9 octobre 2019
Il ne démontre pas en quoi les fonctions de gestion de programme LEAN (qui concerne l'amélioration de l'efficacité opérationnelle et offshore ( transfert d'activité vers les centres bas coûts) ) ou le
2ème Chambre
DTA_2300723_20250925
25 septembre 2025
reconnait au demeurant elle-même dans ses écritures qu'aucun des postes proposés ne correspondait à ses compétences ou encore que les postes proposés étaient sans lien avec son poste de coordinatrice " Lean
DTA_2102758_20221118
18 novembre 2022
l'Etat pour l'adapter aux besoins des usagers et apporter son expertise et son expérience en méthode agile ", de favoriser " l'appropriation et/ou le développement des méthodes agiles cibles (scrum, XP, lean
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1989:0222JUD001150885
22 février 1989
Lehmann , sous-directeur des Affaires juridiques,       ministère des Affaires étrangères,   agent ,   I. Foighel , professeur,   conseil ,   J.
Chambre des responsabilités et des sanctions
69e976b4cdc6046d47337adb
15 janvier 2025
José-Luc LEBAN, juge M. Thierry BOURGEOIS, juge M.
Pôle 5 - Chambre 2
62bfe0bb413a8b69b32bf1ae
1 juillet 2022
Conseillère, chargée d'instruire l'affaire, laquelle a préalablement été entendue en son rapport Mme Agnès MARCADE a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Laurence LEHMANN
62bfe0bb413a8b69b32bf1b4
Conseillère, chargée d'instruire l'affaire, laquelle a préalablement été entendue en son rapport Mme [X] [P] a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Laurence LEHMANN
CASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1987:0303REP001129584
3 mars 1987
  Tyge Lehmann, Ministry of Foreign Affairs.   2.
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