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2 463 résultats pour « Lehan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01190_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

G D, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique, - et les observations de Me Leeman, représentant Mme F. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2322627_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Degand, rapporteur public ; - et les observations de Me Lehmann substituant Me Ragot, représentant l'association CAP pour la Liberté de conscience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2218175_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Rebellato, rapporteur, - les conclusions de Mme Nikolic, rapporteure publique, - et les observations de Me Lehmann représentant l'association coordination des associations et des particuliers pour

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0824DEC004319198

Admin. suprême

24 août 1999

24 août 1999

    Courant novembre 1997, la requérante se présenta à l’hôpital Sud-Léman de Saint Julien en Genevois pour faire soigner une plaie au crâne dont elle dit ignorer l’origine.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-791728-808731

Admin. suprême

10 juillet 2003

10 juillet 2003

Advertising tended to have a distinctly partial objective and the fact that advertising time was purchased would lean in favour of unbalanced use by religious groups with larger resources.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6967a0aecdc6046d4745c76f

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La Cour était assistée lors des débats de Mme Sarah BOURDEAUDUCQ, greffière placée en présence de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, attachée de justice.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6967a319cdc6046d47463589

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La Cour était assistée lors des débats de Mme Sarah BOURDEAUDUCQ, greffière placée en présence de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, attachée de justice.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

661a202d4cfa010008a2d71b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

La Cour était assistée lors des débats de Mme Sylvie GOMBAUD-SAINTONGE, greffière et en présence de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, juriste assistante.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

661a202d4cfa010008a2d71f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

La Cour était assistée lors des débats de Mme Sylvie GOMBAUD-SAINTONGE, greffière et en présence de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, juriste assistante.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67ecc9d3dab039e415d93366

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

La Cour était assistée lors des débats de Mme Vitalienne BALOCCO, greffière et en présence de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, attachée de justice.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6808778753f7b81e1a5eb095

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

La Cour était assistée lors des débats de Mme Vitalienne BALOCCO, greffière assistée de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, attachée de justice.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2507805_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Dans son courriel de réponse, tout en l’informant de ce que le jury tiendra compte de sa demande, la référente de la filière LEAN Management et qualité relève que les ordres de passage ont été transmis

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fda0c1c86069b4eca96a47f

Appel

9 octobre 2019

9 octobre 2019

Il ne démontre pas en quoi les fonctions de gestion de programme LEAN (qui concerne l'amélioration de l'efficacité opérationnelle et offshore ( transfert d'activité vers les centres bas coûts) ) ou le

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300723_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

reconnait au demeurant elle-même dans ses écritures qu'aucun des postes proposés ne correspondait à ses compétences ou encore que les postes proposés étaient sans lien avec son poste de coordinatrice " Lean

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2102758_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

l'Etat pour l'adapter aux besoins des usagers et apporter son expertise et son expérience en méthode agile ", de favoriser " l'appropriation et/ou le développement des méthodes agiles cibles (scrum, XP, lean

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1989:0222JUD001150885

Admin. suprême

22 février 1989

22 février 1989

Lehmann , sous-directeur des Affaires juridiques,       ministère des Affaires étrangères,   agent ,   I. Foighel , professeur,   conseil ,   J.

Source officielle
TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69e976b4cdc6046d47337adb

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

José-Luc LEBAN, juge M. Thierry BOURGEOIS, juge M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

62bfe0bb413a8b69b32bf1ae

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Conseillère, chargée d'instruire l'affaire, laquelle a préalablement été entendue en son rapport Mme Agnès MARCADE a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Laurence LEHMANN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

62bfe0bb413a8b69b32bf1b4

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Conseillère, chargée d'instruire l'affaire, laquelle a préalablement été entendue en son rapport Mme [X] [P] a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Laurence LEHMANN

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1987:0303REP001129584

Admin. suprême

3 mars 1987

3 mars 1987

  Tyge Lehmann, Ministry of Foreign Affairs.   2.

Source officielle

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